Définition de Durée d'abonnement

Durée d'abonnement désigne la durée de l'abonnement à un Service cloud identifiée dans le Formulaire de commande applicable, y compris tous les renouvellements.
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Durée d'abonnement désigne la durée de l’abonnement au Service Cloud dont la période initiale est spécifiée dans le Formulaire d'acceptation des CG SAP Cloud, y compris toutes les périodes de renouvellement.
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Durée d'abonnement. La période nommément couverte par les ouvrages et les publications de la Version Electronique de RIL ou la Version Imprimée de RIL quelque soit la date exacte de publication.
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Examples of Durée d'abonnement in a sentence

  • Pendant la Durée d'abonnement et conformément au Contrat, le Client peut accéder à ses Données à caractère personnel à tout moment.

  • Avant l'expiration de la Durée d'abonnement, le Client est autorisé à utiliser les outils d'exportation en libre-service de SAP (s’ils sont disponibles) pour effectuer une exportation finale des Données à caractère personnel depuis le Service Cloud (qui constituera un « renvoi » des Données à caractère personnel).

  • Vous serez averti de Votre Renouvellement à venir au moins 90 jours avant l'expiration de Votre Durée d'abonnement en vigueur.

  • Le paiement des frais relatifs à Votre abonnement pour la Durée d'abonnement applicable est exigé à l'ouverture du Service.

  • Les frais d'abonnement dont Vous Vous acquittez conformément aux factures que Nous Vous adressons concernant le Service régissent le nombre maximal d'Utilisateurs autorisés pour la Durée d'abonnement applicable.

  • Un renouvellement de l'abonnement après l'expiration de la Durée d'abonnement sera soumis à des frais de réactivation de 2 % des frais d'abonnement applicables pour la Durée d'abonnement renouvelée ou de 750,00 $ USD, le montant plus élevé prévalant, qui seront ajoutés à la facture de renouvellement que Nous Vous envoyons.

  • Il est possible d'augmenter le nombre maximal d'Utilisateurs autorisés du Service pendant la Durée d'abonnement moyennant des frais d'utilisation supplémentaires pour la période restante de Votre Durée d'abonnement en vigueur.

  • Pendant Votre Durée d'abonnement, Nous Vous permettrons d'accéder au Service afin de l'utiliser uniquement pour Vos besoins professionnels internes.

  • Votre Durée d'abonnement au Service est fonction du type d'abonnement que Vous avez acheté dans le cadre du présent Contrat.

  • À la fin de la Durée d'abonnement, le Client donne, par les présentes, l'instruction à SAP de supprimer les Données à caractère personnel restantes sur les serveurs qui hébergent le Service Cloud dans un délai raisonnable conformément à la Loi en matière de protection des données (qui ne devra pas dépasser six mois), à moins que la loi applicable n'exige de les conserver.


More Definitions of Durée d'abonnement

Durée d'abonnement durée pendant laquelle le Prestataire de Services peut utiliser le Logiciel CA, identifiée sur un Bon de commande, ainsi que tous les renouvellements ultérieurs, le cas échéant.
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Durée d'abonnement fait référence à une période convenue au cours de laquelle la Licence d'abonnement est octroyée.
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Related to Durée d'abonnement

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • France désigne les départements européens et d'outre-mer de la République française y compris la mer territoriale, et au-delà de celle-ci les zones sur lesquelles, en conformité avec le droit international, la République française a des droits souverains aux fins de l'exploration et de l'exploitation des ressources naturelles des fonds marins, de leur sous-sol et des eaux surjacentes ;

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.