IDENTIFICATION DES PARTIES. Le contrat doit mentionner le nom, les deux premiers prénoms, le domicile, le lieu et la date de naissance des parties. Si une des parties est une personne morale, elle doit indiquer sa dénomination et son numéro d’inscription à la Banque Carrefour des Entreprises.
IDENTIFICATION DES PARTIES. La société UFOF Formation, SAS, au capital social de 5000 euros, dont le siège social est 00 xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxxx, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges sous le numéro 805085453 organisme de formation continu enregistré auprès de la DIRECTE Centre, sous le numéro 24 18 01069 18 auprès du Préfet de la région Centre, D’UNE PART ET Madame/Monsieur NOM PRENOM EXPOSE
IDENTIFICATION DES PARTIES personne morale légalement constituée, ayant son siège social et principal établissement situé au (numéro civique), (rue, boulevard, avenue), en la ville de , province de Québec, (code postal), agissant et représentée aux fins des présentes par son président , dûment autorisé tel qu’il le déclare. (ci-après désignée comme l’« Entrepreneur ») -et- Mme/M. , propriétaire de la résidence située au (numéro civique), (rue, boulevard, avenue), en la ville de , province de Québec, (code postal). -ou- , personne morale légalement constituée, ayant son siège social et principal établissement situé au (numéro civique), (rue, boulevard, avenue), en la ville de , province de Québec, (code postal), agissant et représentée aux fins des présentes par son président , dûment autorisé tel qu’il le déclare. (ci-après désignée le « Client ») (Ci-après collectivement désignées comme les « Parties »)
IDENTIFICATION DES PARTIES. 1.1. L’Emprunteur déclare expressément avoir pris connaissance de la liste des Prêteurs figurant en annexe du présent contrat et qui lui a été envoyée à son adresse électronique […].
IDENTIFICATION DES PARTIES. LES PARENTS L’ASSISTANT(E) MATERNEL(LE) POUR LES ENFANTS :
IDENTIFICATION DES PARTIES. (Article 7 de la Convention Collective Nationale)
IDENTIFICATION DES PARTIES. 1 Préambule 1
IDENTIFICATION DES PARTIES. 1.1 L'artiste (auteur ou auteure) : ou sa représentante ou son représentant autorisé-e : Adresse : Téléphone : Courriel : N° de SIRET : N° Maison Des Artistes : Autres (principalement pour les artistes étrangers) : S'il y a lieu, faisant affaires sous le nom ou la raison sociale de : ci-après nommée ou nommé " l'ARTISTE"
IDENTIFICATION DES PARTIES. 1°) La Société dénommée SCCV LE CLOS DE L'ORME, Société civile de construction vente au capital de 1.000,00 € ayant son siège social à CAEN (Calvados) 0 Xxx Xxxxxxxxx Xxxxxxx Xxxxxxxx identifiée sous le numéro SIREN 520691742 RCS CAEN. Ci-après dénommée le «Réservant» Ci-après dénommé le «Réservataire»
IDENTIFICATION DES PARTIES. Bailleur(s) Locataire(s)