Common use of Tarifs Clause in Contracts

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services réservés.

Tarifs. Les Services proposés prestations offertes par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ donnent lieu à l’établissement d’un devis préalable et gratuit. Le devis est envoyé au Client après le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur premier rendez-vous (visite conseil / audit). La 1ère visite conseil/ audit donne nécessairement lieu à une facturation forfaitaire, dont le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement montant sera, le cas échéant, déduit de la réservation par le Prestataireprestation ultérieurement confiée à ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇. Les prix pratiqués par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇, sont exprimés ceux en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par vigueur le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement commande. Les prestations réalisées sont facturées, en application du taux applicable devis initial établi et validé par le client et de ses éventuels avenants, en fonction du nombre de pièces et de la surface ou de l’espace à aménager, à décorer, ou agencer. Le règlement de la prestation détaillée s’effectue selon les modalités suivantes : • Acompte de 35 % du coût total de la prestation à l’acceptation du devis, • Règlement de35 % du coût total de la prestation après établissement des plans, planches d’ambiance, éventuelles listes d’achat ... et avant démarrage de la prestation, • Solde à l’issue de la prestation Lorsque ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ mettra en relation le client avec des prestataires qualifiés et sera chargé d’assurer le suivi du projet décoratif auprès des différents prestataires choisis par le client, cette prestation donnera lieu à une facturation forfaitaire à déterminer avec le client dans le cadre du devis établi, comprise entre 10 et 15% du coût total des travaux engagés. Dans le cadre de ses nombreuses prestations, ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ peut, encore, mettre à la TVA disposition de ses clients des éléments mobiliers de décoration, notamment en vue d’une mise en valeur le temps d’une vente ou d’une location. Le prêt d’objet mobilier de décoration ou d’ambiance sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués limité à une durée de 3 mois, éventuellement renouvelable une fois et donnera lieu à une facturation forfaitairement qui sera précisée au devis. Des frais de déplacement pourront être mis à la date charge des clients, au regard de facturationla localisation de l’espace à agencer, home stager, ou décorer. Il sera Tous les prix sont indiqués en euros TTC par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇. ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ est, en effet, soumise au régime fiscal des microsociétés et ne facture donc pas de même TVA (article 293B du CGI). Le client pourra effectuer son règlement par espèces, chèque bancaire ou virement bancaire, sous un délai de toute modification ou instauration 30 jours après réception de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentesla facture. Tout chèque devra être établi à l’ordre de ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇. Les tarifs ne comprennent pas coordonnées bancaires utiles à un règlement par virement bancaire seront communiquées sur la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtelfacture. Le Dans le cas où le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses serait en retard dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée paiement du prix des prestations, ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ serait fondée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement réclamer des intérêts de retard à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors 1,5 % à compter de la réservation, compte tenu date d’exigibilité de l’évolution du taux la facture. ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ se réserve le droit de change entre la date suspendre sa prestation en cas de réservation et la date non-paiement ou de retard de paiement. Une facture est établie par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ se réserve notamment le Prestataire et remise au Client lors droit de la fourniture des Services réservésrefuser d’effectuer toute prestation pour le compte d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une prestation précédente, ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC1. Les tarifs tiennent appliqués par la ou les entreprises de transport aérien désignées d’une Partie contractante pour le transport de trafic à destination ou en provenance du territoire de l’autre Partie contractante sont établis à des niveaux raisonnables compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties tenu de tous les éléments d’appréciation et notamment des coûts d’exploitation, d’un bénéfice raisonnable, ainsi que des tarifs pratiqués par le Prestataire d’autres entreprises de transport aérien. Les Autorités aéronautiques des deux Parties contractantes veillent au respect par les entreprises de transport aérien dési- gnées des critères définis ci-dessus. 2. Si les Autorités aéronautiques de l’une des Parties contrac- tantes estiment qu’un ou des tarifs pratiqués par une entreprise de transport aérien désignée de l’autre Partie contractante ne répondent pas aux critères définis au paragraphe (1) du présent article, elles peuvent demander des consultations à ce sujet aux Autorités aéronautiques de l’autre Partie contractante. De telles consultations doivent se tenir dans les conditions précisées sur le site internet un délai de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période trente (30) jours suivant la réception de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout momentla demande. 3. Les tarifs sont indiqués soumis à l’approbation expresse des Auto- rités aéronautiques au moins trente (30) jours avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnéeprévue pour leur application. Dans des cas spéciaux, ce délai peut être réduit sous réserve de l’accord desdites autorités. Les Autorités aéronautiques notifient leur décision sur ces tarifs sont confirmés au Client aux entreprises de transport aérien désignées dans un délai de trente (30) jours après leur dépôt. 4. Si les Autorités aéronautiques de l’une des Parties contrac- tantes font part aux Autorités aéronautiques de l’autre Partie contractante de leur désaccord à l’égard de tarifs établis confor- mément aux dispositions du paragraphe (1) du présent article, les Autorités aéronautiques des Parties contractantes s’efforcent alors de déterminer des tarifs par accord mutuel. A cet effet, les Autorités aéronautiques des Parties contractantes tiennent des consultations techniques dans les trente (30) jours après qu’une Partie contractante en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans ai fait la devise commerciale de l’Hôteldemande. 5. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur Si les Autorités aéronautiques des Parties contractantes ne peuvent s’entendre ni pour approuver les tarifs indiqués qui leur ont été soumis conformément au paragraphe (3) du présent article, ni pour déterminer des tarifs conformément au paragraphe (4) du présent article, le différend sera réglé selon les dispositions de l’article 18 du présent Accord. 6. Un tarif établi conformément aux dispositions du présent article reste en vigueur, à moins d’être retiré par la ou les entre- prises de transport aérien désignées concernées, jusqu’au terme éventuellement fixé à sa validité ou jusqu’à l’approbation de nouveaux tarifs. Cependant, la validité des tarifs ne peut être prolongée en vertu du présent paragraphe au-delà de douze (12) mois après la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par à laquelle elle aurait dû expirer, sauf accord spécifique entre les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services réservésParties contractantes.

