Exemplaires. Le présent Contrat peut être signé électroniquement et en plusieurs exemplaires, l’ensemble constituant un seul et même document.
Exemplaires. La présente Convention peut être signée en plusieurs exemplaires. Chacun de ces exemplaires constitue un original, et l’ensemble de ces exemplaires constitue un seul et même instrument. Chaque exemplaire peut être valablement remis par télécopieur ou par la transmission par courriel d’un fichier Portable Document Format (PDF).
Exemplaires. Le LICENCIE fera parvenir au CONTRACTANT 25 (vingt-cinq) exemplaires de la Compilation, et ce dès sa sortie. Pour l'exécution du présent contrat les parties font élection de domicile : - Pour le LICENCIE : à l'adresse en tête des présentes - Pour le CONTRACTANT : à l'adresse en tête des présentes. Chaque partie s'engage à notifier sans délai à l'autre partie tout changement de domicile susceptible d'intervenir au cours de l'exécution des présentes.
Exemplaires. Le présent Contrat peut être signé et délivré dans un nombre quelconque d’exemplaires avec le même effet que si les Parties avaient toutes signé et livré le même Contrat, et chaque exemplaire sera interprété comme un original et constituera un seul et même Contrat.
Exemplaires. L’entente peut être signée en un nombre illimité d’exemplaires, chacun étant réputé un original, l’ensemble ne formant qu’un seul et même instrument.
Exemplaires. La présente entente peut être signée enun ou plusieurs exemplaires, qui constituent ensemble une seule et même entente. Aux fins de la signature de la présente entente, une télécopie (y compris une image en format PDF transmise par courriel) de la présente entente, y compris les pages de signature, est considérée comme un original.
Exemplaires. La présente entente peut être signée en plusieurs exemplaires, chacun d’eux étant réputé être un original et l’ensemble constituant un seul instrument. Dans le cadre de cette entente et de tous les autres documents visés aux présentes, la signature d’une partie, lorsqu’elle est attestée par une télécopie montrant cette signature ou par toute autre version de cette signature transmise par voie électronique (notamment au format PDF), constitue à toutes fins et intentions et à tous égards une preuve concluante de la signature du document par cette partie, dans la même mesure qu’une copie de ce document donnant à voir la signature originale de cette partie.
Exemplaires. Le présent accord peut être signé en plusieurs exemplaires, dont chacun est réputé être un original; ensemble, ces exemplaires constituent un seul et même accord. Parties conviennent que les exemplaires signés peuvent être transmis par voie électronique et que ces exemplaires sont alors traits au même titre que les originaux. Chaque Partie s’engage à remettre aux autres un exemplaire original de l’accord portant des signatures originales dans un délai raisonnable après la signature de l’accord.
Exemplaires. La présente convention peut être signée en plusieurs exemplaires, dont chacun est réputé constituer un original, ces exemplaires constituant ensemble un seul et même document. La transmission par télécopieur, courriel ou tout autre moyen électronique d’un exemplaire signé d’une page de signature de la présente convention équivaut à la transmission d’un exemplaire signé à la main de la présente convention. Les parties ont dûment signé la présente convention à la première date inscrite au haut de la présente.
Exemplaires. Fait en deux (2/1) exemplaires originaux rédigés en français, chaque copie représentant l’accord intégral des Parties. En foi de quoi, les Parties ont fait signer le présent Contrat par leurs dirigeants ou représentants dûment habilités. Le présent Contrat peut être authentifié par signature manuelle ou électronique afin de permettre son originalité.