Obligations générales du Contractant Clauses Exemplaires

Obligations générales du Contractant. Le Contractant garantit que l’exécution de ses obligations satisfait à toutes les exigences du Contrat, aux meilleures règles de l'art et aux normes en vigueur. Les Biens doivent être complets à tous points de vue. Ils comprennent, notamment, tous les documents, fiches techniques, travaux, matières, matériaux, matériels, équipements, mécanismes et accessoires utiles à l’achèvement complet du Contrat ou à la réalisation des performances et prestations garanties dans le Contrat, même s'il n'en est pas fait mention explicite dans le Contrat. Sont incluses dans le Contrat, toutes les prestations utiles à la réparation et au remplacement des Biens pendant la période de garantie et à la remise en état du site après exécution du Contrat. Le matériel du Contractant nécessaire à la livraison des Biens sur le site, doit être disponible à tout moment au cours de l’exécution du Contrat. Les interventions et/ou approbations de NEO-TECH ne diminuent en aucun cas la responsabilité du Contractant avant l’expiration de la période de garantie. Le Contrat mentionne s’il s’agit d’une garantie de moyen ou de résultat, à défaut de précision, il s’agit d’une garantie de résultat.
Obligations générales du Contractant. 7.1. Le contractant doit, avec la prudence et la diligence nécessaires et conformément aux dispositions du contrat, concevoir les travaux selon les modalités prévues dans le contrat et exécuter, conclure et remédier tout vice perçu dans les travaux. Il assure la conduite des travaux et fournit le personnel, les matériels, les équipements et les installations et tous autres éléments temporaires ou permanents nécessaires à la conception, à l'exécution et à l'achèvement des travaux, ainsi qu'à la rectification des défauts éventuels, dans la mesure où le contrat le stipule ou le suggère raisonnablement. Le contractant assume l'entière responsabilité du caractère approprié, de la qualité et de la sécurité de toutes les opérations et méthodes de construction dans le cadre du contrat.