Définition de Période de Service

Période de Service période durant laquelle l’Utilisateur du Réseau aura souscrit un Service de Transport dans le cadre du Contrat Standard de Transport et qui peut être de durée déterminée ou indéterminée.
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Période de Service commencera soit (a) lorsque Vous saisissez votre clé de licence ou de produit ou à la date d'installation initiale ou de première utilisation du Logiciel et des Services sur un ordinateur, un environnement virtuel ou un appareil mobile (un « Appareil »), soit (b) à la date à laquelle vous avez accepté le présent Contrat de licence, soit (c) si vous avez acheté votre Logiciel et vos Services dans la boutique en ligne Norton, à la date à laquelle vous avez effectué les paiements en ligne (ou lorsque votre paiement est reçu), ou (d) dans le cas où Vous avez reçu ce Logiciel et ces Services dans le cadre d'une offre multiproduit, à la date de Votre achat de ladite offre multiproduit, ou (e) dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services, tels que décrits dans le présent Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Xxxxxxxx (« Fournisseur de services »), à la date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur, du revendeur ou du Fournisseur de services agréé auprès duquel Vous vous êtes procuré le Logiciel et les Services. Le Logiciel et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnels à la fin de la Période de service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir les mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de service. Des abonnements de renouvellement de la Période de service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec consultable à l'adresse xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx_xxxxxx/ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce xxxxxxx.Xx présente licence régit toute version, révision, mise à jour ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec est susceptible de Vous fournir.Sauf mention contraire dans la Documentation, Vos droits et obligations relatifs à l'utilisation du Logiciel et des Services sont les suivants, conformément au présent Contrat de licence : Pendant la Période de service, Vous pouvez :
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Période de Service désigne la période pendant laquelle Avaya fournit des Services Cloud au Client, qu’il s’agisse de la Durée initiale ou de la Période de renouvellement.
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Examples of Période de Service in a sentence

  • Chaque Service Souscrit par l’Utilisateur du Réseau en vertu du présent contrat aura une Période de Service déterminée telle que fixée dans la Confirmation de Services relative.


More Definitions of Période de Service

Période de Service sauf disposition contraire de la Commande, une période initiale de 4 ans débutant le premier jour du second mois suivant la date de signature de la Commande par le Client ou, dans le cas d'une Commande de renouvellement, le lendemain de la date d’expiration du contrat précédent ; et dans chacun des cas à condition que la Commande soit acceptée conformément à l’article 2.1 ;
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Période de Service. [Service Period] désigne la période de temps dont Vidéotron et le Client ont convenu au cours de laquelle Vidéotron s’est engagée à fournir le Service demandé et pour laquelle les frais applicables doivent être payés par le Client, que ce dernier utilise ou non le Service au cours de ladite période. « Personne » [Person] désigne une société de personnes, une entreprise, une personne morale ou un corps politique, un gouvernement ou un de ses ministères et leurs représentants légaux. « Utilisateur final » [End-User] désigne l’abonné d’un Client ou d’un Client de services de gros. C D | | D C C C C N N Part A General Terms and Conditions Item 100 Definitions - continued “Link” [Liaison] means a continuous electrical, optical or electromagnetic circuit enabling the transport of communication by way of emission, transmission or reception of signals. “Person” [Personne] means a partnership, firm, body corporate or politic, government or department thereof and the legal representative of such person. “Premises” [Locaux] means the continuous property and the building or buildings located thereon, or the part or parts of a building, occupied at the same time by a Customer. D| | D D D
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Période de Service la période initiale, et toute période de renouvellement, de prestation de Services de maintenance et de support tel que précisé
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Related to Période de Service

  • Service ou « Service de Transport » : service offert par le GRT, dans le cadre du présent Contrat.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Fait à le Signature

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Force Majeure Si le locataire justifie de motifs graves présentant les caractères de la force majeure (évènement imprévisible, irrésistible et extérieur au locataire) rendant impossible le déroulement de la location, le contrat est résilié de plein droit. Le montant des loyers déjà versés par le locataire lui est restitué, au prorata de la durée d’occupation qu’il restait à effectuer.

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Fait à Le Signature des parents

  • Site Web xxxx://x0xxxxxxx.x0.xx

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.