Véhicule garanti. Véhicule terrestre à moteur à quatre roue ainsi que le véhicule à deux roues et le side car, d’une cylindrée supérieure ou égale à 125 cm 3, soumis à l’obligation d’assurance et à la possession d’un permis de conduire valide, immatriculé en France et déclaré par l’assuré.
Véhicule garanti. Tout véhicule thermique immatriculé en France métropolitaine (les Principautés de Monaco et d’Andorre sont conventionnellement intégrées sous cette définition) n’excédant pas 4,5 T de PTC, désigné aux Conditions particulières du Contrat Diac Location.
Véhicule garanti. Désigne le Véhicule terrestre à moteur, immatriculé en France métropolitaine, ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur à 3,5T, satisfaisant à tout moment à la législation applicable notamment celle relative au contrôle technique obligatoire, et désigné au Bulletin de Souscription.
Examples of Véhicule garanti in a sentence
Accident de la circulation Panne, Incendie, Intempéries, Crevaison Insuffisance, gel ou erreur de carburant Vol, perte, casse, dysfonctionnement ou enfermement des clés ou de la carte de démarrage du Véhicule, Tentative de vol ou vandalisme Vol du Véhicule garanti.
Véhicule garanti A l'exclusion :· des deux roues quelle que soit la cylindrée,· des tricycles et quadricycles,· des véhicules affectés au transport de personnes ou de marchandises à titre onéreux ; · des véhicules de plus de 9 (neuf) places destinés au transport de personnes à titre gratuit ou non· des caravanes et des remorques attelées.
More Definitions of Véhicule garanti
Véhicule garanti. Le Véhicule Assurable identifié sur le bulletin d’adhésion ;
Véhicule garanti il s’agit du véhicule terrestre immatriculé en France métropolitaine et nécessaire à l’exercice de votre activité professionnelle déclarée aux conditions particulières. Ce véhicule sert à effectuer des tournées ou des livraisons chez vos clients, à transporter vos matériels ou marchandises, à vous approvisionner ou à vous déplacer pour vos interventions professionnelles. En complément des exclusions communes, ne sont pas garantis :
Véhicule garanti tous les véhicules automobiles enregistrés dans l’Espace client et désignés au Bulletin d’Adhésion de l’Adhérent, de son conjoint/concubin ou de ses enfants qui sont propriétaires à condition de vivre au même Domicile (carte grise établie à leurs noms et adresse) ; et répondant aux conditions d’éligibilité définies à l’article 2 des Conditions Générales.
Véhicule garanti. Il s’agit d’un véhicule terrestre à moteur immatriculé en France métropolitaine et nécessaire à l’exercice de votre activité professionnelle déclarée aux Conditions particulières. Ce véhicule sert à effectuer des tournées ou des livraisons chez vos clients, à transporter vos matériels ou marchandises, à vous approvisionner ou à vous déplacer pour vos interventions professionnelles. ◼ les deux roues, tricycles et voiturettes ; ◼ les véhicules affectés au transport public ou privé de voyageurs, au transport de marchandises ou matériels à titre onéreux ; ◼ les véhicules affectés à des activités de messagerie ; ◼ les véhicules utilisés par des représentants ou voyageurs de commerce.
Véhicule garanti. Le véhicule assuré auprès de LIBEA qu'il s'agisse : • de véhicule terrestre à moteur à 4 roues, destiné au transport privé de personnes, d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 t, soumis à l'obligation d'assurance, • de la caravane tractée par ce véhicule n'excédant pas 1 250 kg, • de la remorque à bagages tractée par ce véhicule n'excédant pas 750 kg.
Véhicule garanti. Le véhicule assuré à la MACSF qu'il s'agisse : • de véhicule terrestre à moteur à 4 roues, destiné au transport privé de personnes, d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 t, soumis à l'obligation d'assurance, • de la caravane tractée par ce véhicule n'excédant pas 1 250 kg, • de la remorque à bagages tractée par ce véhicule n'excédant pas 750 kg.
Véhicule garanti. Le véhicule terrestre à moteur, de tourisme ou utilitaire, automobile de moins de 3,5 tonnes immatriculé en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco qui fait l'objet d'un contrat d'assurance automobile et dont la conduite est soumise à la détention du permis de conduire. Sont garantis tous les déplacements à titre privé ou professionnel effectués avec le Véhicule garanti. À l'étranger, seuls les déplacements de moins de 90 jours consécutifs sont garantis.