Renouvellement Automatique d'une Période de Souscription Clauses Exemplaires

Renouvellement Automatique d'une Période de Souscription. Pour les clients souscrivant au Contrat IBM International Passport Advantage ou IBM International Passport Advantage Express, les dispositions des deux premiers paragraphes de la Section 3.5.4 du Contrat "Renouvellement annuel de l'Abonnement et Support Logiciel ainsi que du Support Spécifique", y compris toutes dispositions nationales particulières applicables, s'appliquent à cette offre IBM SaaS, à ceci près que (a) pour l'application des présentes Conditions d'Utilisation, les termes "Abonnement et Support Logiciel" ou "Support spécifique" sont remplacés par "Période de Souscription à IBM SaaS", et
Renouvellement Automatique d'une Période de Souscription. Les dispositions des deux premiers paragraphes de la Section 3.5.4 du Contrat "Renouvellement annuel de l'Abonnement et Support Logiciel ainsi que du Support Spécifique", y compris toutes dispositions nationales particulières applicables, s'appliquent à cette offre DM SaaS, à ceci près que, pour l'application des présentes Conditions d'Utilisation : (a) les termes "Abonnement et Support Logiciel" ou "Support Spécifique" sont remplacés par "Période de Souscription au service DM SaaS", et (b) pour éviter le renouvellement automatique de la Période de Souscription au service DM SaaS, le Client doit adresser à IBM une notification écrite de l'annulation 90 jours avant la fin de la Période de Souscription en cours. Au cas où IBM retirerait l'offre DM SaaS en intégralité, conformément à la Section 5.6 du Contrat, la Souscription au service DM SaaS ne sera pas renouvelée automatiquement.
Renouvellement Automatique d'une Période de Souscription. Si le renouvellement de la souscription est désigné dans l'Autorisation d'Utilisation du Client comme étant automatique, le Client pourra renouveler la Période de Souscription à IBM SaaS arrivant à expiration par autorisation écrite indiquant qu'il souhaite effectuer le renouvellement (par exemple, bon de commande, lettre de commande, ordre d'achat), avant la date d'expiration, conformément aux dispositions du Contrat. SI IBM NE REÇOIT PAS LADITE AUTORISATION DU CLIENT AVANT LA DATE D'EXPIRATION, LA PERIODE DE SOUSCRIPTION A IBM SAAS ARRIVÉE À EXPIRATION SERA AUTOMATIQUEMENT RENOUVELÉE POUR UNE DUREE D'UN AN OU POUR LA MEME DUREE QUE CELLE D'ORIGINE, AU MEME PRIX ET SELON LA MEME FREQUENCE DE FACTURATION SAUF SI, AVANT LA DATE D'EXPIRATION, IBM REÇOIT, SOIT DIRECTEMENT DU CLIENT, SOIT PAR L'INTERMÉDIAIRE DU REVENDEUR DE CE DERNIER, SELON LE CAS, UNE NOTIFICATION ECRITE DU CLIENT INDIQUANT QU'IL NE SOUHAITE EFFECTUER AUCUN RENOUVELLEMENT. DANS LE CAS CONTRAIRE, LE CLIENT S'ENGAGE A PAYER LES REDEVANCES DE RENOUVELLEMENT APPLICABLES.

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