Restrictions de la licence. Le Client reconnait qu’HPE peut contrôler à distance l’utilisation et les restrictions de licence applicables. Si HPE met à disposition un programme de gestion de licences, le Client accepte de l'installer et de l'utiliser dans un délai raisonnable. Le Client n’a le droit de réaliser une copie ou une adaptation d'un logiciel sous licence qu'à des fins d'archivage ou si cette copie ou adaptation constitue une étape essentielle dans le cadre d'une utilisation autorisée du logiciel. Le Client ne peut exploiter cette copie de sauvegarde sans acquitter de redevances supplémentaires que dans le cas où le matériel d’origine n’est plus opérationnel. Le Client n'a pas le droit de copier un logiciel sous licence, d’en faire usage ou de le mettre à disposition sur ou via un réseau de distribution externe public. Les licences qui permettent une utilisation sur l’intranet du Client nécessitent un accès limité aux seuls utilisateurs autorisés. Le Client n’a pas le droit de modifier, désassembler, décrypter, décoder, décompiler ou créer une œuvre dérivée ou procéder à des opérations de rétro-ingénierie d’un logiciel qui lui a été concédé sous licence en vertu du présent Contrat, sauf si la loi l’y autorise expressément. Dans ce cas, le Client fournira des informations suffisamment détaillées sur ces activités à HPE.
Restrictions de la licence. Sauf disposition expresse définie au sein du présent CLUF ou permise par le droit local, vous vous engagez à :
(a) Ne pas copier l’Application ou les Documents sauf lorsque la copie est nécessaire à l’utilisation normale de l’Application, ou lorsqu’elle s’avère nécessaire à des fins de sauvegarde ou de sécurité opérationnelle ;
(b) Ne pas louer, prêter, octroyer une sous-licence ou un bail, traduire, fusionner, adapter, altérer ou modifier l’Application ou les Documents ;
(c) N’effectuer aucun altération ou modification de la totalité ou d’une partie de l’Application, ou ne permettre de combiner ni incorporer la totalité ou une partie de l’Application dans d’autres programmes ;
(d) Ne pas démonter, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées basées sur la totalité ou une partie de l’Application ni de tenter de tels actes sauf dans la mesure où ces actions ne peuvent être empêchées car elles sont indispensables à l’interopérabilité de l’Application avec un autre logiciel, et à condition que les informations obtenues au cours de ces activités :
(i) Soient utilisées uniquement dans le but de parvenir à l’interopérabilité de l’Application avec un autre logiciel;
(ii) Ne soient pas communiquées à un tiers inutilement ou sans notre consentement écrit préalable ; et
(iii) Ne soient pas utilisées à des fins de création d’un logiciel sensiblement similaire à l’Application ;
(e) Conserver toutes les copies de l’Application de manière sûre et de conserver des enregistrements exacts et à jour sur le nombre et l’emplacement de chaque copie de l’application ;
(f) Inclure notre avis de droits d’auteur sur toutes les copies intégrales ou partielles de l’Application réalisées, quel que soit le support utilisé ;
(g) Ne pas fournir ou rendre disponible l’intégralité ou une partie de l’Application (y compris l’objet et le code source), sous quelque forme que ce soit, à quiconque, sans notre consentement écrit préalable ; et
(h) Vous conformer à toutes les lois et réglementations en matière de contrôle et d’exportation des technologies qui s’appliquent à la technologie utilisée ou prise en charge par l’Application ou les Services (la Technologie), ainsi qu’aux restrictions relatives à la licence.
Restrictions de la licence. Il existe divers types de licences et de versions du Programme qui indiquent le nombre d’installations et d’utilisateurs autorisés, ainsi que les fins auxquelles le programme peut être utilisé. Chaque type est soumis à différentes restrictions et limitations, telles qu’énoncées ci-après. Le type de licence et la version du Programme sont indiqués sur l’emballage du Programme.
Restrictions de la licence. En plus des restrictions de la licence définies à l'article 2 du Contrat, le Titulaire de la licence n'a pas le droit de : (i) effectuer des copies du Logiciel d'appareil, ou (ii) transférer, déplacer, installer ou autrement utiliser le Logiciel d'appareil sur des équipements matériels ou électroniques autres que le Matériel sur lequel a été fourni le Logiciel d'appareil. Si le Titulaire de la licence détruit, désaffecte, transfère, vend ou autrement cesse d'utiliser le Matériel, la licence du Logiciel d'appareil sera immédiatement résiliée.
