Pièces à joindre Clauses Exemplaires

Pièces à joindre la copie de la carte d’immatriculation et de l’attestation de la sécurité sociale, - la copie de la décision du Conseil Général portant précision du GIR et de l’APA, - la copie de l’attestation de la mutuelle complémentaire, - l’engagement de paiement, - l’attestation d’entrée à l’accueil de jour délivré par le médecin de l’Hôpital de Jour, - l’avis du médecin généraliste, Celui-ci aura été adressé préalablement sous pli confidentiel au médecin de l’Hôpital de Jour. Il comporte notamment : les antécédents et allergies, le traitement en cours et les vaccinations. - l'attestation d'assurance responsabilité civile et dommages accidents si l’usager en a souscrit une, - l'attestation de l'assurance dommages aux biens et objets personnels si le usager en a souscrit une, - éventuellement les volontés de l’usager sous pli cacheté, - éventuellement les directives anticipées de l’usager, - une copie du jugement de tutelle, curatelle, sauvegarde de justice s’il y a lieu.
Pièces à joindre.  Un relevé d’identité bancaire, iban  Une photocopie des attestations de droits au Régime Obligatoire.  Une photocopie d’une pièce d’identité (recto/verso)  L'autorisation de prélèvement complétée,  Certificat de radiation ou photocopie de la carte en cours de validité, pour les adhérents de plus de 45 ans Je donne mon consentement à l’enregistrement des données de mon contrat mutualiste dans ma nouvelle carte Vitale 2. J'accepte la retenue de ma cotisation mensuelle sur mon compte bancaire ou postal, le 10  ou le 30  J’accepte la transmission de mes décomptes de Sécurité Sociale à la Mutuelle : agrément CNIL 359290
Pièces à joindre.  Un relevé d’identité bancaire, iban  Une photocopie des attestations de droits au Régime Obligatoire.  Une photocopie d’une pièce d’identité (recto/verso)  L'autorisation de prélèvement complétée,  Un justificatif de domicile Je donne mon consentement à l’enregistrement des données de mon contrat mutualiste dans ma nouvelle carte Vitale 2. J'accepte la retenue de ma cotisation mensuelle sur mon compte bancaire ou postal, le 10  ou le 30  J’accepte la transmission de mes décomptes de Sécurité Sociale à la Mutuelle : agrément CNIL 359290 J’adhère à Solimut Association oui non Page 1/2 SVP, Paraphe sur chaque page ==
Pièces à joindre. Photos récentes de l’immeuble (format 10 x 15 cm) : objet dans son contexte, de tous les côtés, détails éventuels (portes, fenêtres, …) – Xxxxx des travaux envisagés – Éventuellement des plans de l’immeuble – Au cas où l’immeuble ne bénéficie pas d’une protecton nationale, un certificat de la commune prouvant la protection communale de l’immeuble par le PAG est requis DATE PRÉVISIONNELLE DU COMMENCEMENT DES TRAVAUX Mois Année Date et signature . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Pièces à joindre. Un formulaire de demande et un certificat médical conformes aux modèles fixés par un arrêté du ministre chargé des personnes handicapées ; - Une copie de la carte d'identité ou du passeport ou, pour la personne de nationalité étrangère, de l'une des pièces mentionnées dans le décret n° 94-294 du 15 avril 1994119 Les personnes qui sollicitent la mention « invalidité » de la CMI, titulaires d’une pension d’invalidité de 3ème catégorie fournissent, à la place du certificat médical, un justificatif attestant de l’attribution d’une pension d’invalidité de 3ème catégorie. La demande de CMI donne lieu à une évaluation par l’équipe pluridisciplinaire de la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de la MDA. Celle-ci peut, le cas échéant, dans le cadre de son instruction, convoquer le demandeur afin d’évaluer sa capacité de déplacement.
Pièces à joindre.  copie pièce d’identité
Pièces à joindre. Certificat d'immatriculation original. - Acte de location original (initial ou modificatif selon le cas)- Pièces identifiant le(s) locataire(s) - Pouvoirs des signataires La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, s’applique aux réponses faites à ce formulaire par les personnes physiques. Elle garantit un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de la Mission des immatriculations.
Pièces à joindre. Pièce d’identité originale du parent ayant rempli l’attestation. - Pièce d’identité du mineur sur laquelle figure déjà le nom d’usage ou copie intégrale de l’acte de naissance de moins de 3 mois du mineur.
Pièces à joindre. Attestation d’assurance (cf article 12)
Pièces à joindre. Photocopies des permis de conduire