Durée du contrat d'assurance Clauses Exemplaires

Durée du contrat d'assurance. Le contrat d’assurance est conclu pour une durée d’un an, sauf dérogation aux conditions particulières. Le contrat d’assurance est, chaque année à l’échéance, reconduit tacitement pour des périodes successives d’un an à moins qu’il ne soit résilié par une des parties. Le contrat d’assurance prend toujours fin à minuit.
Durée du contrat d'assurance. Conformément à la législation belge applicable, le contrat d'assurance est conclu à vie, sans préjudice des dispositions légales ou énoncées à l'article 4.3. et du droit de résiliation du preneur d'assurance.
Durée du contrat d'assurance. L'assurance est en principe conclue pour une période indéterminée. Néanmoins, le contrat d'assurance prendra fin dans les cas suivants:
Durée du contrat d'assurance. La résiliation de l'assurance principale entraîne la résiliation de l'assurance complémentaire 'incapacité de travail'. Internet Page 1/3 Les conditions générales de l’assurance principale ‘décès’ sont applicables à l’assurance complémentaire ‘maladies graves’ dans la mesure où les clauses qui sont propres à l’assurance complémentaire n’y dérogent pas. L’assurance ‘maladies graves’, complémentaire à l’assurance principale ‘décès’, est un contrat par lequel la Compagnie s’engage à verser un capital dont le montant sera égal au solde restant dû du crédit, avec un maximum de 12.400,00 EUR, pour autant qu’un docteur en médecine ou un médecin spécialiste diagnostique chez l’assuré l’une des maladies graves ci-dessous :
Durée du contrat d'assurance. Votre contrat a une durée d’un an. Il se renouvelle chaque année par tacite reconduction au 1er jour du mois qui précède la date anniversaire de l’adhésion. Dans tous les cas, il prend fin automatiquement au jour de votre 80ème anniversaire.

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  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :