VOTRE SÉJOUR Arrivée Clauses Exemplaires

VOTRE SÉJOUR Arrivée o Emplacements camping : les arrivées se font à partir de 12H00 o Hébergements locatifs : le jour de votre arrivée, vous serez accueilli à partir de 16h00, et à la remise des clefs de votre location, une caution vous sera demandée.(par CB uniquement) Pendant votre séjour Le camping décline toute responsabilité en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur. Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite.
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VOTRE SÉJOUR Arrivée. Emplacements camping : les arrivées se font à partir de 12H00.
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VOTRE SÉJOUR Arrivée o Hébergements locatifs : le jour de votre arrivée, vous serez accueilli à partir de 16.00H, et à la remise des clefs de votre location, une caution vous sera demandée. Il sera demandé 2 chèques de caution à votre arrivée : un de 300€ pour garantir le matériel, l’hébergement et un de 80€ pour garantir le ménage qui doit normalement être fait par les Soins du client ou une empreinte de carte bancaire. Ces chèques seront détruits après une inspection du mobil home par notre équipe de ménage. Un sms de confirmation sera envoyé au client pour la confirmation de cette destruction. Une empreinte de carte bancaire peut remplacer ces chèques. Un état de lieux est effectué à l’arrivée par le client lui‐même, pour cela il devra remplir une fiche de renseignement sur l’état du locatif qui lui sera remis à son arrivée avec les clés, à ramener à l’accueil dans les 2h suivant son arrivée.
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VOTRE SÉJOUR Arrivée. Emplacements camping : les arrivées se font à partir de 12H00 • Hébergements locatifs : le jour de votre arrivée, vous serez accueilli à partir de 16h00, et à la remise des clefs de votre location, une caution vous sera demandée.
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VOTRE SÉJOUR Arrivée. Emplacements camping et hébergements locatifs : vous serez accueilli à partir de 14h00. Pour les hébergements, une caution d'un montant de 350,00 € vous sera demandée ainsi qu'une caution de 80€ pour le ménage, lors de la remise des clefs. au Camping Paradis Les Rochelets. Conformément à l'article L. 152-1 du code de la consommation, en cas de litige et à défaut d'accord amiable entre le gestionnaire et le locataire, ce dernier à la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur de la consommation que le client peut saisir sont les suivantes : → par voir électronique : xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxxxxxxxxxx.xx/? Le camping décline toute responsabilité en cas d’incident relevant de la prold=60d66039-6f3c-4ec6-9ac9-f8cf89d62101 responsabilité civile du campeur. Tous les clients doivent se conformer aux → par voie postale : CONCORD ; 00, Xxxxxxxxx xx Xxxxxx – 00000 XXXXX dispositions du règlement intérieur. Chaque locataire en titre est responsable
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VOTRE SÉJOUR Arrivée. Emplacements camping et hébergements locatifs : vous serez accueilli à partir de 14h00. Pour les hébergements, une caution d'un montant de 350,00 € vous sera demandée ainsi qu'une caution de 80€ pour le ménage, lors de la remise des clefs. Toute réclamation éventuelle concernant la non-conformité des prestations par rapport aux engagements contractuels peut être signalée par courrier ou e-mail au Camping Paradis Les Rochelets. Conformément à l'article L. 152-1 du code de la consommation, en cas de litige et à défaut d'accord amiable entre le gestionnaire et le locataire, ce dernier à la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur de la consommation que le client peut saisir sont les Le camping décline toute responsabilité en cas d’incident relevant de lasuivantes : responsabilité civile du campeur. Tous les clients doivent se conformer aux→ par voir électronique : dispositions du règlement intérieur. Chaque locataire en titre est responsable deshttps://xxx.xxxxxxx.xxxxxxxxxxxx.xx/?xxxxx=00x00000-0x0x-0xx0-0xx0- troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou luif8cf89d62101 rendent visite. → par voie postale : CONCORD ; 00, Xxxxxxxxx xx Xxxxxx – 75009 PARIS • Hébergements locatifs : au jour du départ indiqué sur votre contrat,13. RESPONSABILITÉ du Camping Paradis Les Rochelets l’hébergement locatif doit être libéré avant 10 heures du matin. L’hébergementLe client reconnaît expressément que Camping Paradis Les Rochelets ne pourra sera rendu en parfait état de propreté, et l’inventaire pourra être vérifié, toutêtre tenu responsable, du fait de la communication par ses partenaires.Toutes les objet cassé ou détérioré, restera à votre charge, ainsi que la remise en état desphotos et les textes utilisés sur le site internet de Camping Paradis Les Rochelets lieux si cela s’avérait nécessaire. •La caution vous sera restituée en fin de séjour déduction faite des indemnités sont non contractuels. Elles n’ont qu’un caractère indicatif. retenues, sur factures justificatives, pour les éventuels dégâts constatés par l’état14. INFORMATIQUE ET LIBERTÉ des lieux de sortie. La retenue de la caution n’exclut pas un dédommagementLes informations que vous nous communiquez à l’occasion de votre commande supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ne seront transmises à aucun tiers. Ces informations seront considérées par ci. Camping Paradis Les Rochelets comme ...
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  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Délai de livraison Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande dans un délai de 30 jours à réception de la commande.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.