Intégralité du Contrat. 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.
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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Intégralité du Contrat. 9.1 18.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre présent Contrat et les informations qui y sont intégrées incorporées par référence écrite renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL et ou des conditions générales référencéesmentionnées), ainsi que conjointement avec la commande applicable, applicable constituent l’intégralité du le contrat relatif aux Produits et/ou à toutes complet pour les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s commandés et prévalent sur remplacent tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à oraux, concernant ces Produits et/ou Offres de Services.
9.2 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre présent Contrat et toute commande d’Oracle prévalent prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet électronique ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle non-Oracle similaire et aucune des dispositions conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle non Oracle n’est applicable à Votre commande Oracleaux Services commandés. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences de conflit entre les conditions d’une commande et le celles du Contrat-Cadre, la commande prévautprévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le Contrat-Cadre présent Contrat et les commandes ne peuvent pourront être modifiés, modifiés et les droits et restrictions ne peuvent pourront être modifiés ou abandonnés que faire l’objet d’une renonciation sauf par un document écrit signé ou accepté par un accord en ligne via Oracle Store, par de la part des représentants autorisés mandatés par Vous et par OracleOracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Toute notification requise au titre du Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.
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Samples: Cloud Services Agreement, Cloud Services Agreement, Cloud Services Agreement
Intégralité du Contrat. 9.1 18.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre présent Contrat et les informations qui y sont intégrées incorporées par référence écrite renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL et ou des conditions générales référencéesmentionnées), ainsi que conjointement avec la commande applicable, applicable constituent l’intégralité du le contrat relatif aux Produits et/ou à toutes complet pour les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s commandés et prévalent sur remplacent tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à oraux, concernant ces Produits et/ou Offres de Services.
9.2 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre présent Contrat et toute commande d’Oracle prévalent prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet électronique ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle non-Oracle similaire et aucune des dispositions conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle non Oracle n’est applicable à Votre commande Oracleaux Services commandés. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences de conflit entre les conditions d’une commande et le celles du Contrat-Cadre, la commande prévautprévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le Contrat-Cadre présent Contrat et les commandes ne peuvent pourront être modifiés, modifiés et les droits et restrictions ne peuvent pourront être modifiés ou abandonnés que faire l’objet d’une renonciation sauf par un document écrit signé ou accepté par un accord en ligne via Oracle Store, par de la part des représentants autorisés mandatés par Vous Xxxx et par OracleOracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Toute notification requise au titre du Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.
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Samples: Cloud Services Agreement, Cloud Services Agreement, Cloud Services Agreement
Intégralité du Contrat. 9.1 19.1. Vous convenez que le Contrat-Cadre présent Contrat et les informations qui y sont intégrées incorporées par référence écrite renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL et ou des conditions générales référencéesmentionnées), ainsi que conjointement avec la commande applicable, applicable constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes pour les Offres de Services produits et services Oracle que Vous avez commandé(e)s commandés et prévalent sur remplacent tous les contrats, propositionsles offres, les négociations, les démonstrations ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à oraux, concernant ces Produits et/ou Offres de Servicesproduits et services Oracle.
9.2 19.2. Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre présent Contrat et toute commande d’Oracle prévalent prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet électronique ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle non-Oracle similaire et aucune des dispositions conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle non Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences de conflit entre les conditions d’une commande et le celles du Contrat-Cadre, la commande prévautprévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le Contrat-Cadre présent Contrat et les commandes ne peuvent pourront être modifiés, modifiés et les droits et restrictions ne peuvent pourront être modifiés ou abandonnés que faire l’objet d’une renonciation sauf par un document écrit signé ou accepté par un accord en ligne via Oracle Store, par de la part des représentants autorisés mandatés par Vous et par OracleOracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Toute notification requise au titre du Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.
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Intégralité du Contrat. 9.1 19.1. Vous convenez que le Contrat-Cadre présent Contrat et les informations qui y sont intégrées incorporées par référence écrite renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL et ou des conditions générales référencéesmentionnées), ainsi que conjointement avec la commande applicable, applicable constituent l’intégralité du le contrat relatif aux Produits et/ou à toutes complet pour les Offres de Services produits et services Oracle que Vous avez commandé(e)s commandés et prévalent sur remplacent tous les contrats, propositionsles offres, les négociations, les démonstrations ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à oraux, concernant ces Produits et/ou Offres de Servicesproduits et services Oracle.
9.2 19.2. Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre présent Contrat et toute commande d’Oracle prévalent prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet électronique ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle non-Oracle similaire et aucune des dispositions conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle non Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences de conflit entre les conditions d’une commande et le celles du Contrat-Cadre, la commande prévautprévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le Contrat-Cadre présent Contrat et les commandes ne peuvent pourront être modifiés, modifiés et les droits et restrictions ne peuvent pourront être modifiés ou abandonnés que faire l’objet d’une renonciation sauf par un document écrit signé ou accepté par un accord en ligne via Oracle Store, par de la part des représentants autorisés mandatés par Vous et par OracleOracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Toute notification requise au titre du Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.
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Intégralité du Contrat. 9.1 18.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre présent Contrat et les informations qui y sont intégrées incorporées par référence écrite renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL et ou des conditions générales référencéesmentionnées), ainsi que conjointement avec la commande applicable, applicable constituent l’intégralité du le contrat relatif aux Produits et/ou à toutes complet pour les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s commandés et prévalent sur remplacent tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à oraux, concernant ces Produits et/ou Offres de Services.
9.2 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre présent Contrat et toute commande d’Oracle prévalent prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet électronique ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle non Oracle similaire et aucune des dispositions conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle non Oracle n’est applicable à Votre commande Oracleaux Services commandés. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences de conflit entre les conditions d’une commande et le celles du Contrat-Cadre, la commande prévautprévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d'une commande. Le Contrat-Cadre présent Contrat et les commandes ne peuvent pourront être modifiés, modifiés et les droits et restrictions ne peuvent pourront être modifiés ou abandonnés que faire l’objet d’une renonciation sauf par un document écrit signé ou accepté par un accord en ligne via Oracle Store, par de la part des représentants autorisés mandatés par Vous Xxxx et par OracleOracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Toute notification requise au titre du Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.
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