Lieu de paiement Clauses Exemplaires

Lieu de paiement. Tout paiement devra être effectué au prêteur, à son adresse ci-dessus mentionnée ou à tout autre endroit que le prêteur pourra désigner par écrit à l'emprunteur.
Lieu de paiement. Le cas échéant, montant total dû à la première échéance de paiement pour une période complète de location : Xxxxx (hors charges) : Charges récupérables : Contribution pour le partage des économies de charges : En cas de colocation, à l’assurance récupérable pour le compte des colocataires : Montant de la hausse ou de la baisse de loyer mensuelle : Modalité d’application annuelle de la hausse (par tiers ou par sixième selon la durée du contrat et le montant de la hausse de loyer) :
Lieu de paiement. Les factures et/ou biens livrés sont payables au siège social de AMBRAVA , à Xxxxxx, Xxxxxxxxx 00. Les représentants ou agents d’AMBRAVA ne sont pas autorisés à recevoir les paiement des factures.
Lieu de paiement. 6. Tout paiement ou remboursement au prêteur est fait en monnaie ayant cours légal au Canada, au bureau du prêteur, dont l'adresse est indiquée ci-après à la clause 15, ou à tout autre endroit que le prêteur indique par écrit à l'emprunteur.
Lieu de paiement. B. TVA :
Lieu de paiement. IV-b TVA :
Lieu de paiement. Indépendamment du lieu de livraison des produits ou de remise des documents, le lieu d'exécution de l'obligation de paiement de l'Acheteur est le siège de BASF.
Lieu de paiement. Le paiement doit être effectué au domicile de l’assureur ou de tout autre mandataire désigné par lui à cet effet, et mentionné sur le contrat (article L.113-3 du C.A.).
Lieu de paiement. L’amortissement du Principal du présent Emprunt Obligataire et le paiement des intérêts capitalisés et/ou courus, et de tous les autres accessoires auront lieu au siège social du Titulaire des Obligations Convertibles. Les échéances ne sont pas quérables.
Lieu de paiement. Montant total dû à la première échéance de paiement pour une période complète de location* : [détailler la somme des montants relatifs au loyer, aux charges récupérable, à la contribution pour le partage des économies de charges].