Contrat pour les créateursContrat De Dépôt-Vente • May 5th, 2020
CONTRAT D’AGENT COMMERCIALCommercial Agent Agreement • May 5th, 2020
La société IETB dont le siège social est à MARSEILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE sous le n° 478 456 171 et représentée par son Gérant , Monsieur Philippe DECONDE
ContractContract D’apporteur D’affaire • May 5th, 2020
Dans le carde d’une collaboration libre, l’apporteur informe le cabinet que l’un de ses contacts ou connaissance désignés ci- dessous dans le paragraphe « affaire désignée » a pour projet la cession, la reprise, ou tout autre souhait concernant le capital de sa société. Le cabinet a dès lors pour objectif la contractualisation d’un mandat concernant l’affaire désignée.
EXEMPLE DE CONTRAT DE COMMISSIONCommission Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE CO-COURTAGECo-Brokerage Agreement • May 5th, 2020
- Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux Articles L512-6 et L512-7 du Code des Assurances et exerçant sous le contrôle de l’ACP (Autorité de Contrôle Prudentiel) - 61, rue Taitbout 75009 Paris - N°ORIAS 07 003 778,
CONTRAT DE COMMISSION SUR VENTESCommission Agreement • May 5th, 2020
Une commission sur ventes, correspondant à du montant HT facturé, est appliquée sous forme de remise sur le tarif public. Elle évolue selon les modalités précisées aux conditions particulières.
DÉCISION DE LA COMMISSION DES SANCTIONS A L'ÉGARD DE MM. F, G, H ET ICommission Des Sanctions • July 1st, 2019
COMMISSION DE GARDE PECHE PARTICULIERCommission Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE "COURTAGE"Conditions Générales De Vente • May 5th, 2020
Notre métier de courtier consiste à mettre en relation un client avec un fournisseur automobile pour la fourniture d'un véhicule déterminé par le client et de suivre l'intégralité du dossier jusqu'à l'immatriculation provisoire. Notre offre de contrat se décompose en trois parties. La première correspond à notre prestation de courtage automobile. La seconde s'appelle "Votre commande chez le fournisseur" et concerne la vente qui sera faite par le fournisseur au client. La dernière correspond à la liste des équipements du véhicule à la date de la réalisation de l'offre. Notre offre est valable pour le mois calendaire en cours date de réception chez nous par voie postale. Notre prestation est considérée réalisée dès réception du dossier complet du client et après le délai légal de rétractation de 14 jours pour les véhicules en stock.
Mandat de gestion U’WinevestMandat De Gestion • May 5th, 2020
Ayant son siège social au 13 allées de Chartres 33000 Bordeaux (France), Représentée par Monsieur Thomas Hébrard, en sa qualité de Président.
COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE EN REGION DE BRUXELLES-CAPITALEContract Between the Distribution Network Manager and the Flexibility Service Provider • November 16th, 2024
Relative à la proposition de Synergrid de contrat entre le gestionnaire du réseau de distribution et le prestataire de service de flexibilité pour la livraison de services de
La Commission des sanctionsCommission Des Sanctions • May 5th, 2020
œuvres d’artCommission Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT VENDEUR INDEPENDANT - eBernimontVendeur Indépendant Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORTCommission Agreement • September 28th, 2016
Le présent contrat définit les conditions dans lesquelles un commissionnaire de transport organise, en son nom et pour le compte d'un commettant dénommé ci-après donneur d'ordre, le déplacement de marchandises.
COMMISSION de GARDE PARTICULIERCommission De Garde Particulier • May 5th, 2020
DEPOT-VENTEDepot-Vente Agreement • May 5th, 2020
Les articles déposés sont des articles de marque, dans un état impeccable, en parfait état de fonctionnement (avec les piles) et de sécurité, non contrefaits.