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet de l’Hôtel catalogue tarif du Prestataire selon le devis établi par le Prestataire, lors de l’enregistrement l'enregistrement de la réservation commande par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT Euros et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors En fonction du volume de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le commande (nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC 30/101/201/351), les Services font l’objet d’une remise quantitative (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable se reporter à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification grille tarifaire et/ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentesau devis). Les tarifs ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le catalogue tarif du Prestataire et calculés préalablement à la Taxe passation de séjour réglable directement la commande, notamment les frais de transports en dehors de la ville de Paris calculés sur une base de 0.45€HT / km. Concernant les longues distances en dehors de la région parisienne ou à l’étranger, un forfait est mis en place auprès (comprenant la réservation d’hôtel, les repas, frais de l’Hôtelcarburant…). Le Les conditions de détermination du coût des services dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec exactitude, ainsi que la méthode de calcul du prix permettant de vérifier ce dernier, seront communiquées au Client s’engage ou feront l'objet d'un devis détaillé, à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès la demande du Client conformément aux dispositions de l’Hôtel. l'article L 441-6, II du Code de commerce Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achatl'achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiementy compris ces frais. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client une fois que la Prestation est achevée. Il peut cependant être émis des factures d’acompte à la demande du Client. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le Prestataire est le prix définitif. Les prix sont exprimés en Euros, et TTC. Le prix peut être majoré des frais suivants : • Casse, perte, vol ou détérioration du matériel par le Client • Augmentation du matériel mis à la disposition du Client si ne répond pas à sa demande lors de l’exécution de la Prestation • Modalités particulières non spécifiées par le Client lors de la fourniture validation de la commande (accès restreint, absence d’ascenseur, règlement copropriété nécessitant des Services réservés.aménagements supplémentaires…)

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et Euros en TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services réservés.

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Toute modification de l'un de ses critères, entraînera une modification tarifaire à la charge du client. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, location vélo, etc…...) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services réservés.

