Exemplaires Clauses Exemplaires

Exemplaires. La présente Convention peut être signée en plusieurs exemplaires. Chacun de ces exemplaires constitue un original, et l’ensemble de ces exemplaires constitue un seul et même instrument. Chaque exemplaire peut être valablement remis par télécopieur ou par la transmission par courriel d’un fichier Portable Document Format (PDF).
Exemplaires. Le présent Contrat peut être signé électroniquement et en plusieurs exemplaires, l’ensemble constituant un seul et même document.
Exemplaires. Le présent Contrat peut être signé et délivré dans un nombre quelconque d’exemplaires avec le même effet que si les Parties avaient toutes signé et livré le même Contrat, et chaque exemplaire sera interprété comme un original et constituera un seul et même Contrat.
Exemplaires. L’entente peut être signée en un nombre illimité d’exemplaires, chacun étant réputé un original, l’ensemble ne formant qu’un seul et même instrument.
Exemplaires. Le LICENCIE fera parvenir au CONTRACTANT 25 (vingt-cinq) exemplaires de la Compilation, et ce dès sa sortie. Pour l'exécution du présent contrat les parties font élection de domicile : - Pour le LICENCIE : à l'adresse en tête des présentes - Pour le CONTRACTANT : à l'adresse en tête des présentes. Chaque partie s'engage à notifier sans délai à l'autre partie tout changement de domicile susceptible d'intervenir au cours de l'exécution des présentes.
Exemplaires. La présente Entente peut être signée en un ou plusieurs exemplaires, qui constituent ensemble une seule et même Entente. Aux fins de la signature de la présente Entente, une télécopie (y compris une image en format PDF transmise par courriel) de la présente Entente, y compris les pages de signature, est considérée comme un original.
Exemplaires. Le présent partenariat est établi en 4 exemplaires originaux dont un est remis à chacune des parties. Ses dispositions sont exécutoires à compter de la date de sa signature par toutes les parties. Fait à Casablanca, le ………………………
Exemplaires. Si les parties signent plusieurs exemplaires du présent contrat, chaque exemplaire sera réputé être un original, mais tous les exemplaires constituent ensemble un seul et même document.
Exemplaires. La présente Convention peut être signée en plusieurs exemplaires, chaque exemplaire sera considéré être un original et tous les exemplaires ne constitueront qu’une seule et même Convention.
Exemplaires. Le présent Contrat peut être signé en plus d'un exemplaire dont chacun, une fois signé et délivré, constitue un original, mais tous ces exemplaires ne constituent qu'un seul et même instrument. L'échange d'exemplaires signés du présent Contrat par télécopieur, transmission en format de document portable (PDF) ou autre forme valable de transmission par voie électronique constitue une signature et une délivrance effectives du présent Contrat.