MAINTENANCE ET SUPPORT Clauses Exemplaires

MAINTENANCE ET SUPPORT. Pop Sandbox est seul responsable de la fourniture des services de maintenance et de supports relatifs à l'application. Vous reconnaissez et acceptez qu'Apple n’ait aucune obligation de fournir des services de maintenance et de support en ce qui concerne l'Application.
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MAINTENANCE ET SUPPORT. Nous pouvons, à notre entière discrétion, fournir, notamment sur le Store, toute mise à jour ou version du Jeu ou service de maintenance corrective, sans frais et n'impliquant aucune reconnaissance d'obligation pour nous. En tant qu’utilisateur final sous licence du Jeu, vous pouvez contacter le support de Dowino par e-mail via xxxxxxx@xxxxxx.xxx conformément aux politiques actuelles de Dowino. Aucun autre type de service d’assistance sur le Jeu n'est assuré par Dowino.
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MAINTENANCE ET SUPPORT. 4.1 Sophos assurera la maintenance, y compris l'assistance améliorée des partenaires (comme décrit dans la documentation sur le portail des partenaires ou fournie sur demande) à MSP pendant la durée du présent Contrat. Des packs d'assistance technique supplémentaires peuvent être disponibles moyennant des frais supplémentaires. 4.2 Toutes les demandes de support technique de Sophos doivent provenir du MSP et non d’un bénéficiaire. 4.3 Tout code, fichier ou script personnalisé ou exemple (« Correctifs ») fourni par Sophos dans le cadre de la fourniture d’un support technique qui ne font pas partie de son offre commerciale standard ne peut être utilisé qu’avec l’Offre pour lequel de tels Correctifs ont été développés. 4.4 De temps en temps, Xxxxxx effectue une maintenance programmée pour mettre à jour les serveurs, les logiciels et les autres technologies utilisés pour fournir les Services et fera appel à des efforts commercialement raisonnables pour fournir une notification préalable de cette maintenance programmée. Le MSP reconnaît que, dans certaines situations, Xxxxxx peut avoir besoin d'effectuer une maintenance d'urgence des Services sans préavis.
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MAINTENANCE ET SUPPORT. 6 10.1 Support 6 10.2 Maintenance corrective 6 10.3 Maintenance évolutive 7 10.4 Compatibilité 7
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MAINTENANCE ET SUPPORT. Les stipulations du présent article s’appliquent à la fourniture, par BELHARRA NUMERIQUE au CLIENT, des services de support dans l’utilisation de la Solution Contractuelle et de Maintenance de la Solution Contractuelle.
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MAINTENANCE ET SUPPORT. L'achat de services est régi par le contrat de niveau de service applicable disponible xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxxx-xxxxx
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MAINTENANCE ET SUPPORT. 4.1 Si le licencié a acheté à Sophos Firewall, à Sophos Firewall Manager, à Sophos iView ou au produit sous licence Sophos UTM, la maintenance est incluse pendant les quatre‐vingt‐dix (90) jours à compter de la date d'achat. Des packages de maintenance distincts sont disponibles à l'achat. Pour tous les autres produits sous licence avec une durée d'abonnement, la maintenance est incluse pour la durée de la durée du produit. 4.2 Si le preneur de licence a acheté un produit sous licence à durée indéterminée, la maintenance n'est pas incluse. (I) Le preneur de licence doit acheter un package de maintenance distinct sur une base d'abonnement égale au nombre d'unités de licence perpétuelle achetées, et (ii) si l'abonnement au service de maintenance du preneur de licence est devenu périmé et si pour le renouveler, Sophos se réserve le droit de facturer 4.3 La maintenance inclut le support technique standard / de base. Des packages de support technique améliorés sont disponibles pour le paiement par le licencié et la réception par Sophos des frais correspondants. Les packages de support technique standard et améliorés sont décrits à l'adresse suivante: xxxxx://xxx.xxxxxx.xx/xx‐us/support/technical‐support.aspx. Sauf autorisation écrite de Sophos, l'assistance technique est fournie pour la dernière version du produit concerné. Sophos peut, sans y être obligé, continuer à prendre en charge les versions de produit anciennes ou abandonnées. 4.4 Si la maintenance est interrompue conformément à la clause 8 ci‐dessous, Sophos peut (à son entière discrétion) proposer des packages de maintenance étendus allant au‐delà de l'interruption publiée indiquée pour les frais d'abonnement à la maintenance étendue. 4.5 Sophos se réserve le droit, à sa discrétion, de limiter le nombre d'Utilisateurs qui peuvent contacter le support technique de Sophos. 4.6 Tout code, fichier ou script personnalisé ou exemple ("Corrections") fourni par Sophistication du support technique qui ne peut pas être utilisé avec le Produit pour lequel ces correctifs ont été développés, et (ii) au cours de la Durée du produit concernée, sous réserve des dispositions de la Clause 15.6.
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Related to MAINTENANCE ET SUPPORT

