Activité. Le COLLABORATEUR BENEVOLE est autorisé à effectuer , dans les salles dédiées, les activités suivantes au sein d’AMU : …………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………..…………………… Aucun personnel ou usager d’AMU, aucune personne extérieure présente dans les locaux d’AMU, ne pourra être placé ni sous sa responsabilité, ni sous son autorité.
Activité. Vous êtes responsable de toute activité menée par vous, en votre nom, ou à l’aide de vos identifiants, sur tout compte connecté, soit par le biais du tableau de bord (Dashboard) Stripe, soit par le biais de Stripe Connect. De même, si Stripe ou un compte connecté subit des pertes en raison d’une activité non autorisée menée par vous, vos employés ou vos mandataires, vous serez financièrement responsable de ces pertes. Stripe peut déduire ces pertes de votre compte Stripe ou vous demander de payer immédiatement ces pertes à Stripe.
Activité. Le collaborateur bénévole est sollicité pour effectuer les activités suivantes au sein des services de la collectivité : - recevoir et examiner les réclamations présentées par les usagers qui contestent les décisions de l’administration départementale, afin de proposer une réponse amiable, - formuler des propositions de réforme de l’administration ou d’amélioration des règlements et pratiques, afin de prévenir le renouvellement de certains litiges, - élaborer un rapport d’activité annuel, présenté en Assemblée délibérante. Le Médiateur départemental assure également la représentation de la collectivité au sein de l’association des médiateurs des collectivités territoriales (AMCT). Il inscrit ses actions de médiation dans les principes d’impartialité et d’indépendance, de compétence et d’efficacité, d’écoute et de respect du contradictoire, de diligence et de confidentialité.
Activité. Location sans chauffeur de très Courte Durée (inférieure ou égale à 1 mois) de Véhicules Légers de collection (PTAC inférieur ou égal à 3T5).Via son site internet xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx, la société RETRO BALADES met en relation : - les loueurs Particuliers non professionnels de l’automobile, - les locataires Particuliers pour un usage strictement privé. Il est à noter que toute période d'assurance ne peut pas excéder un mois de location et que tout dépassement de cette durée d'un mois devra donner lieu à l'établissement d'un nouveau contrat de location et ce dans la limite de 3 contrats ou 3 mois de location successifs.
Activité. Un Compte Connecté peut exercer une Activité, ou vous pouvez exercer une Activité pour le compte d’un Compte Connecté, en fonction de la manière dont vous intégrez l’API de Stripe dans vos Services de Plateforme. Vous êtes responsable de toutes les Activités initiées par vous, vos représentants et toute personne physique ou morale utilisant vos identifiants, y compris l’identifiant et le mot de passe de votre Compte Stripe et votre API Stripe. Nonobstant toute stipulation contraire du présent Contrat, lorsque Stripe ou un Compte Connecté est exposé à des pertes, des dommages ou des coûts fondés sur une Activité non autorisée initiée par vous ou pour votre compte, vous serez responsable de ces pertes, dommages ou coûts dans les rapports entre Stripe et vous.
Activité. Le collaborateur est autorisé à effectuer les activités suivantes au sein de l’Université de La Réunion : ................................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................................
Activité. Toute personne exerçant une activité d’entretien ou de nettoyage de son bateau doit satisfaire aux conditions suivantes : - Etre majeur ou avoir plus de 16 ans et être accompagné d'un adulte responsable ; - Se conformer à ce règlement ; - N'exercer en aucun cas une activité lucrative dans l'enceinte de l’entreprise ; - Respecter la propreté des espaces de travail et de vie de l’entreprise ; - Suivre et respecter les directives du responsable. Toute personne engage sa responsabilité individuelle en cas d'accident et doit s’assurer que sa couverture individuelle et au tiers est adaptée à ses activités dans les locaux de l’entreprise. Les activités génératrices de poussière (ponçage) ne peuvent être effectuées qu’avec l’accord du responsable et dans le respect des bateaux voisins. L’usage de ponceuse combinée avec un aspirateur est obligatoire. La nécessité de déplacer le bateau dans une zone adéquate générera de la manutention facturée. Pour ses besoins, le chantier se réserve le droit de déplacer à ses frais les bateaux sans préavis. Pour des raisons d’assurance, la manutention et/ou autres services effectués par des personnes et/ou avec des engins n’appartenant pas à l’entreprise est strictement interdite (sauf accord écrit préalable du gérant). L’utilisation de zone de travail ou de stockage en dehors de l’empreinte du bateau fera l’objet de facturation de m² supplémentaires. Les activités de peinture au pistolet sont interdites en dehors de l’espace prévu à cet effet. L’utilisation des machines et outils appartenant à l’entreprise est strictement réservée aux personnels du « Chantier Naval du Crapaud ».