Définition de Conditions Générales d’Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation les conditions générales d'utilisation du Site applicables à tous Utilisateurs et qui complètent les Conditions Générales de Vente

Conditions Générales d’Utilisation. Le présent document, égalé nommé « CGU ».

Conditions Générales d’Utilisation désigne les Conditions Générales d’Utilisation de l’Extranet.

Examples of Conditions Générales d’Utilisation in a sentence

• Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après CGU), conclues entre la Société, d’une part, et le BENEFICIAIRE, d’autre part, (ci-après collectivement dénommés les PARTIES) ont vocation à encadrer les droits et obligations générales des PARTIES dans le cadre de l’utilisation de l’ensemble des fonctionnalités du DOMAINE.

• Le Contrat-Cadre est composé : - des présentes Conditions Générales d’Utilisation des Services de paiement, - du Formulaire de souscription disponible sur le Site, - des Conditions tarifaires communiquées par la Plateforme.

• Le service Paylib entre amis, puis le service Wero permettent, via l’application bancaire mobile de la Banque et sous réserve d’avoir accepté les Conditions Générales d’Utilisation spécifiques, d’émettre un virement SEPA instantané de particulier à particulier, en saisissant le numéro de téléphone mobile du bénéficiaire, sans avoir à compléter les coordonnées bancaires du compte (IBAN) de ce dernier.

• Ces Conditions Générales d’Utilisation s’adressent à vous, en votre qualité d’utilisateur du DOMAINE accessible à l’adresse xxxxx://xxxx.xxxxxxxx-xxxxxxxxx.xx, édité par Toulouse Metropole (ci-après la Société), et ont pour objectif de vous informer de vos droits et obligations dans le cadre de l’utilisation des différentes fonctionnalités proposées via le DOMAINE.

• Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.

More Definitions of Conditions Générales d’Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation désigne les conditions générales d’utilisation des Services Oxatis, acceptées expressément par chaque Abonné ou Utilisateur lors de la création de site ou commande de Services, et accessibles sur le site web xxx.xxxxxx.xxx Contrat : désigne les présentes, accompagnées de leurs annexes et des éventuels avenants conclus entre les Parties.

Conditions Générales d’Utilisation pour le service Porsche Connect « Porsche Charging Service » (ci-après également NB) Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'utilisation du service Porsche Connect « Porsche Charging Service ». Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent également aux Conditions générales de vente du portail My Porsche, au Porsche Connect Store et aux services Porsche Connect ainsi qu'aux produits Porsche (CGV). En cas de conflit entre les CGV et les présentes conditions générales d'utilisation, ces dernières sont prioritaires. Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent notamment aux opérations de recharge réalisées dans le cadre du service Porsche Charging Service (ce qui signifie que ces opérations de recharge, voir ci-après, sont soumises aux présentes conditions générales d'utilisation). Une application sur smartphone, Charging App ou Connect App (ci-après application), est nécessaire pour bénéficier pleinement du Porsche Charging Service. L'application est disponible pour les terminaux mobiles disposant d'un système d'exploitation supporté et peut être téléchargée gratuitement depuis la boutique d'applications du fournisseur du terminal mobile/du système d'exploitation. Une connexion Internet est nécessaire afin d'utiliser l'application sur votre terminal mobile. Un contrat séparé, souscrit auprès d'un opérateur mobile et vous permettant d'accéder à Internet, est ainsi nécessaire afin de couvrir les frais d'utilisation, y compris les frais d'itinérance en cas d'utilisation à l'étranger.

Conditions Générales d’Utilisation. Pour les clients Open, l’activation est possible depuis la rubrique Espace client > mon compte Orange Open > mes services internet, sur le site xxx.xxxxxx.xx. L’activation de la Fonctionnalité est possible seulement à partir de la connexion Internet du Client à son domicile. Par cette activation, le Client accepte que sa Livebox soit en partie un hotspot Orange permettant à d’autres utilisateurs d’accéder au wifi public d’Orange. Ceux-ci peuvent se connecter à Internet via le réseau wifi public d’Orange proposé par la Livebox du Client, après authentification. L’activation de la Fonctionnalité n’a pas d’incidence sur le wifi privé. Le Client continue d’utiliser son réseau wifi privé à domicile comme auparavant. Pour l’activation effective du service, le Client devra éteindre puis rallumer sa Livebox. L’activation de la fonctionnalité demande un délai de quelques minutes en général et au maximum 24h. Le Client peut à tout moment consulter le statut de la Fonctionnalité depuis la rubrique Espace client > Mon compte internet > Mes services, sur le site xxx.xxxxxx.xx. Pour les clients Open, la consultation est possible depuis la rubrique Espace client > mon compte Orange Open > mes services internet, sur le site xxx.xxxxxx.xx.

Conditions Générales d’Utilisation ou « CGU » : désignent les présentes conditions générales d'utilisation de l'Espace Client.

Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation de la Plateforme et de ses Services. Toute utilisation de la Plateforme et des Services implique l’acceptation préalable, expresse et sans réserve par l’Utilisateur des CGU. L’Utilisateur est informé et reconnaît qu’en cliquant, lors de la création de son Compte Personnel, sur le bouton “S’inscrire” précédé de la mention “En cliquant sur S'inscrire, vous acceptez les Conditions générales d'utilisation”, il est tenu par l'ensemble des dispositions des CGU. ManoMano se réserve le droit, à tout moment, de refuser l'accès à la Plateforme, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes CGU. L’Utilisateur est informé que les CGU de la Plateforme pourront être modifiées à tout moment, unilatéralement par ManoMano afin notamment de se conformer à toutes évolutions de ses Services ou toutes évolutions légales, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques. XxxxXxxx s’engage à informer l’Utilisateur des modifications apportées aux Services et/ou aux CGU par email ou par le biais d’une mention spéciale affichée au sein de la Plateforme. Les CGU applicables à chaque Commande passée au sein de la Plateforme sont celles accessibles en ligne au moment de l’acceptation de la Commande par l’Utilisateur et jointes à l’email de confirmation de Commande reçu par l’Acheteur. Il est rappelé à l’Utilisateur qu’il lui appartient de consulter avant toute nouvelle Commande la dernière version des CGU accessible au sein de chaque page de la Plateforme.

Conditions Générales d’Utilisation désigne l'ensemble des dispositions prévues que vous avez acceptées dans le cadre de l'utilisation du Site et des Services.

Conditions Générales d’Utilisation désigne les Conditions Générales d’Utilisation de ResMed HealthCare Informatics Services (qui incluent notamment l’application AirView).