INTERRUPTION DU SEJOUR Clauses Exemplaires

INTERRUPTION DU SEJOUR. En cas d'interruption anticipée du séjour par le locataire, et si la responsabilité du propriétaire n'est pas remise en cause, il ne sera procédé à aucun remboursement, hormis le dépôt de garantie.
INTERRUPTION DU SEJOUR. En cas d’interruption de séjour par le client, il ne sera procédé à aucun remboursement.
INTERRUPTION DU SEJOUR. En cas d’interruption anticipee du sejour par le locataire, et si la responsabilite du proprietaire n’est pas mise en cause, il ne sera procede à aucun remboursement, hormis le depot de garantie.
INTERRUPTION DU SEJOUR. Il ne sera procédé à aucun remboursement hormis celui du dépôt de garantie dans les conditions indiquées au paragraphe « dépôt de garantie ».
INTERRUPTION DU SEJOUR. En cas d’interruption anticipée du séjour par le locataire, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement, hormis la caution à condition qu’il n’y ait pas de dégâts constatés lors de l’état des lieux de sortie. Le propriétaire dispose alors de sa location.
INTERRUPTION DU SEJOUR. Dans le cas d’une erreur d’appréciation de l’autonomie de son résident ou de non adaptation au séjour (incompatibilité à la vie du groupe et aux activités prévues au séjour…), pour le bon déroulement du séjour, le bien-être du vacancier et du groupe. L’association se réserve le droit de mettre fin au séjour d’un participant. L’établissement ou la famille s’engage alors à faire le nécessaire pour son rapatriement. Si non, l’association rapatriera le vacancier en taxi au frais de celui-ci. Dans ce cas aucun remboursement des sommes versées pour le séjour, ne pourra être consenti. Il se peut que le séjour soit interrompu pour cause d’accident ou de maladie grave survenu au participant ou d’hospitalisation longue ou de décès survenu à l’un de ces proches. Le rapatriement est alors couvert par l’assureur de l’association (voir paragraphe assurances). Si l’interruption de séjour rentre dans le cadre des conditions de garanties de l’assurance (cas d’urgence médicale, d’accident de décès…), les journées de séjour non consommées suite à l’interruption du séjour, sont remboursées par l’assurance GROUPAMA. Une franchise de 38 € est déduite de l’indemnité.
INTERRUPTION DU SEJOUR. Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée.
INTERRUPTION DU SEJOUR. En cas d’interruption anticipée du séjour et de départ du Locataire, l’intégralité du Loyer reste acquis au Loueur. Il ne sera procédé à aucun remboursement, hormis le Dépôt de Garantie sous réserve de l’état des lieux et de l’Inventaire de sortie.
INTERRUPTION DU SEJOUR. En cas d’interruption du séjour par le locataire, et si la responsabilité du propriétaire n’est pas remise en cause, il ne sera procéder à aucun remboursement, hors le dépôt de garantie. ASSURANCES : Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (Location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au terme de clause « villégiature ». Une attestation d’assurances peut lui être réclamée à l’entrée dans les locaux.
INTERRUPTION DU SEJOUR. En cas d'interruption anticipÄe du sÄjour par le locataire, et si la responsabilitÄ du propriÄtaire n'est pas remise en cause, il ne sera procÄdÄ Ü aucun remboursement, hormis le dÄpát de garantie.