  • Maintenance Nordnet, comme ses partenaires intervenant dans le cadre de la fourniture de l’Offre, peuvent être amenés à interrompre le(s) Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) en tout ou partie pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Offre souscrite. Ces opérations en portent en aucun cas sur le(s) Matériel(s), dont la maintenance Vous est confiée en qualité de propriétaire. Vous serez prévenu dans la mesure du possible, et sous réserve du caractère urgent de l’opération, par une information personnelle ou, à tout le moins, par information sur le Site Nordnet ou sur la partie Assistance à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxx. Ces interruptions pour maintenance n'ouvriront droit à aucune indemnité et l’(les) Offre(s), le Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) sera(ont) accessible(s) dès la fin de l’opération de maintenance, qui seront réalisées dans la mesure du possible au cours des heures de faible fréquentation du réseau Internet.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Conditions de réservation ➢ Modalités de réservation Vous pouvez effectuer une réservation sur notre site xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx, le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou par téléphone. Toute demande de réservation doit être accompagnée : • du règlement d’un acompte de 30 % sur les frais TTC de séjour, incluant le prix TTC des prestations réservées, et, si applicable, la taxe de séjour, • du règlement, en cas de souscription, de la cotisation pour l’assurance annulation La réservation effectuée n'a de valeur contractuelle qu'à réception par vos soins, d'une confirmation de réservation écrite, par courriel, récapitulant toutes les informations relatives à votre séjour. Le solde du prix du séjour, en ce compris le prix des prestations réservées TTC et, si applicable, la taxe de séjour, est à régler au plus tard 30 jours avant le début du séjour. Dans le cas où le solde n'est pas réglé dans le délai susvisé, le séjour est considéré comme annulé et nos conditions d'annulation décrites ci-après s'appliquent. Toute réservation effectuée dans un délai inférieur à 30 jours avant la date d’arrivée doit être payée intégralement lors de la réservation, sauf conditions plus favorables dont vous seriez le cas échéant informé. ➢ Absence de droit de rétraction Selon l’article L. 000-00 00° du Code de la consommation, le droit de rétractation n’est pas applicable aux prestations d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou une période déterminée. ➢ Capacité maximum Pour des raisons de sécurité et d’assurance, le nombre d’occupants ne peut dépasser la capacité prévue par le type d’hébergement ou d’emplacement réservé (1 à 6 personnes maximum, selon la capacité de l’hébergement ou de l’emplacement), nouveaux nés compris. Si nous observons à votre arrivée que la capacité maximum de l’hébergement ou de l’emplacement réservé est dépassée, nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès à l’hébergement ou à l’emplacement réservé, sans remboursement du prix de séjour de notre part. ➢ Clientèle - Mineurs Pour des raisons de sécurité, les mineurs non accompagnés de leurs parents ou de leurs grands-parents pendant toute la durée de leur séjour ne sont pas acceptés dans notre camping, sauf autorisation notifiée par nos soins préalablement à l’arrivée, par xxxxxxxx, sur demande de votre part.

  • Modalités de règlement Le prix est, sauf dispositions spécifiques, payable en totalité à la commande (notamment en cas de non-couverture du Client par l'assurance-crédit d’APS SI). Si le versement d'un acompte est convenu entre les parties, la Commande n'est enregistrée par APS SI qu'après versement de cet acompte et le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture des Produits. Aucun escompte ne sera pratiqué pour paiement comptant ou antérieur à celui figurant sur la facture émise par APS SI. Toute réclamation sur les éléments d'une facture doit être portée à la connaissance d’APS SI dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de sa réception. Passé ce délai, aucune réclamation n'est recevable. Seul l'encaissement effectif des moyens de paiement, et non pas leur simple remise, est considéré comme valant paiement au sens des Conditions Générales de Ventes. Tout retard de règlement donnera lieu de plein droit et sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, au paiement de pénalités de retard sur la base du taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majorée de 10 (Dix) points de pourcentage et au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €uros, ainsi que l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action qu’APS SI serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, APS SI se réserve en outre le droit de suspendre l'exécution de ses obligations au titre du contrat en question et de tout autre contrat portant sur des Prestations connexes ou accessoires, et d'annuler toutes éventuelles remises accordées au Client. Par dérogation aux dispositions de l'article 1253 du Code civil, il est expressément prévu que dans l'hypothèse où serait dues plusieurs factures et que le Client procéderait à un règlement partiel, APS SI sera libre d'imputer ledit règlement comme bon lui semblera, l'imputation éventuellement indiquée par le Client étant purement et simplement inopérante. En outre, les frais de recouvrement (par voie d'huissier ou judiciaire) seront supportés par le Client qui s'y engage.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).