IDENTIFICATION DES PARTIES. Le contrat doit mentionner le nom, les deux premiers prénoms, le domicile, le lieu et la date de naissance des parties. Si une des parties est une personne morale, elle doit indiquer sa dénomination et son numéro d’inscription à la Banque Carrefour des Entreprises.
IDENTIFICATION DES PARTIES. La société UFOF Formation, SAS, au capital social de 5000 euros, dont le siège social est 00 xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxxx, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges sous le numéro 805085453 organisme de formation continu enregistré auprès de la DIRECTE Centre, sous le numéro 24 18 01069 18 auprès du Préfet de la région Centre, D’UNE PART ET Madame/Monsieur NOM PRENOM EXPOSE
IDENTIFICATION DES PARTIES. 1.1. L’Emprunteur déclare expressément avoir pris connaissance de la liste des Prêteurs figurant en annexe du présent contrat et qui lui a été envoyée à son adresse électronique […].
IDENTIFICATION DES PARTIES. LES PARENTS L’ASSISTANT(E) MATERNEL(LE) POUR LES ENFANTS :
IDENTIFICATION DES PARTIES. Sous peine de nullité du Contrat, les Parties sont dûment informées que : le Prêteur est nécessairement une personne physique agissant à des fins non professionnelles ou commerciales, et le Porteur de Projet est nécessairement une personne physique souhaitant financer une formation initiale ou continue. Les Parties déclarent sur l’honneur souscrire parfaitement à ces conditions. Le Porteur de Projet déclare expressément avoir pris connaissance de la liste des Prêteurs figurant en annexe du présent Contrat et qui lui a été envoyée à son adresse électronique. En conséquence, le Porteur de Projet déclare être pleinement conscient du fait qu’il est engagé, au titre du Contrat, envers les Prêteurs référencés dont il connaît parfaitement l’identité et les coordonnées de chacun d’entre eux.
IDENTIFICATION DES PARTIES. Entre les soussignés : Et :
IDENTIFICATION DES PARTIES. Entre : 1.1 Entité légale du Producteur : 1.2 Dûment représenté par : 1.3 De l’agence : Adresse : Code postal : ci-après désigné « Le Producteur » Et : 1.4 Entité légale du diffuseur : 1.5 Dûment représenté par : Adresse : Code postal : ci-après désigné « Le Diffuseur » Téléphone : ( ) Bureau : ( ) Télécopieur : ( ) Cellulaire : ( ) Téléavertisseur : (...) Autre : ( ) Courriel : Site internet : TPS TVQ Nom du directeur technique : Téléphone : ( ) Cellulaire : ( ) Téléavertisseur : (...) Télécopieur : ( ) Autre : ( ) Courriel : Téléphone : ( ) Bureau : ( ) Télécopieur : ( ) Billetterie : ( ) Cellulaire : ( ) Téléavertisseur : (...) Autre : ( ) Courriel : Site internet : TPS TVQ Nom du directeur technique : Téléphone : ( ) Cellulaire : ( ) Téléavertisseur : (...) Télécopieur : ( ) Autre : ( ) Courriel :
IDENTIFICATION DES PARTIES. Les présentes Conditions Générales de Services (« Ci-après désignés « CGS ») sont proposées par : Email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx
IDENTIFICATION DES PARTIES. Les personnes requérantes, parties du présent acte sont :
IDENTIFICATION DES PARTIES. 1°) La Société dénommée SCCV LE CLOS DE L'ORME, Société civile de construction vente au capital de 1.000,00 € ayant son siège social à CAEN (Calvados) 0 Xxx Xxxxxxxxx Xxxxxxx Xxxxxxxx identifiée sous le numéro SIREN 520691742 RCS CAEN. Ci-après dénommée le «Réservant» Ci-après dénommé le «Réservataire»