Monnaie Clauses Exemplaires

Monnaie. Les paiements sont exécutés en euros, sauf si l’article I.7 prévoit une autre monnaie.

Monnaie. Pour autant que le droit applicable l’autorise, les tarifs et charges peuvent être payés dans chaque monnaie acceptée par le Transporteur. Si le paiement s’effectue dans une monnaie autre que celle du pays où le Billet a été émis, le cours du change pour un tel paiement correspondra au cours d’achat de la banque que le Transporteur utilise à cet effet le jour d’émission du Billet.

Monnaie. Tous les montants indiqués sont exprimés en dollars canadiens.

Monnaie. Tout montant se rapportant au Contrat s’entend, et doit être payé, en francs suisses, sauf indication expresse contraire.

Monnaie. Toutes les sommes d'argent, notamment les primes et les montants de garantie, sont en monnaie canadienne.

Monnaie. La monnaie de libellé et de paiement est l’euro.

Monnaie. Le mode de paiement, la monnaie de compte et les modalités de règlement sont soumis à la loi française. Il est formellement convenu entre les parties que la monnaie de paiement et la monnaie de compte sont l’EURO.

Monnaie. Toute somme payable en vertu de la présente convention à ou par l’Émetteur doit être en monnaie canadienne.

Monnaie. Sauf indication contraire expresse dans les Termes Commerciaux, tous les prix sont exprimés en dollars canadiens.

Monnaie. Tous les montants d'argent indiqués dans la présente Convention sont libellés en dollars canadiens, sauf indication contraire.