VISITE D’UN PROCHE Clauses Exemplaires

VISITE D’UN PROCHE. Vous êtes hospitalisé sur place sur décision de notre équipe médicale, avant votre rapatriement médical, pour une durée supérieure à 7 jours. Nous organisons et prenons en charge le transport aller/retour en train 1ère classe ou en avion de ligne classe économique, d’un membre de votre famille résidant dans le même pays que vous, ainsi que ses frais de séjour (chambre, petit-déjeuner) pour qu’il vienne à votre chevet.
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VISITE D’UN PROCHE. Si l’état du Bénéficiaire ne nécessite ou ne permet pas son rapatriement et si ce dernier est hospitalisé plus de dix (10) jours consécutifs (Hospitalisation sans franchise en jours d’Hospitalisation s’il s’agit d’un enfant mineur ou si le pronostic vital est engagé), AXA Partners organise et prend en charge le transport aller/retour et les frais de séjour sur place d’un Membre de sa famille ou d’un Proche afin qu’ils se rendent auprès de lui. La prise en charge d’AXA Partners s’effectue jusqu’à la date du rapatriement sans pouvoir excéder dix (10) nuits consécutives à concurrence de 80 euros TTC par nuit et par Bénéficiaire.
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VISITE D’UN PROCHE. Si l’état du Bénéficiaire ne permet pas ou ne nécessite pas son rapatriement et si l’Hospitalisation locale est supérieure à 10 jours consécutifs, AXA Assistance met à la disposition d’un membre de la famille ou d’un proche un titre de transport aller-retour en avion classe économique ou en train 1re classe pour se rendre sur place. Cette prestation n’est acquise qu’en l’absence, sur place, d’un membre majeur de la famille du Bénéficiaire. AXA Assistance organise son hébergement sur place et prend en charge ses frais d’hôtels (chambre et petit-déjeuner uniquement) pour une durée de 10 nuits consécutives max imum à concurrence de 80 euros par nuit avec un max imum de 800 euros. Toute autre solution de logement provisoire ne peut donner lieu à un quelconque dédommagement.
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VISITE D’UN PROCHE. Si le bénéficiaire est hospitalisé à l’étranger plus de 10 jours consécutifs, et s’il n’est pas accompagné d’un parent proche (conjoint, père, mère, grands-parents, enfants majeurs), l’assisteur met à la disposition d’un proche un billet aller-retour en avion classe économique ou en train 1re classe, pour se rendre sur place. L’assisteur prend également en charge les frais d’hébergement du proche du bénéficiaire pendant 10 nuits maximum, à raison de 60 € TTC (chambre et petit-déjeuner) par nuit pour une seule personne. La durée de prise en charge de ces frais ne peut en aucun cas être supérieure à la durée d’hospitalisation du
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VISITE D’UN PROCHE. Lors d’un déplacement garanti, l’état de santé d’un bénéficiaire, seul sur place, nécessite une hospitalisation pour une durée supérieure à 10 jours consécutifs et son rapatriement ne peut être envisagé dans l’immédiat. Nous organisons et prenons en charge le transport aller/retour d’une personne résidant en France métropolitaine et désignée par le bénéficiaire pour se rendre à son chevet, et ce, sur la base d’un billet de train 1ère classe ou d’avion classe tourisme. Les frais de restauration restent à la charge de cette personne.
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VISITE D’UN PROCHE. S i l’état du B énéficiaire ne permet pas ou n e nécessite pas son rapatriement et si l’Hospitalisation locale est supérieure à 10 jours consécutifs, A X A A ssistance met à la disposition d’un membre de la famille ou d’un proche un titre de transport aller-retour en avion class e économique ou en train 1re classe pour se rendr e sur place. Cette prestation n’est acquise qu’en l’absence , sur place, d’un membre majeur de la famille du B énéficiaire.
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VISITE D’UN PROCHE. Si le bénéficiaire est seul sur place et hospitalisé pour une durée supérieure à 10 jours consécutifs et que son rapatriement ne peut être envisagé dans l’immédiat, nous organisons et prenons en charge : • Le transport aller/retour d’une personne résidant dans le pays d’origine du bénéficiaire et désignée par le bénéficiaire pour se rendre à son chevet, et ce sur la base d’un billet de train 1ère classe ou d’avion classe tourisme. • Les frais d’hébergement de cette personne dans la limite de 61 € TTC par nuit (petit déjeuner inclus), avec un maximum de 610 € TTC par événement.
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VISITE D’UN PROCHE. Vous êtes hospitalisé sur place sur décision de notre équipe médicale, avant votre rapatriement médical, pour une durée supérieure à 3 jours. Nous organisons et prenons en charge le transport Aller/Retour, d’un membre de votre famille résidant dans le même pays que vous, ainsi que ses frais de séjour (chambre, petit-déjeuner) pour qu’il vienne à votre chevet, sous réserve qu’à la date d’arrivée du proche, l’équipe médicale de VYV IA confirme le maintien de l’hospitalisation. Les frais de restauration ou autres dépenses restent dans tous les cas à la charge de cette personne. Cette garantie n’est pas cumulable avec la garantie « Rapatriement de personnes accompagnantes » et la garantie « Prolongation de séjour ». Cette garantie engage l’Assureur dans la limite indiquée dans le Tableau de Garanties.
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  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Indépendance des parties Les parties déclarent expressément qu’elles agiront à tout moment en toute indépendance l’une de l’autre. Le Contrat ne peut créer entre Vous et Nordnet une quelconque filiale ou entreprise commune, ni un quelconque lien de subordination ou de représentation (mandat, agence, commission etc.). En conséquence, chacune des parties veillera à ce qu’aucune confusion ne se fasse sur sa qualité ; Nordnet intervenant dans les limites de ses attributions légales, réglementaires et administratives et de celles définies au sein du présent Contrat.

