Refus d’entrée Clauses Exemplaires

Refus d’entrée. Le passager qui se voit refuser l'entrée à un territoire par l'autorité doit payer au TRANSPORTEUR tous les frais ou amendes imposés pour cette raison. Le coût du billet payé par le passager pour se rendre dans le pays où il n'a pas été admis n'est pas remboursable, de même que toute dépense encourue par le passager en raison de ce refus.

Refus d’entrée. Si un Passager se voit refuser l’admission sur un territoire, il devra payer tous les frais et amendes imposés de ce fait au Transporteur Aérien par les autorités locales, ainsi que le prix de son voyage et celui de l’éventuelle escorte policière si le Transporteur Aérien est requis par les autorités locales de ramener le Passager vers son lieu d’origine ou ailleurs. Le Transporteur Aérien ne remboursera pas au Passager le prix payé par ce dernier pour son transport jusqu’à la destination où il n’a pas été admis. Le Transporteur Aérien pourra utiliser à cette fin toute somme qui lui a été versée pour le transport non effectué ou toute somme appartenant au Passager et se trouvant entre ses mains. Le prix du Billet afférent au transport jusqu’au lieu où l’entrée a été refusée au passager ne lui sera pas remboursé par le Transporteur Aérien.

Refus d’entrée. Dans l’éventualité où un Passager se verrait refuser l’entrée dans un pays, le Passager a l’obligation de payer tous les frais ou amendes qui seraient imputés au Transporteur par les autorités locales compétentes. De plus, le Passager doit également payer le tarif en vigueur si le Transporteur, sur ordre des autorités compétentes, doit ramener le Passager vers sa destination de départ, ou toute autre destination. Le tarif payé au Transporteur pour le Transport vers le pays où l’entrée a été refusée ou à partir duquel l’expulsion a lieu, n’est pas remboursé par le Transporteur.

Refus d’entrée. Si votre admission sur un territoire vous est refusée, nous ne vous rembourserons pas le prix que vous aurez payé pour arriver sur le territoire où vous n'avez pas été admis.

Refus d’entrée. Si votre admission sur un territoire vous est refusée, vous devrez payer tous les frais ou amendes qui nous seraient imposés de ce fait par les autorités locales, ainsi que le coût de votre transport à partir de ce gouvernement concerné. Nous ne vous rembourserons pas le prix du billet que vous aurez payé pour arriver au territoire où vous n'avez pas été admis.

Refus d’entrée. Si vous avez un refus d’entrée dans un pays, vous serez responsable pour rembourser l’amende, pénalité ou charge lancées contre vous par le Gouvernement concerné et pour tous coûts de détention dont nous sommes pénalisés, pour vous avoir transporté de ce pays et des autres coûts que nous avons raisonnablement payés ou sujet à payer. Le prix collecté pour le voyage d’un point de ce refus ou d’entrée refusée ne vous sera pas remboursé.

Refus d’entrée. Si vous vous voyez refuser l'admission dans un pays, vous devrez payer toutes les amendes et tous les frais ou coûts de détention qui nous seraient imposés de ce fait par les autorités locales du pays concerné, ainsi que le coût de votre transport au départ de ce pays et tous autres coûts que nous serions raisonnablement tenus de payer ou que nous aurions accepté de payer. Nous ne rembourserons pas le prix que vous aurez payé pour arriver au point où vous n'avez pas été admis.