Modification des CGU. Ordoclic est susceptible de modifier les CGU à tout moment, notamment pour prendre en compte les évolutions légales et réglementaires. La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne à l’adresse suivante : xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xx/xxx/. Tout Utilisateur est donc tenu de se référer à leur version accessible en ligne à la date de son accès et de son utilisation des Services. Le Professionnel de Santé Utilisateur est expressément informé que l’unique version des CGU des Services qui fait foi est celle qui se trouve en ligne sur le Site, le Portail Covid Pharma, la Plateforme ce qu’il reconnaît et accepte sans restriction, s’engageant à s’y référer systématiquement lors de chaque connexion. Le Professionnel de Santé Utilisateur dispose, en se connectant à son Compte, d’un accès à la version des CGU qui s’applique.
Modification des CGU. AUTO SECURITE se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. En cas de modification des CGU, les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de la prise de RDV et le cas échéant du prépaiement en ligne.
Modification des CGU. Les CGU sont disponibles dans leur intégralité dans la rubrique intitulée
Modification des CGU. Les présentes CGU s’appliquent à tout Utilisateur navigant sur le Site. Les CGU pourront être modifiées et mises à jour par INAGUA à tout moment, notamment pour s’adapter aux évolutions législatives ou réglementaires. Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur le Site.
Modification des CGU. Mille et une listes peut modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) à tout moment et sans préavis. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site xxxxxxxxxxxxxxxx.xx L’utilisation continue par les utilisateurs ou visiteurs du site emporte leur adhésion à la dernière version publiée des CGU. En cas de modifications importantes et contraignantes, Mille et une listes adressera un email aux Organisateurs pour les inviter à lire les nouvelles CGU et éventuellement à les valider à nouveau. Si l’Organisateur n’accepte pas les nouvelles CGU, il pourra demander la résiliation de son Compte Organisateur, et de son Compte de paiement impliquant le transfert total du solde de sa Liste vers un compte bancaire.
Modification des CGU. COINHOUSE se réserve la faculté de modifier ses CGU à tout moment. En cas de modification des CGU, la nouvelle version des CGU est soumise à l’acceptation du Client qui dispose de 15 jours pour les décliner. Passé ce délai de 15 jours et si le Client ne les a pas déclinées, les CGU entreront en vigueur et seront applicables à tout Service réalisé par le au Client. Si le Client décline la nouvelle version des CGU, le Client devra retirer les fonds conservés sur son Compte Client dans un délai de 15 jours, à l’issue duquel son Compte Client sera clôturé dans les conditions de l’article 8.5.5. La version des CGU applicables sont celles en vigueur à la date de la réalisation d’un Service. Il est recommandé au Client de sauvegarder les CGU en vigueur au jour de la réalisation des Services auxquels il a eu recours, nonobstant les règles d’archivage mises en œuvre par COINHOUSE.
Modification des CGU. Le Super-Administrateur se réserve la faculté de modifier ses conditions générales à tout moment. En cette occurrence, le Super-Administrateur adressera à l’Utilisateur une notification de ces révisions ou modifications. Ces révisions ou modifications n’affecteront pas les caractéristiques essentielles de la Plateforme.
Modification des CGU. BOX XX.XX est susceptible de mettre à jour ses CGU. De ce fait, il est conseillé au locataire de consulter de façon régulière les CGU, disponible sur le site xxxx://xxx.xxxxx.xx, afin de prendre connaissance des modifications qui leur ont été apportées. Sauf renonciation des CGU par L.R.A.R et qui équivaudrait à une rupture du contrat de location dans les conditions prévues art.5.2 et art.5.3, les CGU en lignes sont considérées comme pleinement acceptées par le locataire; La version des CGU applicable, est celle en vigueur pendant la durée de chaque utilisation du matériel BOX TV.
Modification des CGU. Les présentes CGU s’appliquent à tout Utilisateur naviguant sur la Plateforme. XXXXXXXX se réserve la faculté de mettre à jour et de modifier les présentes CGU à tout moment, notamment pour s’adapter à l’évolution législative ou règlementaire, ou inclure de nouvelles fonctionnalités. Il est toutefois précisé que les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation de l’Utilisateur de la Plateforme. En tout état de cause, XXXXXXXX informera les Utilisateurs en cas de mise à jour des présentes CGU. Les Utilisateurs sont invités à consulter les présentes CGU avant toute utilisation des Services proposés sur la Plateforme.
Modification des CGU. Eco-Emballages se réserve le droit à tout moment de modifier les CGU. Il appartient à l’Utilisateur de consulter régulièrement le site extranet d’Eco-Emballages pour se tenir au courant des termes et conditions en vigueur. Toute modification des CGU engage et implique l’acceptation de l’Utilisateur avec effet immédiat. Toutefois, l’Utilisateur qui ne souhaiterait pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des CGU, devra le notifier par écrit à Eco-Emballages et devra cesser d'utiliser le Kit de marquage « on pack » à compter de la réception de la notification par Eco-Emballages.