Définition de Période de Souscription

Période de Souscription. Initiale a la signification qui lui est attribuée à l’article 9.1.

Période de Souscription désigne, pour un Projet donné, la période de souscription des Engagements pour le financement du Projet commençant à la date définie dans les Conditions Particulières applicables et se terminant à la Date de Fin de la Période de Souscription.

Période de Souscription. A compter des décisions collectives des associés et jusqu’au 20

Examples of Période de Souscription in a sentence

• Le Client ne pourra utiliser IBM SaaS que pendant une Période de Souscription valide.

• A compter du 13 mars 2018 s’ouvre une première période de vingt-quatre (24) mois (ci-après la « Période de Souscription Initiale ») pendant laquelle les parts peuvent être souscrites.

• La Société de Gestion aura la faculté d’ouvrir une période de souscription supplémentaire de vingt-quatre (24) mois à compter du lendemain de la clôture de la Période de Souscription Initiale (ci-après la « Période de Souscription Supplémentaire »), puis une nouvelle période de souscription supplémentaire de vingt-quatre (24) mois à compter du lendemain de la clôture de la Période de Souscription Supplémentaire et ainsi de suite (ci-après les « Périodes de Souscription Supplémentaires »).

• Pour continuer d'utiliser IBM SaaS au-delà de la Période de Souscription initiale, le Client doit obtenir une nouvelle souscription pour IBM SaaS dans le cadre du Contrat International IBM Passport Advantage ou du Contrat International IBM Passport Advantage Express, selon le cas.

• Pour les clients souscrivant au Contrat International IBM relatif à une Sélection d'Offres IBM SaaS, nonobstant toute Section contraire de ce Contrat (y compris les dispositions nationales particulières), l'offre IBM SaaS ne sera pas renouvelée à la fin de la Période de Souscription initiale.

More Definitions of Période de Souscription

Période de Souscription désigne la période d'ouverture des accès aux produits sous licence tels que décrits dans l'Annexe 2.

Période de Souscription période durant laquelle le Client souscrit à la Prestation ;

Période de Souscription période pendant laquelle XXXXXXXX accorde au Client le Droit d’utilisation de la Solution. Sauf mention spécifique dans les Conditions Particulières, la Période de souscription est de douze (12) mois à compter de la Date d’effet.

Période de Souscription. La période pendant laquelle les Associés et les investisseurs des Fonds

Période de Souscription. Durée de validité d'une puissance souscrite. Celle-ci est normalement de 12 mois mais peut être de durée inférieure, notamment en cas de modification de puissance souscrite.

Période de Souscription désigne, dès lors qu’habituellement proposée par Trend Micro pour une version particulière d’un Logiciel, la durée limitée (et non la Période Indéterminée) pour laquelle le Logiciel est concédé sous licence à la Société. La Période de Souscription s’entend par semaine, mois ou année (dans la limite de trois (3) années) et correspond à la durée pour laquelle le licencié dispose du droit d’utiliser le Logiciel (et de recevoir la Maintenance y afférente sans frais supplémentaire) conformément au Contrat. A compter de l’expiration de la Période de Souscription, une nouvelle Période de Souscription ou une Durée Indéterminée doit être souscrite afin de pouvoir continuer d’utiliser le Logiciel concerné. Le Logiciel Embarqué est toujours concédé pour la Période de Souscription limitée qui expire à sa date convenue de cessation, sauf résiliation anticipée dans les conditions visées au Contrat, notamment dans l’hypothèse où l’Equipement sur lequel le Logiciel Embarqué a été initialement installé n’est plus déployé et utilisé conformément à la Documentation afférente à l’Equipement.

Période de Souscription désigne la période indiquée dans le Formulaire de commande applicable, au cours de laquelle Axway doit fournir au Client les Services avec souscription. La Période de souscription comprend la Période de souscription initiale ainsi que les Périodes de renouvellement, telles que définies aux présentes.