ÉLÉMENTS MÉCANIQUES ET ÉVÉNEMENTS NON COUVERTS Clauses Exemplaires

ÉLÉMENTS MÉCANIQUES ET ÉVÉNEMENTS NON COUVERTS. Nous ne garantissons pas les organes non expressément énumérés dans le tableau figurant à l’article 26-2 ci-avant. Nous ne garantissons pas les causes suivantes : • usure mécanique normale résultant du kilométrage parcouru ou de l’âge du véhicule, Nous entendons par usure mécanique normale, le rapprochement entre l’état de la pièce endommagée, son temps d’usage normal, le kilométrage ou l’âge du véhicule et le potentiel moyen de fonctionnement ou la durée de vie qui lui est usuellement prêté. Cet état d’usure est apprécié au besoin par l’expert. • excès de froid ou de chaleur, immersion, absorption d’eau, immobilisation prolongée du véhicule, • utilisation par vous d’un appareil électrique et/ou électronique susceptible de dérégler ou d’endommager tout élément interne du véhicule et/ou ayant pour effet de modifier ses caractéristiques réglementaires, • utilisation anormale du véhicule et/ou contraire aux prescriptions du constructeur, • surcharge, même passagère, du véhicule, • utilisation de carburants, lubrifiants, ingrédients et additifs non conformes aux préconisations du constructeur, ou dont la qualité sera avérée non adaptée aux normes de distribution européennes, • manquement à un rappel de série effectué par le constructeur du véhicule, • aggravation imputable à l’assuré qui n’aurait pas immédiatement arrêté le véhicule assuré alors que les symptômes de panne ou de dysfonctionnement se sont manifestés, • dommages consécutifs à la rupture ou défaillance d’une pièce qui n’est pas visée à l’article 26-2, et par conséquent, exclue de la présente garantie Panne mécanique, • événement antérieur, ou dont les causes sont manifestement antérieures, à la souscription de la garantie, • vice caché au sens des articles 1641 et suivants du Code Civil ou défaut de conformité d’élément au sens des articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la Consommation, • incidents ou pannes d’origines mécaniques, électriques et/ou électroniques résultant d’un événement couvert au titre des garanties suivantes : - Bris de pare-brise, - Bris de glaces, - Incendie-attentat-tempête, - Catastrophes naturelles, - Catastrophes technologiques, - Dommages collision - événements naturels, • les pannes survenues dès lors que vous ne justifiez pas de l’entretien du véhicule chez un professionnel de l’automobile, conformément aux préconisations du constructeur, • le coût des réparations engagées de votre propre initiative, sans notre accord préalable. En aucun cas, nous ne pouvons être tenu...
ÉLÉMENTS MÉCANIQUES ET ÉVÉNEMENTS NON COUVERTS. Outre les exclusions prévues à l’article 30, nous ne garantissons pas les organes non expressément énumérés dans le tableau figurant à l’article 26-2 ci-avant. Nous entendons par usure mécanique normale, le rapprochement entre l’état de la pièce endommagée, son temps d’usage normal, le kilométrage ou l’âge du véhicule et le potentiel moyen de fonctionnement ou la durée de vie qui lui est usuellement prêté. Cet état d’usure est apprécié au besoin par l’expert. L. 217-14 du Code de la consommation, › Bris de pare-brise, › Bris de glaces, › Incendie-attentat-tempête, › Catastrophes naturelles, › Catastrophes technologiques, › Dommages collision - événements naturels, En aucun cas, nous ne pouvons être tenus responsables de l’indisponibilité ou des difficultés d’acheminement de pièces nécessaires à la réparation du véhicule garanti. Si une pièce n’est plus fabriquée ou distribuée par le constructeur du véhicule ou tout autre réseau de commercialisation, nous ne pouvons être contraints de la faire fabriquer sur mesure.

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