Modification de l’adhésion. Toute modification relative aux coordonnées du Bénéficiaire (nom ou adresse postale), ou au Produit assuré, doit être déclarée par le Bénéficiaire à SPB.
Modification de l’adhésion. Toute modification de formule telle que décrite à l’article 10.6, ou de modification relative aux coordonnées de l’Adhérent, doit être déclarée au Souscripteur, par lettre à Xxxx - CS 60006 -59895 Xxxxx Xxxxx 0, ou par téléphone au 0000 00 00 00(*) ou par e-mail à l’adresse xxxxxxxxxxxxx-xxxx@xxxx.xx . Les modifications prennent effet le lendemain du traitement par un conseiller de la demande de modification. En cas de modification de formule, un nouveau Certificat d’adhésion est adressé à l’Adhérent confirmant ainsi la modification et la date de prise d’effet de la modification. (*) Du lundi au vendredi de 8h à 20h. Le samedi de 8h30 à 20h. Service 0.15€/min + prix d’appel
Modification de l’adhésion. La modification de l’adhésion en cours de souscription est impossible.
Modification de l’adhésion. Toute modification relative aux cordonnées de l'Adhérent (nom ou adresse postale), doit être déclaré par l'Adhérent au Souscripteur.
Modification de l’adhésion. Le membre participant doit informer la mutuelle de tout changement relatif : à son activité professionnelle, notamment s’il a pour conséquence que le membre participant ne remplit plus les conditions fixées à l’article « CONDITIONS D’ADHESION » ; à son état civil ; à son adresse ; aux ayants droits inscrits ; à ses coordonnées bancaires ou à celles de l’un de ses bénéficiaires.
Modification de l’adhésion. Le membre participant doit informer la mutuelle de : tout changement d’activité professionnelle telle que le membre participant ne remplit plus les conditions fixées à l’article 4 « CONDITIONS D’ADHESION » toute cessation temporaire ou définitive de son activité tout changement de son état civil tout changement de son adresse tout changement concernant les ayants droit tout changement concernant les coordonnées bancaires de l’un des bénéficiaires.
Modification de l’adhésion. Au 1er janvier de chaque année, sous réserve d’en faire la demande à la mutuelle au moins deux mois avant cette date, l’assuré peut demander à modifier son option de garantie. La modification prend effet après accord exprès de la Mutuelle matérialisé par un avenant à l’adhésion qui indique notamment la date de prise d’effet de la modification, la nouvelle option de garantie souscrite et la nouvelle cotisation à cette date. Si la mutuelle refuse la modification, l’assuré reste garanti dans les conditions prévues antérieurement à sa demande de modification. Au cours de l’adhésion, l’assuré a la faculté de modifier les bénéficiaires des garanties dans les conditions ci-après. Cette modification donnera lieu à l’émission d’un avenant à l’adhésion par la mutuelle : - Le lendemain de la radiation d’un bénéficiaire à une garantie de même nature sur présentation du certificat de radiation ou de résiliation ; - le 1er jour du mois qui suit la modification de la situation de famille de l’assuré sous réserve qu’elle ait été portée à la connaissance de la mutuelle dans un délai de deux mois suivant la survenance de l’événement ; - le 1er janvier d’un exercice, sous réserve que la demande parvienne à la mutuelle dans les trente jours qui précédent ladite date.
Modification de l’adhésion. Dans tous les cas, l’adhésion ne garantit qu’un seul téléphone mobile – de norme GSM, GPRS, EDGE, UMTS, HSDPA, UMA ou Wifi – à l’exception des téléphones satellite –, à la fois, ou qu’un seul modem USB, à la fois, ou qu’une seule clé Internet SFR 3 G+, à la fois, ou qu’un seul ordinateur portable intégrant une Carte USIM, ou qu’une seule tablette tactile intégrant une Carte USIM, à la fois.
Modification de l’adhésion. Pendant toute la durée de l’adhésion au Contrat, ADVISE pourra proposer à l’Adhérent de changer de garantie souscrite. Un nouveau Délai de carence de trente (30) jours s’impose uniquement en cas de : • Souscription d’une nouvelle garantie, • Changement de véhicule. En contrepartie de toute modification, le prix de vente sera modifié et figurera à l’avenant au Bulletin d’adhésion qui sera établi, avec les nouvelles conditions de garantie ainsi que leur date d’effet. L'ADHÉRENT QUINZE
Modification de l’adhésion. Atout France se réserve le droit de modifier les modalités d’accès aux Services des différentes catégories de membres (membres actifs, membres associés, membres affiliés). Atout France s’engage à notifier ces modifications, le cas échéant, au mois de janvier de chaque année renouvelée. Par ailleurs, le Client Adhérent pourra s’il le souhaite modifier son statut de membre (associé, actif ou affilié) chaque année lors du renouvellement de son adhésion. Pour ce faire, il devra notifier la modification dans les quinze (15) jours à compter de la date d’envoi de la facture relative au renouvellement de l’adhésion. Par conséquent, cette modification sera effective rétroactivement au 1er janvier de l’année d’adhésion pour laquelle le changement est demandé.