Restrictions de la licence. Le Client et tout Utilisateur s'abstiendra de (et s'abstiendra d'autoriser tout tiers à): (i) décomposer, désassembler, ou autrement procéder à une ingénierie inverse ou tenter de reconstruire ou découvrir tout code source, idée sous- jacente, algorithme, format de fichier ou interface de programmation ou d'interopérabilité des Produits, par tout moyen quel qu'il soit; (ii) distribuer des virus ou d'autres codes informatiques dangereux ou malveillants via ou dans les Produits; (iii) adopter toute conduite qui interrompt ou gêne l'utilisation ou le bénéfice des Produits par un tiers;
Restrictions de la licence. Le Logiciel et les développements faits par le Client à partir du Logiciel ne peuvent être utilisés sur un autre Ordinateur que REETI. • Le Client n’est pas autorisé à effectuer de l'ingénierie inverse, à décompiler, à désassembler le Logiciel, ni à essayer de toute autre façon de découvrir le code source du Logiciel qui n’ait pas été fourni sauf si le fait de décompiler est expressément autorisé par la loi applicable, si il est nécessaire de décompiler à des fins d’interopérabilité du Logiciel avec un autre logiciel, et si vous demandez d’abord les informations permettant d’accéder à cette interopérabilité à Robopec et si Robopec n’a pas communiqué ces informations. Robopec pourra poser certaines conditions raisonnables et imposer une redevance raisonnable avant de fournir ces informations. Toute information fournie par Robopec à cet égard et toute information obtenue par vous par le biais de cette décompilation autorisée ne pourra être utilisée que par vous aux fins spécifiées aux présentes et ne peut être communiquée à un tiers quel qu’il soit ou utilisée pour créer un logiciel qui serait en substance comparable au Logiciel. Veuillez adresser toute demande d’information à Robopec (xxxxxxx@xxxxx.xx). • Le Client ne peut détruire ou altérer les avertissements ou licences d’utilisation. • Le Client ne peut faussement suggérer l’approbation de ROBOPEC pour ses propres développements. • Le Client doit se conformer aux lois qui régissent ses activités et ce notamment pour le copyright, la propriété intellectuelle, la gestion des données collectées et les droits des tiers. • ROBOPEC interdit au Client de développer des logiciels ou applications pour REETI qui soient de nature raciste, discriminatoire, pornographique ou incitant à la violence ou à la haine. • Le Client ne peut en aucun cas démonter, modifier ou altérer les parties physiques de REETI.
Restrictions de la licence. Le client s'interdira (et obtiendra que chaque utilisateur autorisé s'interdise) d'agir comme suit : (a) copier ou reproduire le logiciel ; (b) vendre, céder, louer à bail, prêter, louer, émettre, sous-licencier, mettre à disposition ou distribuer autrement à une tierce partie, ou exécuter publiquement, afficher ou communiquer le logiciel ou utiliser le logiciel autrement dans un environnement de temps partagé, d'externalisation ou de bureau de service ; (c) modifier, altérer, adapter, arranger, traduire, décompiler, désassembler, soumettre à ingénierie inversée, décrypter ou tenter autrement de découvrir le code source ou les aspects non-littéraux du logiciel ; (d) supprimer, altérer ou dissimuler tout ou partie d'un coypright, d'une marque commerciale ou autre avis de droit à la propriété ou légende affiché ou contenu sur ou dans le logiciel ; (e) circonvenir, désactiver ou autrement interférer avec les fonctionnalités liées à la sécurité ou techniques ou protocolaires du logiciel, comme les fonctionnalités qui restreignent ou surveillent l'utilisation du logiciel ; (f) exécuter une œuvre dérivée du logiciel ou utiliser le logiciel pour développer un service ou un produit identique (ou substantiellement similaire) au logiciel ; (g) dévoiler publiquement les résultats de tests de performance ou d'études d'évaluation internes du logiciel ou le concernant, sans envoyer préalablement les résultats et la ou les études associées à Stratasys et obtenir l'approbation écrite de Stratasys à propos des présomptions, méthodologies et autres paramètres du test ou de l'étude ; (h) publier ou transmettre tout robot, logiciel malveillant, cheval de Troie, logiciel espion ou élément malveillant similaire destiné (ou possédant le potentiel) à endommager ou perturber le logiciel et/ou (i) utiliser le logiciel pour enfreindre, détourner ou violer les droits à la propriété intellectuelle d'une tierce partie, la confidentialité ou autre droit personnel ou une loi. Les restrictions ci-dessus sont des limitations de la licence et le total respect du client de ce qui précède forme une condition de la licence. Pour dissiper toute ambiguïté, les références dans cette section au « Logiciel » seront considérées correspondre (A) au logiciel, pour tout ou partie ; et (B) toute la documentation. Le client reconnaît que le logiciel contient des informations et des éléments confidentiels et propriété de Stratasys (et qui peuvent même constituer des secrets professionnels de Stratasys ou ...
Restrictions de la licence. Toute utilisation du Module d’Intégration LATITUDE NXT non autorisée de manière expresse dans le présent Accord est interdite. Sauf autorisation expresse du présent Accord, le Client ne devra pas ni ne devra permettre ou autoriser des tiers à : (i) autoriser l’utilisation du ou l’accès au Module d’Intégration LATITUDE NXT ni accorder une sous-licence, transférer ni céder ses droits d’utilisation du Module d’Intégration LATITUDE NXT, en totalité ou en partie à un tiers ; (ii) changer, améliorer ni modifier par ailleurs le Module