VEHICULE Clauses Exemplaires

VEHICULE. Les réservations portent exclusivement sur des catégories de véhicules et non sur des modèles précis. En cas d’indisponibilité des modèles figurant sur la brochure et/ou le site internet, NOUS NOUS réservons la faculté de proposer des véhicules offrant une capacité d’accueil identique et des prestations similaires. Toujours attentifs à l’évolution du marché et aux progrès des constructeurs, NOUS NOUS réservons le droit de modifier sans préavis la composition de la gamme que nous mettons à la disposition de notre clientèle, ainsi que nos tarifs.
VEHICULE. Les véhicules autorisés dans le cadre de nos forfaits sont précisés lors de chaque vente. (Catégorie, dimensions…) et le modèle du véhicule doit être déclaré lors de la réservation. En cas de présentation à l'embarquement avec un modèle différent de celui déclaré et ne respectant pas ces indications, un réajustement tarifaire voir un refus d'embarquement pourra être demandé par la compagnie maritime.
VEHICULE. Un seul véhicule par emplacement. La circulation est interdite dans le camping entre 23 heures et 8 heures. En journée la vitesse maximum est de 10km/heure sur le camping.
VEHICULE. Véhicule deux roues et trois roues ou quatre roues de type scooter dont la cylindrée est supérieure à 125cm3 ayant fait l’objet d’un contrat de location courte durée dans le cadre d’un usage privé ou professionnel, et immatriculé en France métropolitaine, à l'exclusion des véhicules affectés au transport de personnes ou de marchandises à titre onéreux.
VEHICULE. Véhicule deux roues, trois roues dont la cylindrée est supérieure à 49,9cm3. Le Véhicule doit être : - homologué pour circuler en France métropolitaine, - immatriculé en France métropolitaine, - dont la plaque d’immatriculation est enregistrée dans l’Application, - non utilisé même à titre occasionnel pour le transport onéreux de personnes ou de marchandises.
VEHICULE. Un seul véhicule par emplacement (un deuxième véhicule est autorisé après accord de l’accueil moyennant une redevance). Les véhicules
VEHICULE. Monsieur devra utiliser un véhicule personnel pour l'exercice de ses fonctions. Monsieur ………………. Monsieur ………………devra informer par écrit l'employeur de tout accident dont il serait auteur ou victime dans un délai maximum de 48 heures après sa survenance, en précisant de façon détaillée les circonstances.
VEHICULE. Tout Véhicule terrestre à moteur à quatre roues d’une PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes soumis à l’obligation d’assurance, immatriculée en France et appartenant au Souscripteur. La définition est étendue à la caravane ou la remorque à bagages n’excédant pas 750kg, tractée par le Véhicule. Le Véhicule doit être équipé d’une roue de secours en état de fonctionnement ou d’un kit de colmatage. • Appartenant aux groupes SRA >32 et aux classes de prix SRA> K (xxx.xxx.xxxx.xx), • De marque ALFA ROMEO, LANCIA, AUDI, BMW, IVECO, MERCEDES, PORSCHE, SAAB, LAND ROVER, JEEP, • De type voiturette, camping-car, véhicule de transport, taxi, ambulance, auto-école, VSL, véhicule servant d’étale, • D’une puissance fiscale supérieure à 7 CV, • D’une puissance réelle supérieure à 120 CV DIN, • D’un prix de vente (véhicule neuf) ou prix de vente initial (si occasion) supérieur à 35 000 € TTC.
VEHICULE. Genre : VP CONTRAT
VEHICULE. La Société met un véhicule à la disposition du Salarié à des fins professionnelles, conformément aux usages en vigueur au sein de la Société. Subject to the achievement of the objectives set out, the Employee may be entitled to an annual variable remuneration of 50% of base salary at the maximum when 100% of targets are reached. Above 100% of targets reached by the Employee, the amount of the annual bonus could be higher than 50% of base salary at the Company’s discretion.