  • Effets de la résiliation Le contractant est responsable des dommages subis par le pouvoir adjudicateur à la suite de la résiliation du contrat, y compris le coût supplémentaire lié à la désignation d’un autre contractant et à la passation d’un contrat avec celui-ci pour livrer les fournitures ou en achever la livraison, sauf si les dommages sont le résultat d’une résiliation conformément à l’article II.17.1, point j), ou à l’article II.17.2. Le pouvoir adjudicateur peut exiger l’indemnisation de ces dommages. Le contractant n’a pas droit à une indemnisation des pertes résultant de la résiliation du contrat, y compris la perte de bénéfices attendus, à moins que cette perte n’ait été causée par la situation visée à l’article II.17.2. Le contractant doit prendre toutes mesures nécessaires pour réduire les coûts au minimum, pour éviter les dommages et pour annuler ou réduire ses engagements. Le contractant dispose d’un délai de 60 jours à compter de la date de résiliation pour présenter les rapports et factures requis pour les fournitures livrées avant la date de résiliation. En cas d’offre conjointe, le pouvoir adjudicateur peut résilier le contrat conclu avec chaque membre du groupement séparément en vertu de l’article II.17.1, points d), e), g), k) et l), dans les conditions fixées à l’article II.11.2.

  • Obligations du locataire Le locataire est obligé :

  • Durée et résiliation Le Contrat-cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par l’Utilisateur. L’Utilisateur peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-cadre. L’Emetteur peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois fourni sur Support durable. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services seront dus par l’Utilisateur au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale ou à l’adresse e-mail indiquée dans les Conditions Générales du Site. L’Utilisateur devra désigner dans le courrier de résiliation les coordonnées de son compte bancaire ou de paiement permettant à l’Emetteur de lui rembourser la Monnaie Electronique disponible. En l’absence d’indication, il appartient à l’Emetteur de suivre les instructions de Remboursement impliquant le remboursement par crédit de la Carte ayant servi à l’acquisition de la Monnaie Electronique. L’Emetteur est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé à l’Utilisateur le virement sur le compte indiqué ou le crédit sur sa Carte du montant de Monnaie Electronique. En cas de manquement grave, fraude, ou impayés de la part de l’Utilisateur, l’Emetteur se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné en cas de résiliation d’une lettre recommandée avec avis de réception. En cas de nomination d’un successeur de l’Emetteur pour émettre la Monnaie Electronique distribuée sur le Site, il appartient au Distributeur de recueillir l’accord exprès et écrit de l’Utilisateur sur ce changement, sur le montant de Monnaie électronique disponible et d’indiquer à l’Emetteur les modalités de transfert des fonds correspondants à la Monnaie Electronique disponible.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Congés payés 1/ Les droits sont définis dans le cadre de l'année dite de référence (du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours).

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

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  • Dépôt de garantie ou caution A l'arrivée du locataire, un dépôt de garantie dont le montant est indiqué au recto du présent contrat est demandé par le propriétaire. Après l'établissement contradictoire de l'état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées. En cas de départ anticipé (antérieur à l'heure mentionnée sur le présent contrat) empêchant l'établissement de l'état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n'excédant pas une semaine.