Common use of Exclusion de garanties Clause in Contracts

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE L’EXCEPTION DES TERMES SPÉCIFIQUEMENT PRÉVUS DANS LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». PRÉSENTE ENTENTE ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES LA LIMITE PERMISE PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET RINGCENTRAL N’OFFRE AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUTRE GARANTIE, TACITE OU EXPRESSE, NOTAMMENT, DE MANIÈRE NON-LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTEIMPLICITE LIÉE À LA COMMERCIALITÉ, À L'ÉGARD DU LOGICIEL L’ABSENCE DE CONTRFAÇON, À LA JOUISSANCE PAISIBLE ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À L’ADAPTION POUR UN USAGE PARTICULIER, ET À AUCUNE AUTRE GARANTIE DÉCOULANT DU COURS DES AFFAIRES OU D’USAGES DANS LE COMMERCE, AINSI QU’AUCUNE AUTRE GARANTIE SIMILAIRE, QU’ELLE SOIT ISSUE OU NON D’UNE LOI. DANS LA MESURE OÙ RINGCENTRAL NE PEUT EXCLURE DE TITRETELLES GARANTIES EN VERTU DE LA LOI EN VIGUEUR, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION LEUR CHAMP ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESLEUR DURÉE SERONT LIMITÉS DANS LA LIMITE LA PLUS ÉTENDUE PERMISE PAR LADITE LOI.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DANS LES PRÉSENTES, NOUS ET NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES, N'OFFRONS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL OU DE CONDITION CONCERNANT VOTRE UTILISATION DES OFFRES NTICO. VOUS COMPRENEZ QUE L'UTILISATION DES OFFRES NTICO EST FOURNI À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE NOUS LES FOURNISSONS « EN L'ÉTAT », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ ». NOUS NE GARANTISSONS PAS L'EXACTITUDE OU L'ACTUALITÉ DES OFFRES NTICO ET, DANS LES LIMITES AUTORISÉES LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS EXCLUONS TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU GARANTIE ACCORDÉE PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE POUR LA QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉLA QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION LA CONFORMITÉ, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, L'EFFORT DE TITREFABRICATION, D'ABSENCE L'EXPULSION ET L'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION CONTREFAÇON. VOUS RECONNAISSEZ QUE LES SYSTÈMES INFORMATIQUES ET DE SYSTÈMESTÉLÉCOMMUNICATIONS NE SONT PAS EXEMPTS DE PANNES ET QUE DES PÉRIODES D'ARRÊT OCCASIONNELLES SE PRODUISENT. EN OUTRENOUS NE GARANTISSONS QUE LES OFFRES NTICO SERONT ININTERROMPUES, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCESOPPORTUNES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION SÉCURISÉES OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESERREUR.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉESAUF TEL QU’EXPRESSÉMENT PRÉVU DANS L’ARTICLE 8 CI-HAUT, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, OFFERTE PAR LA LOILOI OU LES USAGES COMMERCIAUX, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE INCLUANT, SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, TOUTE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DE QUALITÉ OU CONTRE DES VICES CACHÉS TELS QUE DÉFINIS PAR LE CODE CIVIL DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉSQUÉBEC, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDED’EXACTITUDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIERPERFORMANCE, DE TITREPERTINENCE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON VALEUR MARCHANDE OU D'INTÉGRATION D’UTILITÉ POUR UNE FIN PARTICULIÈRE EST PAR LES PRÉSENTES EXCLUE. SAUF TEL QU’EXPRESSÉMENT PRÉVU DANS L’ARTICLE 8 CI-HAUT, L’INTÉGRALITÉ DU RISQUE COURU EN RELATION AVEC LA QUALITÉ ET LE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT EST ASSUMÉE PAR LE CLIENT. DE SYSTÈMES. EN OUTRESURCROÎT, XXXXXXXXX SAUF TEL QU’EXPRESSÉMENT PRÉVU DANS L’ARTICLE 8 CI-HAUT, LOGIS NE FAIT GARANTIT PAS ET N’ASSUME AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION RESPONSABILITÉ CONCERNANT L’OPPORTUNITÉ, LA LÉGALITÉ, L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, L’EXHAUSTIVITÉ OU L’UTILITÉ D’UNE DÉCLARATION, D’UN AVIS, D’UN SERVICE OU D’UNE AUTRE INFORMATION FONDÉE SUR LES RÉSULTATS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESPRODUIT.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION SAUF DANS LES CAS PREVUS DANS LE PRESENT ARTICLE, DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, MCAFEE SE DEGAGE EXPRESSEMENT DE TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS, DE TOUTE SORTE, EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE, TOUTE CONDITION OU TOUT AUTRE TERME TACITE DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. MCAFEE N'OFFRE AUCUNE GARANTIE OU REPRESENTATION A L'EFFET QUE LE SERVICE DE CLOUD : (A) FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, DE MANIERE ENTIEREMENT SECURISEE, OU SANS ERREUR, DEFAUT OU VIRUS ; (B) REPOND AUX BESOINS OPERATIONNELS DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL SOCIETE OU S'EXECUTE SUR SES SYSTEMES ACTUELS ; (C) EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, CONFORME A UNE LOI DONNEE ; OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA (D) OFFRE UNE PROTECTION COMPLETE CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESA LA SECURITE ET VULNERABILITES. LA SECURITE DES TRANSFERTS DE DONNEES SUR INTERNET NE PEUT ETRE GARANTIE. MCAFEE DECLINE TOUTE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC TOUTE INTERCEPTION OU INTERRUPTION DE COMMUNICATION PAR INTERNET OU SUR DES RESEAUX OU SYSTEMES HORS DU CONTROLE DE MCAFEE. LA SOCIETE EST TENUE DE PRESERVER LA SECURITE DE SES RESEAUX, SERVEURS, APPLICATIONS ET CODES D'ACCES. LES SERVICES DE CLOUD PEUVENT FAIRE L'OBJET DE LIMITATIONS, DE RETARDS OU D'AUTRES PROBLEMES INHERENTS A L'UTILISATION D'INTERNET ET DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES. MCAFEE N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUS RETARDS, ECHECS DE LIVRAISON, FUITES DE DONNEES DE LA SOCIETE OU DOMMAGES RESULTANT DESDITS PROBLEMES. LA SOCIETE S'ENGAGE A NE PAS FAIRE DE DECLARATION OU TOUTE AUTRE AFFIRMATION OU A SE LIVRER A UN ACTE OU UNE OMISSION NON CONFORME AU PRESENT ARTICLE.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION TOUS LES SERVICES DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉECLOUD, LE LOGICIEL EST FOURNI SUPPORT ET D'AUTRES ÉLÉMENTS SONT FOURNIS AU CLIENT « EN L'ÉTAT ». DANS » ET « AVEC TOUS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT DÉFAUTS » ET MCAFEE N'OFFRE AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORTNI GARANTIE, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS DÉCLINE TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE ET RESPONSABILITÉSCONDITION, ORALE OU ÉCRITE, EXPRESSE OU IMPLICITE, RÉSULTANT DE LA CONDUITE HABITUELLE, DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIELMODALITÉS D'EXÉCUTION OU DE L'UTILISATION À DES FINS COMMERCIALES OU AUTREMENT, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. SANS LIMITATION, MCAFEE NE DÉCLARE NI NE GARANTIT EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI AUCUN CAS : (1) QUE LE LOGICIEL TOUT SERVICE DE CLOUD FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUTDÉFAUT ; (2) QUE TOUT SERVICE DE CLOUD, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES.RÉSULTAT, CONSEIL, RAPPORT OU RENSEIGNEMENT SERA EXEMPT DE TOUTE ERREUR OU CONFORME À UNE LOI DONNÉE ;