Tarifs. Les Services proposés par prix indiqués en euros dans le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur devis et sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestatairecontrat s’entendent TTC. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués le prix des prestations. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix des prestations. Toute prestation non prévue dans le contrat sera facturée au Client en supplément, directement par le prestataire chargé d’exécuter la date prestation. Toute prestation non consommée du fait du client (retard etc.) restera due à l’Office de facturationtourisme et ne donnera lieu à aucun remboursement. Il sera Pour régler sa réservation, le Client dispose, à son choix, de même l'ensemble des modes de toute modification ou instauration paiement mis à sa disposition par l’Office de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôteltourisme. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achatchoisi par lui, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu validation du contrat. L’Office de l’évolution du taux tourisme se réserve le droit de change entre la date suspendre toute gestion de réservation et toute exécution des prestations en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la date part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Une facture est établie L’Office de tourisme se réserve notamment le droit de refuser d'honorer une réservation émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une réservation précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Les paiements effectués par le Prestataire et remise au Client lors ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par l’Office de la fourniture des Services réservéstourisme.

Tarifs. Les Services proposés tarifs mentionnés sont exprimés par le Prestataire personne et en Euros. Ils sont fournis aux tarifs en vigueur disponibles sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT web du Loueur et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout momentsa brochure professionnelle. Les tarifs sont indiqués avant susceptibles de modification sans préavis, et ne deviennent définitifs qu’à l’issue de la réception de la confirmation. Le paiement total de la location doit être effectué lors du début de location préalablement à toute utilisation et remise des clés. En cas de retard soit dans la prise de possession soit lors de la réservation faite par restitution, toute heure commencée sera due. Le locataire, qui souhaite payer en ligne tout ou partie de la location doit obligatoirement: - remplir le Client. Ils s’entendent par chambre pour panier virtuel en ligne en sélectionnant les services souhaités et les dates ; - remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un et accepter les présentes CGV - sélectionner le nombre mode de personnes paiement, à tout moment, le Locataire peut corriger d’éventuelles erreurs de sa commande - valider sa commande et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) confirmer après l’avoir vérifiée - effectuer le paiement dans les conditions prévues L’ensemble des données fournies et la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte confirmation enregistrée vaudront preuve de la TVA au taux applicable au jour transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées et des Conditions Générales de Vente du Contrat de Location. Le Loueur communiquera par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, la confirmation de la réservation ; commande enregistrée, conformément aux dispositions de l’article L121-19 du code de la consommation, comportant l’ensemble des informations, la désignation des biens loués ainsi que le prix total de la commande. Pour tout changement montant supérieur à cent vingt euros, conformément à l’article L. 134-2 du taux applicable code de la consommation, le Loueur procédera à l’archivage de preuve de la TVA sera automatiquement répercuté passation écrite du contrat de location sur support papier ou électronique pendant les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôteldélais légaux applicables. Le Client s’engage locataire dispose d’un accès à régler ces diverses taxes sans contestation aucune ce document à tout moment, sur demande effectuée auprès du Loueur en joignant une pièce justificative de l’Hôtelson identité. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou En cas d’erreur du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique client lors de la réservationcommande, compte tenu il devra dans un délai maximum de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors 24 heures à compter de la fourniture commande en référer au Loueur par courrier électronique et pour rectifier les informations erronées. Le Loueur accusera réception et annulera la commande initiale si le délai a bien été respecté et substituera une nouvelle commande tenant compte des Services réservésnouvelles spécifications, sous réserve toutefois que ces nouvelles données soient conformes au prix initial.

