Visites Clauses Exemplaires

Visites. En cas de remise en location du logement, les parties détermineront de commun accord et par écrit les modalités pratiques. Le preneur s’engage à s’abstenir de tout acte qui pourrait perturber la tranquillité des colocataires et du bailleur ou de ses représentants dans l’immeuble.
Visites. Les personnes que vous pouvez accueillir en journée sur le village sont sous votre responsabilité et doivent se conformer au règlement intérieur ; elles ne peuvent en aucun cas séjourner dans le village ni aux abords (pas de camping-car parasite), ou utiliser les douches et autres équipements (jeux, piscine, …). Enfin, en période d’affluence, le stationnement sur le parking est exclusivement réservé aux résidents du village (un stationnement par chalet).
Visites. Dans un souci de confort des résidents, il est préférable d’éviter les visites le matin pendant les soins.
Visites. Des visites dans des pays étrangers qui pourraient requérir l’accès à de l’Information Classifiée de niveau RESTREINT UE/EU RESTRICTED ou de niveau de classification équivalent et reçue au titre du présent Engagement devront être agréées entre l’installation d’expédition et celle visitée. Il n’y a pas de procédures particulières à respecter.
Visites. Elles auront lieu suivant le rythme précisé au contrat Compte-rendu de maintenance : un compte-rendu exhaustif faisant état des contrôles et opérations effectuées, des défauts constatés et des propositions d’action correctives sera mis à disposition du client.
Visites. Il s’agit de vous organiser ensemble afin de fixer des règles concernant les visites de tiers à domicile (Exemples : Aucune organisation spécifique, visites autorisées dans certains espaces, à certains horaires, certains jours, nombre de personnes en même temps, prévenir en amont, délai de prévenance, hébergement temporaire et exceptionnel de tiers, si oui selon quelles modalités, etc.)
Visites. Il s’agit de vous organiser ensemble afin de fixer des règles concernant les visites de tiers à domicile (Exemples : Aucune organisation spécifique, visites autorisées dans certains espaces, à certains horaires, certains jours, nombre de personnes en même temps, prévenir en amont, délai de prévenance, hébergement temporaire et exceptionnel de tiers, si oui selon quelles modalités, etc.) __________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Dans un but de garantir la sécurité des personnes vivant dans le logement, vous devez communiquer concernant toutes situations à risques dans le logement. L’objectif de cette partie est donc de définir les règles préalables favorisant la tranquillité et la sécurité de chacun.
Visites. L'Architecte Naval effectuera visites pour la fabrication du premier bateau, une visite pour les essais, ainsi que des visites supplémentaire, s'il les juge utiles. Le but de ces visites est de s'assurer que les plans ont bien été compris, et pour fournir les éventuelles explication nécéssaires. Ces visites ne sont donc en aucun cas des visites de surveillance de construction ou de vérification de conformité de la construction aux plans directeurs, cette responsabilité incombant uniquement au Constructeur ou à toute personne ou organisme choisi par lui pour le faire.
Visites. Le Bailleur pourra visiter la chose louée ou la faire visiter par toute personne mandatée par lui, pour la surveillance et l'entretien de l'immeuble et de toutes les installations, toutes les fois que cela sera nécessaire, sous réserve d'en aviser préalablement le Locataire. Il pourra également, en vue de la vente ou de la relocation de la chose louée, la faire visiter chaque jour ouvrable durant deux heures qui seront fixées par lui entre 14 heures et 19 heures.
Visites. Le bailleur aura accès aux lieux loués sur demande. Les lieux communs et communautaires, le cas échéant, pourront toutefois être visités une fois par semaine sans prise de rendez-vous. Les lieux devront être maintenus en bon état d’entretien, Si lors d’une visite l’entretien laisse à désirer, le bailleur pourra effectuer les interventions nécessaires à charge du preneur. De même, si les lieux privatifs ne sont pas maintenus en bon état d’entretien par le preneur, le bailleur pourra demander une intervention. Dans les cinq (5) mois qui précéderont la fin du bail ou lors de la mise en vente du bien loué, le preneur devra tolérer la visite des lieux deux j(2) ours par semaine et deux (2) heures consécutives par jour, à déterminer de commun accord, étant entendu que deux heures de visite devront toujours être fixées le samedi d'une part, et durant les heures d'ouverture normales des bureaux, d'autre part. A défaut d'accord, les jours et heures seront fixés par le Juge de Paix.