Modification des CGU. AUTO SECURITE se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. En cas de modification des CGU, les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de la prise de RDV et le cas échéant du prépaiement en ligne.
Modification des CGU. Ordoclic est susceptible de modifier les CGU à tout moment, notamment pour prendre en compte les évolutions légales et réglementaires. La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne à l’adresse suivante : xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xx/xxx/. Tout Utilisateur est donc tenu de se référer à leur version accessible en ligne à la date de son accès et de son utilisation des Services. Le Professionnel de Santé Utilisateur est expressément informé que l’unique version des CGU des Services qui fait foi est celle qui se trouve en ligne sur le Site, le Portail Covid Pharma, la Plateforme ce qu’il reconnaît et accepte sans restriction, s’engageant à s’y référer systématiquement lors de chaque connexion. Le Professionnel de Santé Utilisateur dispose, en se connectant à son Compte, d’un accès à la version des CGU qui s’applique.
Modification des CGU. Les CGU sont disponibles dans leur intégralité dans la rubrique intitulée
Modification des CGU. Side se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes CGU. L’Utilisateur sera informé de ces modifications par tout moyen utile dans un délai de prévenance raisonnable. L’Utilisateur qui n’accepte pas les conditions générales modifiées doit immédiatement cesser d’utiliser la Plateforme et se désinscrire des Services selon les modalités définies ci-après. Tout Utilisateur qui a recours aux Services postérieurement à l’entrée en vigueur des conditions générales modifiées est réputé avoir accepté ces modifications.
Modification des CGU. LES ECHOS peut modifier ces CGU à tout moment, dans la mesure où cela semble nécessaire en particulier en raison de changements dans la législation ou la réglementation, de l’évolution du marché ou pour des raisons organisationnelles. Vous serez informé de tout changement substantiel avant leur entrée en vigueur, le cas échéant. La nouvelle version des CGU s’appliquera à compter du jour de sa publication sur le Site. Tout achat ou réception de NFT effectué après la publication des nouvelles CGU sur le Site sera régi par les nouvelles CGU. Sauf disposition contraire de la loi, d’un règlement ou d’une ordonnance d’un tribunal, aucune modification des CGU n’affectera les achats ou les transferts de NFT effectués avant une telle modification, à l’exception de toute modification législative impactant un transfert antérieur. Si l’Utilisateur refuse d’accepter les CGU telles que révisées, il est de la responsabilité de l’Utilisateur de cesser d’utiliser le Site concerné. L’utilisation continue du Site constitue une acceptation des CGU révisées.
Modification des CGU. Les CGU peuvent être modifiées ultérieurement et unilatéralement par le CEA, qui en informe dans les meilleurs délais l’UTILISATEUR par notification via son COMPTE UTLISATEUR. La modification prend effet sans nécessiter d’avenant et ouvre droit à la possibilité pour l’UTILISATEUR, de résilier les CGU conformément à l’article 13.2.
Modification des CGU. ACCTEAM peut modifier à tout moment, tout ou partie des présentes. Il appartient à l’Utilisateur de les consulter régulièrement. En cas d’opposition à l’une des modifications, l’Utilisateur à la possibilité de supprimer son compte.
Modification des CGU. Mille et une listes peut modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) à tout moment et sans préavis. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site xxxxxxxxxxxxxxxx.xx L’utilisation continue par les utilisateurs ou visiteurs du site emporte leur adhésion à la dernière version publiée des CGU. En cas de modifications importantes et contraignantes, Mille et une listes adressera un email aux Organisateurs pour les inviter à lire les nouvelles CGU et éventuellement à les valider à nouveau. Si l’Organisateur n’accepte pas les nouvelles CGU, il pourra demander la résiliation de son Compte Organisateur, et de son Compte de paiement impliquant le transfert total du solde de sa Liste vers un compte bancaire.
Modification des CGU. BOX XX.XX est susceptible de mettre à jour ses CGU. De ce fait, il est conseillé au locataire de consulter de façon régulière les CGU, disponible sur le site xxxx://xxx.xxxxx.xx, afin de prendre connaissance des modifications qui leur ont été apportées. Sauf renonciation des CGU par L.R.A.R et qui équivaudrait à une rupture du contrat de location dans les conditions prévues art.5.2 et art.5.3, les CGU en lignes sont considérées comme pleinement acceptées par le locataire; La version des CGU applicable, est celle en vigueur pendant la durée de chaque utilisation du matériel BOX TV.
Modification des CGU. Les présentes CGU s’appliquent à tout Utilisateur navigant sur la Plateforme. Les CGU pourront être modifiées et mises à jour par l’Opérateur à tout moment, notamment pour s’adapter aux évolutions législatives ou réglementaires. Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur la Plateforme. Ainsi, l’Utilisateur s’engage à prendre connaissance et lire les présentes Conditions Générales d’Utilisation lors de chaque accès à la Plateforme.