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION CERTAINS DROITS APPLICABLES N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES. EN CONSÉQUENCE, DANS LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES MESURE OÙ LESDITES EXCLUSIONS SONT SPÉCIFIQUEMENT INTERDITES PAR LA LOILOI EN VIGUEUR, XXXXXXXXX CERTAINES DES EXCLUSIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS SONT SUSCEPTIBLES DE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTEPAS S’APPLIQUER À VOUS. CLARIS NE GARANTIT, À L'ÉGARD NI NE DÉCLARE OU NE CERTIFIE QUE (A) VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL ET DU SUPPORTSERVICE SERA ININTERROMPUE OU EXEMPTE D’ERREURS OU (B) LE SERVICE SERA DISPONIBLE 24 HEURES SUR 24, 7 JOURS SUR 7, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉSVOUS ACCEPTEZ QUE CLARIS POURRA OCCASIONELLEMENT SUPPRIMER LE SERVICE PENDANT DES PÉRIODES DE TEMPS INDÉFINIES, OU DES GARANTIES EXPRESSES ANNULER LE SERVICE CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD. XXXXXX NE GARANTIT PAS LA DISPONIBILITÉ DU RÉSEAU ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE GARANTIE TACITE INDISPONIBILITÉ QUE VOS UTILISATEURS OU VOUS RENCONTRERIEZ À LA SUITE DE QUALITÉ MARCHANDE, PROBLÈMES DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON CONNECTIVITÉ RÉSEAU OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESAUTRE.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION CERTAINS DROITS APPLICABLES N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES. EN CONSÉQUENCE, DANS LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES MESURE OÙ LESDITES EXCLUSIONS SONT SPÉCIFIQUEMENT INTERDITES PAR LA LOILOI EN VIGUEUR, XXXXXXXXX CERTAINES DES EXCLUSIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS SONT SUSCEPTIBLES DE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION PAS S’APPLIQUER À VOUS. XXXXXX FERA PREUVE D’UNE COMPÉTENCE RAISONNABLE ET N'ACCORDE AUCUNE DE L’ATTENTION NÉCESSAIRE POUR FOURNIR LE SERVICE. LES EXCLUSIONS SUIVANTES SONT SOUMISES À LA PRÉSENTE GARANTIE D'AUCUNE SORTEEXPRESSE. CLARIS NE GARANTIT, À L'ÉGARD NI NE DÉCLARE OU NE CERTIFIE QUE (A) VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL ET DU SUPPORTSERVICE SERA ININTERROMPUE OU EXEMPTE D’ERREURS OU (B) LE SERVICE SERA DISPONIBLE 24 HEURES SUR 24, 7 JOURS SUR 7, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉSVOUS ACCEPTEZ QUE CLARIS POURRA OCCASIONELLEMENT SUPPRIMER LE SERVICE PENDANT DES PÉRIODES DE TEMPS INDÉFINIES, OU DES GARANTIES EXPRESSES ANNULER LE SERVICE CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD. XXXXXX NE GARANTIT PAS LA DISPONIBILITÉ DU RÉSEAU ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE GARANTIE TACITE INDISPONIBILITÉ QUE VOS UTILISATEURS OU VOUS RENCONTRERIEZ À LA SUITE DE QUALITÉ MARCHANDE, PROBLÈMES DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON CONNECTIVITÉ RÉSEAU OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESAUTRE.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PREVUES PAR LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTETOUS LES PRODUITS SAAS, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU LOGICIELS, SERVICES DE SUPPORT, SERVICES PROFESSIONNELS, LIVRABLES, INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, COMPOSANTS TIERS, TECHNOLOGIE OPEN SOURCE D’UBERALL ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE, LOGICIEL, SERVICES, CONTENU, DONNÉES ET RESPONSABILITÉSMATÉRIELS FOURNIS PAR UBERALL SONT FOURNIS EN CONFORMITÉ AVEC LE PRÉSENT CONTRAT. SAUF INDICATION EXPRESSE CONTRAIRE DE LA PRÉSENTE CLAUSE OU DANS UNE AUTRE CLAUSE DU CONTRAT, UBERALL NE DONNE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIELIMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDEDES GARANTIES COMMERCIALES EXPRESSES OU