Définition de Annexe 1 -

Annexe 1 -. Conditions Spécifiques au Territoire (Territory-Specific Terms)”, qui tient compte des exigences juridiques/opérationnelles des territoires sur lesquels nos Produits et Services sont livrés ou délivrés 11
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Annexe 1 -. Description de l’offre OpenEdition Freemium for Books OpenEdition Freemium for Books est une offre d’accès à des livres électroniques comprenant les Services associés qui permettent aux Acquéreurs et à OpenEdition Center de soutenir le développement d’une offre documentaire en Libre accès en sciences humaines et sociales de haut niveau. Le modèle économique Freemium combine le Libre accès à un nombre de livres toujours croissant (free) et la commercialisation de services à forte valeur ajoutée (premium). Les modalités d’Acquisition et d’Abonnement aux livres Freemium sont décrites dans la présente annexe.
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Examples of Annexe 1 - in a sentence

  • Sont annexées à la présente convention pour en faire partie intégrante, les documents suivants : - Annexe 1 : Plan de financement prévisionnel du projet La présente convention est établie en deux exemplaires originaux.

  • La Garantie pourra être appelée par le Bénéficiaire, en tout ou partie et en une ou plusieurs fois, à concurrence du Montant Maximum Garanti, en adressant au Garant (avec copie concomitante au Donneur d’Ordre), par courrier recommandé avec demande d’avis de réception, une Notification d’Appel conforme au modèle figurant en Annexe 1 : Modèle de Notification d’Appel.

  • Les annexes du présent accord sont : - Annexe 1 : Capacité d’infrastructure couverte par l’accord-cadre.

  • Le Garant déclare qu’il se bornera à vérifier et prendre acte de la présence dans chaque Notification d’Appel des éléments d’information décrits en Annexe 1 : Modèle de notification d’Appel et qu’il ne procédera à aucune appréciation ni de leur bien-fondé, ni de leur complétude, ni de leur formulation.

  • Le Contrat-cadre est composé des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de ses Annexes : - Annexe 1 : Conditions Particulières, - Annexe 2 : Liste des documents justificatifs à joindre à la demande d’ouverture de compte, - Annexe 3 : Conditions Tarifaires, - Annexe 4 : Bordereau de rétractation, - Annexe 5 : Procuration, - Annexe 6 : Conditions générales d’utilisation de la Carte, - Annexe 7 : Formulaire d’auto-certification.

  • Le Bailleur * Le Preneur * * : Nom, Prénom, Signature, éventuellement qualité, le tout précédé de la mention « Lu et Approuvé » Xxxxxx mis à disposition par la Chambre d’Arbitrage et de Médiation Annexe 1 : Arrêté royal du 8 juillet 1997 déterminant les conditions minimales à remplir pour qu'un bien immeuble donné en location à titre de résidence principale soit conforme aux exigences élémentaires de sécurité, de salubrité et d'habitabilité.

  • L’Annexe suivante fait partie intégrante du contrat : - Annexe 1 : synopsis.

  • Votre Contrat de licence utilisateur final (« CLUF »), le cas échéant, conformément à la Section 3.2 de la présente Annexe 1 ; et (vii) toutes les métadonnées supplémentaires énoncées dans la Documentation et/ou l’outil App Store Connect, telles qu’elles peuvent être mises à jour de temps à autre, y compris les métadonnées conçues pour améliorer la recherche et la découverte de contenu sur le matériel de marque Apple.

  • Annexe 1 : devis détaillé Annexe 2 : conditions générales de vente et conditions légales Fait à CAEN le 2013 Mention « lu et approuvé » Signature du responsable du groupe Cachet du client Signature du Responsable et Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'envoi de brochures ou de devis et de programmes en vue de l'élaboration d'un futur voyage.

  • Annexe 1 : Plan de commercialisation Annexe 2 : Notice descriptive Annexe 3 : Assurance revente Annexe 4 : Attestation sur l’honneur Annexe 5 : Règlementation PSLA Elle constitue une garantie contre le risque de décote en cas de revente contrainte.

Related to Annexe 1 -

  • Annexe désigne toutes les Annexes Oracle jointes à ces Conditions Générales, telles que visées à l’Article 2.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Fait à le Signature

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Documentation means the technical or other specifications or documentation that Apple may provide to You for use in connection with the Service.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.