Tarifs. Les Services tarifs sont indiqués avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils correspondent à un Service d’hôtellerie, à savoir la réservation d’une chambre et/ou villas pour une prestation d’hébergement, pendant un séjour dont les dates sont prédéterminées par le Client. Les autres Services, accessoires et/ou de restauration, proposés par le Prestataire l’Hôtel sont fournis aux tarifs en vigueur tels qu’affichés au sein de l’Hôtel et sur le site internet Site Internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation du Client par l’Hôtel. Lors de la réservation le prix total des Services sélectionnés par le Prestataire. Les Client, qui comprend le prix sont exprimés du Service d’hôtellerie, et le prix des Services accessoires, ou de restauration, éventuellement choisis en Euroscomplément, HT et TTCfigure dans l’Email de Confirmation. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire l’Hôtel dans les conditions précisées au sein de l’Hôtel et/ ou sur le site internet Site Internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué qu’indiquée au sein de l’Hôtel et sur le site internet Site Internet de l’Hôtel, le Prestataire l’Hôtel se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors de Le Client ne pourra ainsi obtenir aucune remise, en cas d’offres promotionnelles qui viendraient à être mises en place par l’Hôtel, pour la réservation faite même période que celle déjà réservée par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués à la date de facturationfacturation du Client. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe taxe de séjour séjour, réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le , ce que le Client s’engage reconnait et accepte, s’engageant par les présentes à la régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtelni réserve. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxetaxe de séjour et de toutes prestations que le Client souscrirait pendant son séjour à l’Hôtel. Sauf mention contraire sur le Site, les tarifs affichés sont ceux liés au Service d’Hôtellerie uniquement, ainsi les tarifs des Services accessoires, et/ou de Restauration ne sont pas inclus dans le prix. Pour le cas où des prestations annexes (petit-déjeuner, etc…telles que le petit déjeuner par exemple) ne sont pas incluses dans le prixtarif payé par le Client, le Client est informé que ce tarif est constitué d’éléments indissociables et qu’en cas de non-utilisation de certaines prestations par ses soins (par exemple, absence lors du petit déjeuner), le Client ne pourra en obtenir le remboursement. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors L’Hôtel ne saurait être tenu pour responsable de la réservation, compte tenu de l’évolution modification du taux de change entre la date monnaie étrangère et la devise locale de l’Hôtel indiqué au jour de la réservation et la date réellement payé lors du séjour du Client. Le Client sera seul tenu des frais pouvant lui être appliqués pour une telle conversion de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services réservésmonnaie.

Tarifs. Les Services proposés prix s’entendent toutes taxes comprises calculés avec le taux de TVA en vigueur. En cas de modification par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution législateur du taux de change TVA entre la date de réservation signature du devis et celle du paiement du solde de la commande, la rectification sera opérée au moment de la facturation finale Les devis établis par la Manufacture d'orgues Richaud sont valables pour la durée qu’ils précisent. Après cette date la Manufacture d'orgues Richaud se réserve de paiementmodifier les montants si elle le souhaite. Une facture est établie Sauf convention contraire, les honoraires de la Manufacture d'orgues Richaud sont établis en fonction du nombre et de l’expérience du personnel requis, du niveau de compétence et de responsabilité nécessaire ; les taux horaires sont révisés périodiquement. Seront également facturés, s’il y a lieu, les frais de déplacement, de subsistance et d’hébergement, de pièces et matériaux engagés pour l’exécution des prestations. La TVA au taux en vigueur s’ajoute, le cas échéant, aux honoraires et débours. Tout montant d’honoraires convenu entre la Manufacture d'orgues Richaud et le Client implique nécessairement l’exécution par le Prestataire Client des obligations mentionnées ci-après. Les retards ou autres problèmes imprévus, dont la Manufacture d'orgues Richaud n’a pas la maîtrise et remise qui échappent à son contrôle, peuvent entraîner des honoraires supplémentaires susceptibles de faire l’objet d’une facturation complémentaire. la Manufacture d'orgues Richaud s’engage à informer le Client de ces retards et/ou problèmes dès qu’ils surviendront afin de pouvoir en évaluer les conséquences avec lui. Des factures seront émises correspondant aux prestations fournies et aux débours engagés par provision et au Client lors fur et à mesure de leur réalisation. Sauf convention contraire, les factures sont émises chaque mois. Le règlement des factures est exigible dès réception. Conformément à la loi, tout retard de paiement oblige la Manufacture d'orgues Richaud à facturer des intérêts de retard au taux d’intérêt légal ; au surplus, la Manufacture d'orgues Richaud sera fondée à suspendre l’exécution des prestations jusqu’à règlement complet de la fourniture des Services réservésfacture impayée sans que cette inexécution puisse être considérée comme lui étant imputable.