IMPLICITES, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION CONFORMITE À UN USAGE PARTICULIERDONNÉ, DE TITRE, D'ABSENCE D’ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMESRÉSULTATS RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INTÉGRATION AVEC TOUT PRODUIT SAAS, DU LOGICIEL, DES SERVICES DE SUPPORT, DES SERVICES PROFESSIONNELS, DES LIVRABLES, DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, DES COMPOSANTS TIERS, DES COMPOSANTS OPEN SOURCE D’UBERALL OU TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE, LOGICIEL, SERVICES, DONNÉES OU MATÉRIELS FOURNIS PAR UBERALL. EN OUTRENI UBERALL (NI AUCUNE DE SES FILIALES, XXXXXXXXX AFFILIÉES, FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE) NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION GARANTIT NI NE DÉCLARE QUE LE(S) PRODUIT(S) SAAS, LE LOGICIEL, LES SERVICES DE SUPPORT, LES SERVICES PROFESSIONNELS, LES LIVRABLES, LES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, LES COMPOSANTS TIERS, LES COMPOSANTS OPEN-SOURCE D’UBERALL OU TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE, LOGICIEL, SERVICES, DONNÉES OU MATÉRIELS FOURNIS PAR UBERALL AU CLIENT SERONT ININTERROMPUS, EXEMPTS D’ERREURS OU SÉCURISÉS. LE CLIENT RECONNAÎT QU’IL EXISTE DES RISQUES INHÉRENTS À LA CONNEXTION INTERNET QUI POURRAIENT ENTRAÎNER LA VIOLATION DE SA VIE PRIVEE, DE SA TECHNOLOGIE, DE SES LOGICIELS, DE SES DONNÉES, DE SES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU D’AUTRES ÉLÉMENTS. TOUTE GARANTIE AFFERENTE A LA CONFORMITE DU(DES) PRODUIT(S) SAAS, DU LOGICIEL, DES SERVICES DE SUPPORT, DES SERVICES PROFESSIONNELS, DES LIVRABLES, DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, DES COMPOSANTS TIERS, DE LA TECHNOLOGIE OPEN SOURCE D’UBERALL ET N'ACCORDE AUCUNE DE TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE, LOGICIEL, SERVICES, CONTENU, DONNÉES ET MATÉRIELS FOURNIS PAR UBERALL EST EXCLUE. LA GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DES VICES-CACHES VISEE A L’ARTICLE 1641 DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES CODE CIVIL POUR LES MENACES POSSIBLESDÉFAUTS QUI EXISTAIENT DÉJÀ AU MOMENT DE LA CONCLUSION DU CONTRAT EST EXCLUE.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, XXXXXXXXX MCAFEE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA MCAFEE REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX MCAFEE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLES.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DANS LA LIMITE DU DROIT APPLICABLE, ACER, SES DONNEURS DE LA LIMITATION LICENCE OU FOURNISSEURS FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ETAT » ET SANS AUCUNE GARANTIE QUELCONQUE, NOTAMMENT QUE LE LOGICIEL SERA EXEMPT D’ERREURS ET/OU DE GARANTIE SUSMENTIONNÉEVIRUS. ACER, SES DONNEURS DE LICENCE OU FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN OUTRE GARANTIR AU TITRE DES PRESENTES QUE LE LOGICIEL ET/OU LES SERVICES DE SUPPORT (QU’ILS SOIENT FOURNIS OU NON) DONNERONT DES REPONSES ET DES RESULTATS EXACTS ET/OU EXHAUSTIFS OU QU’ILS SERONT CONFORMES AUX REGLES DE L’ART. ACER SES DONNEURS DE LICENCE OU FOURNISSEURS NE SAURAIENT DAVANTAGE GARANTIR AU TITRE DES PRESENTES QUE LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR CONFORME A LA LOI, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, DESCRIPTION DONNEE OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESQU’IL N’EST PAS CONTREFAISANT.