Définition de Annexe 1 -

Annexe 1 -. Conditions Spécifiques au Territoire (Territory-Specific Terms)”, qui tient compte des exigences juridiques/opérationnelles des territoires sur lesquels nos Produits et Services sont livrés ou délivrés 11
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Annexe 1 -. Cahier des Charges de Site Web Internet »
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Examples of Annexe 1 - in a sentence

  • Sont annexées à la présente convention pour en faire partie intégrante, les documents suivants : - Annexe 1 : Plan de financement prévisionnel du projet La présente convention est établie en deux exemplaires originaux.

  • Les annexes du présent accord sont : - Annexe 1 : Capacité d’infrastructure couverte par l’accord-cadre.

  • La Garantie pourra être appelée par le Bénéficiaire, en tout ou partie et en une ou plusieurs fois, à concurrence du Montant Maximum Garanti, en adressant au Garant (avec copie concomitante au Donneur d’Ordre), par courrier recommandé avec demande d’avis de réception, une Notification d’Appel conforme au modèle figurant en Annexe 1 : Modèle de Notification d’Appel.

  • Sont annexés à ce contrat :  Annexe 1 : Une brochure décrivant la formation en détail.

  • Le Garant déclare qu’il se bornera à vérifier et prendre acte de la présence dans chaque Notification d’Appel des éléments d’information décrits en Annexe 1 : Modèle de notification d’Appel et qu’il ne procédera à aucune appréciation ni de leur bien-fondé, ni de leur complétude, ni de leur formulation.

  • Le calendrier de réalisation de la commande de Site Web Internet du « Client » dépend du niveau technique de cette commande et doit être précisé dans l’ « Annexe 1 : Cahier des Charges de Site Web Internet ».

  • Le choix de l’Hébergement est défini dans l’Article 6.2 de l’ « Annexe 1 : Cahier des Charges de Site Web Internet ».

  • Le Site Web Internet commandé par le « Client » sera déclaré à la CNIL en fonction du Contenu défini dans l’ « Annexe 1 : Cahier des Charges de Site Web Internet » annexé au présent Contrat.

  • Le présent document et ses annexes, telles qu’énumérées ci-dessous (ci-après « le Contrat ») constituent l’intégralité de l’accord et du contrat conclus entre la Cour (ou le conseil) et l’intermédiaire : Annexe 1 : Code de conduite ; et Annexe 2 : Modalités de paiement.

  • Le Bailleur * Le Preneur * * : Nom, Prénom, Signature, éventuellement qualité, le tout précédé de la mention « Lu et Approuvé » Xxxxxx mis à disposition par la Chambre d’Arbitrage et de Médiation Annexe 1 : Arrêté royal du 8 juillet 1997 déterminant les conditions minimales à remplir pour qu'un bien immeuble donné en location à titre de résidence principale soit conforme aux exigences élémentaires de sécurité, de salubrité et d'habitabilité.

Related to Annexe 1 -

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Documentation means the technical or other specifications or documentation that Apple may provide to You for use in connection with the Service.

  • Informations confidentielles désigne toutes les informations qui sont désignées au moment de leur communication comme étant confidentielles, ou dont on aurait raisonnablement dû comprendre le caractère confidentiel eu égard à la nature des informations ou aux circonstances entourant leur communication. Ce terme « Informations Confidentielles » comprend dans tous les cas les modalités de fixation des prix, les termes du présent Contrat ou de tout bon de commande régi par le présent Contrat, les logiciels, la technologie, les business plans, les spécifications techniques, les plans de développement produit, les plans marketing, les supports de formation, les listes clients, et les outils génériques et objets se rapportant à nos produits créés par nous durant la fourniture des Services de consulting. Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles les informations qui : (a) sont ou tombent dans le domaine public sans action ni omission de la partie qui les reçoit ; ou (b) avant leur communication, étaient déjà légalement en la possession de la partie destinataire ; ou (c) sont communiquées de manière légale à la partie destinataire par un tiers non tenu d’une interdiction de les communiquer ; ou (d) sont développées de manière indépendante par la partie destinataire. La sécurité est importante pour nous et pour nos clients, et nous recommandons fortement que vous nous partagiez les résultats de tous tests de pénétration que vous effectueriez sur nos Produits (qui seront considérés comme nos Informations Confidentielles exclusivement), pour que nous puissions utiliser ces informations pour améliorer nos Produits. Chacune des parties convient de conserver les Informations Confidentielles de l’autre partie de manière confidentielle pendant la durée du présent Contrat et pendant une durée de cinq (5) ans après l’expiration ou la résiliation du présent Contrat (sauf s’agissant des secrets commerciaux, dont la confidentialité sera maintenue après cette durée conformément aux termes du présent article), et s’engage à ne communiquer ces Informations Confidentielles qu’à ceux de ses salariés ou mandataires qui ont besoin de connaître ces Informations et qui sont tenus de les protéger contre une divulgation non autorisée. Nonobstant ce qui précède, une partie pourra communiquer des Informations Confidentielles de l’autre partie à une entité gouvernementale fédérale ou étatique si et dans la mesure où cette communication est requise par la loi, à condition que la partie destinataire ait informé au préalable la partie auteur de la divulgation de la communication requise, dès que raisonnablement possible, pour permettre à la partie auteur de la divulgation de contester cette communication. A la résiliation ou l’expiration du présent Contrat, et sauf pour les copies électroniques faites dans le cadre des sauvegardes réseau normales ou comme indiqué autrement dans le présent Contrat, la partie destinataire détruira ou restituera sans délai, au choix discrétionnaire de la partie auteur de la divulgation, toutes les Informations Confidentielles de la partie auteur de la divulgation que la partie destinataire a en sa possession ou sous son contrôle.