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties des abonnements et leurs durées d’engagement indiqués au Bon de commande sont établis sur la base des tarifs des fournisseurs choisis par Icodia. Si Icodia ne peut pas fournir le Prestataire dans service via les conditions précisées sur fournisseurs qu’il a choisis ou si les fournisseurs d’Icodia augmentent leurs tarifs ou s’ils demandent une durée d’engagement supérieure au Bon de commande, Icodia se réserve le site internet droit de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes suspendre la livraison du service, et non révisables pendant leur période cela même si le Bon de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant commande a été validé par Icodia et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre Dans tous les cas, ▇▇▇▇▇▇ mettra en œuvre tous les moyens dont il dispose pour limiter au maximum les impacts pour le nombre Client et le contactera afin de personnes trouver une solution et la date sélectionnéeadapter sa prestation. Les tarifs sont confirmés Dans ce cas, Icodia notifiera par écrit au Client le montant des frais supplémentaires, ponctuels ou récurrents et ou la modification de la durée minimale d’engagement applicable ou encore l’annulation du service figurant au Bon de commande. À réception de la notification écrite d’Icodia, le Client doit notifier à Icodia sa décision d’accepter ou de refuser les frais supplémentaires ou les modifications de durée d’engagement par retour de courrier dans les 15 jours ouvrés. L’attente de ce courrier suspendra le déploiement de la prestation d’Icodia tant qu’une solution amiable ne sera pas trouvée, et le Client ne pourra demander des dommages et intérêt à Icodia à cause du délai supplémentaire de la mise en montant TTC place de la prestation. Dans le cas où le Client ne notifierait pas son acceptation ou son refus à ▇▇▇▇▇▇, les changements sont considérés comme refusés. Si le Client refuse (hors Taxes par écrit ou par expiration du délai de séjourréponse) ou si Icodia annule le service commandé, le service sera résilié sans que la responsabilité de l’une ou l’autre des parties puisse être engagée. Icodia pourra à tout moment augmenter les prix de ses services dans la devise commerciale mesure où les coûts externes sont augmentés par ses fournisseurs (issus de l’Hôteltiers électriques, fourniture de transit IP et de matériel informatique). Ils tiennent compte Dans ce cas, ▇▇▇▇▇▇ pourra fournir si besoin la preuve de la TVA l’augmentation de ses fournisseurs au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services réservésClient.

Tarifs. Les Services proposés par Dès son emménagement et à la mise en service de l'installation, le Prestataire sont fournis aux client est redevable, sur la base des tarifs en vigueur sur le site internet vigueur, du coût de l’Hôtel lors toute fourniture d’électricité et/ou de l’enregistrement gaz naturel et/ou d'eau potable et de la réservation part d'assainissement, de tous services ou interventions réalisés par le PrestataireENERGIS, et de toute prestation fournie. Les Le prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire de l’électricité et/ou du gaz naturel et/ou de l'eau potable est mentionné dans les conditions précisées particulières du contrat. Le prix actualisé, détaillé par option tarifaire, est également disponible auprès d'ENERGIS, ainsi que sur le son site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, de l’Hôtelmême que les tarifs des services, interventions et prestations, et leurs évolutions. Ces Les caractéristiques des tarifs sont fermes choisis figurent dans les conditions particulières du contrat. En électricité comme en gaz naturel, chaque tarif comporte : - une part fixe (abonnement) dont le montant annuel dépend de la puissance mise à disposition en électricité ou de l’estimation du volume de gaz naturel consommé par an, - une part variable liée aux quantités d’énergie consommées. Les abonnements et non révisables pendant leur période prix de validité, telle qu’indiqué l’énergie consommée intègrent le prix de l’acheminement de l’électricité et/ou du gaz naturel sur les réseaux ainsi que les coûts d’accès au stockage pour le site internet gaz naturel. Le tarif choisi par le Client s’applique pour une durée minimale d’un an. Au-delà de l’Hôtelcette période, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de Client peut modifier les prix son tarif à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant Le nouveau tarif choisi s’applique pour une durée minimale d’un an. Selon l’article 39 du Règlement de service Eau, la responsabilité résultant de l’existence des ouvrages et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement l’exploitation du taux applicable service incombe à la TVA sera automatiquement répercuté sur ENERGIS, laquelle fixe les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture d’eau pour percevoir auprès des Services réservés.usagers un prix destiné à rémunérer les obligations mises à sa charge et assurer ainsi l’équilibre budgétaire du service. Les redevances à payer se composent : - du prix de consommation de l’eau pouvant être décomposé en termes fixes (abonnement) et proportionnel ; - d’un droit de location de compteur