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION DE LA LIMITATION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉE, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». SAUF DANS LES LIMITES AUTORISÉES CAS PREVUS DANS LE PRESENT ARTICLE, DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOILOI EN VIGUEUR, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION MUSARUBRA SE DEGAGE EXPRESSEMENT DE TOUTES GARANTIES ET N'ACCORDE CONDITIONS, DE TOUTE SORTE, EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE, TOUTE CONDITION OU TOUT AUTRE TERME TACITE DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. MUSARUBRA N'OFFRE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTEOU REPRESENTATION A L'EFFET QUE LE SERVICE CLOUD : (A) FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉSDE MANIERE ENTIEREMENT SECURISEE, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIELSANS ERREUR, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON DEFAUT OU D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION VIRUS ; (B) REPOND AUX BESOINS OPERATIONNELS DU LOGICIEL CLIENT OU À S'EXECUTE SUR SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION SYSTEMES ACTUELS ; (C) EST CONFORME A UNE LOI DONNEE ; OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA (D) OFFRE UNE PROTECTION COMPLETE CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESA LA SECURITE ET VULNERABILITES. LA SECURITE DES TRANSFERTS DE DONNEES SUR INTERNET NE PEUT ETRE GARANTIE. XXXXXXXXX DECLINE TOUTE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC TOUTE INTERCEPTION OU INTERRUPTION DE COMMUNICATION PAR INTERNET OU SUR DES RESEAUX OU SYSTEMES HORS DU CONTROLE DE MUSARUBRA. LE CLIENT EST TENU DE MAINTENIR LA SECURITE DE SES RESEAUX, SERVEURS, APPLICATIONS ET DES CODES D'ACCES. LES SERVICES CLOUD PEUVENT FAIRE L'OBJET DE LIMITATIONS, DE RETARDS OU D'AUTRES PROBLEMES INHERENTS A L'UTILISATION D'INTERNET ET DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES. XXXXXXXXX N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUS RETARDS, ECHECS DE LIVRAISON, FUITES DE DONNEES CLIENT OU DOMMAGES RESULTANT DESDITS PROBLEMES. LE CLIENT S'ENGAGE A NE PAS FAIRE DE DECLARATION OU TOUTE AUTRE AFFIRMATION OU A SE LIVRER A UN ACTE OU UNE OMISSION NON CONFORME AU PRESENT ARTICLE.

Exclusion de garanties. À L'EXCEPTION LE CLIENT RECONNAÎT QUE (i) LIGHTSPEED NE PEUT GARANTIR LE RÉSULTAT GÉNÉRÉ PAR LES PRODUITS, OU QUE LES PRODUITS SERONT DISPONIBLES DE LA LIMITATION FAÇON CONTINUE POUR UNE UTILISATION SANS INTERRUPTION, ET (ii) LES PRODUITS SONT FOURNIS "TEL QUELS", EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS, SANS DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE GARANTIE SUSMENTIONNÉEQUELQUE NATURE QUE CE SOIT, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». DANS ET LIGHTSPEED EXCLUT PAR LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOIPRÉSENTES TOUTE CONDITION, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE TOUTE GARANTIE D'AUCUNE SORTEEXPRESSE OU IMPLICITE, À L'ÉGARD DU LOGICIEL ET DU SUPPORT, ET MUSARUBRA REJETTE TOUTES D'ORIGINE LÉGALE OU AUTRE CONCERNANT LES AUTRES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS, OU DES GARANTIES EXPRESSES ET TACITES EN RAPPORT AVEC LEDIT LOGICIELPRODUITS, Y COMPRIS COMPRIS, MAIS NE S'Y LIMITANT PAS, TOUTE (a) GARANTIE TACITE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION COMMERCIALITÉ OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, (b) GARANTIE IMPLICITE PROVENANT DE TITREL'EXÉCUTION, DU COURS DES AFFAIRES, OU DES USAGES DU COMMERCE, (c) GARANTIE DE TITRE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON CONTREFACON; OU D'INTÉGRATION (d) RECOURS LÉGAL ; ET QUE (iii) LIGHTSPEED N'EST PAS RESPONSABLE DES RÉGLAGES OU DES MODIFICATIONS DE SYSTÈMES. EN OUTRE, XXXXXXXXX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'UTILISATION CONFIGURATION DES PRODUITS EFFECTUÉES PAR OU AU NOM DU LOGICIEL OU À SES PERFORMANCES, NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU DÉFAUT, NI QUE LE LOGICIEL PROTÉGERA CONTRE TOUTES LES MENACES POSSIBLESCLIENT.