Prix de vente Honoraires TTC De 00.000 à 25.000 € 3.000 € De 25.001 € à 35.000 € 4.000 € De 35.001 € à 50.000 € 5.000 € De 50.001 € à 70.000 € 6.000 € De 70.001 € à 95.000 € 7.000 € De 95.001 € à 120.000 € 8.000 € De 120.001 € à 145.000 € 9.000 € De...Honoraires De Transaction / Contrat Location/Vente • May 5th, 2020
Ces honoraires sont à la charge du vendeur ou de l’acquéreur ou du vendeur selon le mandat. Cette information est donnée avant toute présentation d’un bien. Si les honoraires sont à la charge de l’acquéreur, la mention est faire dans l’annonce. Pour les contrats location/vente, les honoraires sont fixés sur le prix de vente et sont à la charge de l’acquéreur, payable à la signature du contrat de location.
CONVENTIONApporteur d'Affaires Agreement • May 5th, 2020
La société WwWWw SA au capital de x € immatriculée au registre de commerce et des sociétés de xxxx sous le numéro SIRET 0000 dont le siège social est au ...
Handelsvertretervertrag Contrat d'agent commercial zwischen der Firma ..., vertreten durch ihren Président Directeur Général, ... – nachfolgend „Unternehmen“ genannt – und entre la société …, représentée par son PDG, … - ci-après dénommée « la société...Handelsvertretervertrag • May 5th, 2020
CONTRAT D’AGENT COMMERCIALCommercial Agent Agreement • May 5th, 2020
Le mandant confie à l’agent, qui l’accepte, le mandat de négocier c’est-à-dire notamment mettre en œuvre une démarche commerciale aux fins de favoriser au mieux la réalisation de l’opération commerciale portant sur les produits désignés à l’article 3 et ce, au nom et pour le compte du mandant.
Cité Artisanale des Champs Elysées Réf : ..…/DV/… /…../ 16Contrat De Dépôt-Vente • May 5th, 2020
Contrat Forfait « Zero Commission »Contrat Forfait « Zero Commission » • March 11th, 2019
CONTRAT D’AGENT COMMERCIALCommercial Agent Agreement • May 5th, 2020
- La société Sajade France SASU, au capital de 4.000 euros, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de PERPIGNAN, dont le siège est au 1bis, rue Albert Camus à 66380 PIA ou toutes entreprises représentée par M. GOEPFERT
LICENCES ET OBLIGATIONS DES INTERMÉDIAIRES D’ASSURANCEInsurance Intermediary Regulations • July 13th, 2022
Contrat de commission portant dépôt d’œuvres d’art en galerie en vue de leur venteCommission Agreement • May 5th, 2020
Le détail des frais liés à la mise en galerie d’un artiste non encore lié à long terme et en exclusivité avec la galerie sont détaillés dans l’annexe A faisant partie intégral du présent contrat.
Objet et domaine d’applicationCommission Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Fret Cargo International (F.C.I) organise, en son nom et pour le compte d’un commettant dénommé ci- après donneur d’ordre, le déplacement de marchandises.
CONTRAT DE COMMERCIALISATION DE BILLETTERIE EN LIGNECommission Agreement • May 5th, 2020
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 752 277 426, Dont le siège social est situé 24, impasse de Lapujade 31200 TOULOUSE,
CONTRAT D’AGENT COMMERCIALCommercial Agent Agreement • November 25th, 2021
Le mandant confie à l’agent, qui l’accepte, le mandat de négocier c’est-à-dire notamment mettre en œuvre une démarche commerciale aux fins de favoriser au mieux la réalisation de l’opération commerciale portant sur les produits désignés à l’article 3 et ce, au nom et pour le compte du mandant.
Convention de mise en relation pour une fonction de gestionnaire transport ou commissionnaire auprès d’un entrepreneur, société et/ou de commissionnaire de transportConvention De Mise en Relation • May 29th, 2021
La présente convention a pour objet de définir les règles de mise en relation de l’attestataire de capacité transport en vue d’être gestionnaire transport pour un entrepreneur transport, une société ou un commissionnaire de transport par l’intermédiaire du consultant mentionné ci-dessous.