Usages. 1. Les usages sur téléphone mobile
a) Des usages en forte hausse par rapport à 2016
Usages. Durant les heures scolaires, l’élève ne pourra se connecter à son Chromebook qu’avec l’aide de son compte @xxxxxxxxxx.xx. En dehors de ces heures et pour les périodes de vacances scolaires, il pourra utiliser la machine tant avec son compte scolaire qu’avec un compte personnel.
Usages. L’école est propriétaire de toute une série d’ordinateurs, de Chromebooks (ordinateurs portables avec écran tactile) et de tablettes tactiles. Tous ces outils mis à disposition par l’école devront toujours être utilisés de façon conforme aux missions que cette dernière (s’) assigne. Chaque élève utilisera avec soin ce matériel lorsque l’enseignant considérera que cet outil apporte une plus- value pédagogique.
Usages. Enfin, les usages, pratiques et politiques d’Enterprise de HPF et HPCCF listés en Annexe I seront transférés au sein de la Société ES NewCo. Ces usages, pratiques et politiques d’entreprise seront appliqués de manière égale chez ES NewCo.
Usages. Le pôle sportif et espaces partagés Xxxxxx Xxxxxx a pour vocation première de permettre l’enseignement sportif ou pas dispensé par les enseignants, premiers utilisateurs. Il est donc utilisé par le Collège, les autres collèges de la commune (sous réserve d’une convention à conclure entre la Commune, le Département, le Collège et les Collèges utilisateurs), la Commune pour les enfants scolarisés de son territoire, ainsi que par les associations ayant leur siège sur son territoire, selon les heures fixées par le planning prévisionnel d’occupation de cet équipement. Le planning d’utilisation des locaux (espaces sportifs, salles d’exposition et polyvalente) fixe un cadre hebdomadaire récurrent. Il est signé par l’ensemble des parties. En cas de demandes concurrentes, la priorité est donnée au collège Xxxxxx Xxxxxx en premier lieu, son Association Sportive et les autres collèges de la Commune dans un second temps. À titre exceptionnel et pour une manifestation particulière conforme au principe de laïcité, la Commune pourra solliciter une occupation durant le temps scolaire dédié au Collège et prévue initialement au planning. En cas de désaccord du collège sur le créneau sollicité, la Commune saisira directement le Département à qui il appartiendra d’arbitrer sur les modalités de cette occupation et d'en informer les intéressés. En dehors des périodes scolaires (week-end et vacances scolaires) : •L’équipement est utilisé par la Commune ; •Le planning sera actualisé hebdomadairement et affiché dans l’équipement.
Usages. Seul les véhicules et matériels strictement liés à l’organisation du pâturage sont autorisés à stationner sur le massif. Aucun feu ne pourra être allumé à l’extérieur des locaux d’habitation. Aucune opération sur des arbres ne sera effectuée.
Usages. 60. Lorsqu’il est fait référence à un « usage » au sens que lui donne le code civil en matière contractuelle, il est convenu entre les parties que, si cet usage n’est pas détaillé dans l’offre du prestataire, il sera fait application des usages établis et publiés par la fédération professionnelle XXXX x’xx en existe un. En cas d’adoption d’un usage ou de l’adaptation d’un usage existant en cours d’exécution du contrat, le prestataire, s’il souhaite le voir opposé au client, sera tenu de lui notifier préalablement.
Usages. L’Afev ne sera pas admise à apporter une quelconque modification quant à la destination et l’usage des lieux mis à disposition, sauf accord expresse et préalable du bailleur.
Usages. La salle des fêtes de Lonçon peut être louée dans le cadre de manifestations publiques ou privées telles que , soirées dansantes avec ou sans repas, fêtes familiales, réceptions, séances artistiques, conférences. La salle des fêtes ne peut avoir d'autres utilisations que celles déclarées dans le présent règlement.