Définition de Compte de Transaction

Compte de Transaction. Un compte de transactions ouvert au nom du Client et tenu par XTB pour son compte conformément aux stipulations de l’article 4 des CG.
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Examples of Compte de Transaction in a sentence

  • La devise dans laquelle un Compte de Transaction particulier est tenu et dans laquelle toutes les opérations sur ce Compte sont réglées : EUR, USD, CAD, CHF.

  • Le prix de la transaction exécutée sera indiqué sur le Compte de Transaction.

  • Nous pouvons accepter et exécuter un Ordre de Transaction uniquement si le Compte de Transaction indique que vous disposez d'une Marge Disponible sur le compte concerné.

  • Si des OMI sont enregistrés dans le Compte de Transaction du Client, le Compte de Transaction peut être fermé au plus tôt le jour de la cessation de tous les blocages établis sur le Compte de Transaction du Client.

  • Nous ouvrirons le Compte de Transaction particulier seulement après l’obtention d’un contrat dûment conclu.

  • La valeur des Instruments Financiers pour lesquels les positions n’ont pas encore été clôturées, inscrites dans le Compte de Transaction fait l'objet d'une évaluation constante.

  • Les prix des Instruments Financiers avec exécution du marché, indiqués dans le Compte de Transaction, sont uniquement indicatifs.

  • Les Cotations que nous publions dans le Compte de Transaction particulier peuvent différer du prix de l'Instrument Sous-Jacent et vous reconnaissez cela par la présente.

  • Immédiatement après que le Client ait exécuté une Transaction ou placé un Ordre de Transaction sur le Compte de Transaction particulier, nous générerons la confirmation correspondante de la Transaction exécutée, qui sera affichée en temps réel sur le Compte de Transaction concerné et archivée à des fins de preuve par XTB.

  • Négatifs Le mécanisme de protection du Client contre tout solde négatif du Compte de Transaction, dont la mise en œuvre peut intervenir à la suite du règlement de toute Transaction, y compris à la suite de la vente d'OMI inscrits sur le Compte de Transaction.

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  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Annexe désigne toutes les Annexes Oracle jointes à ces Conditions Générales, telles que visées à l’Article 2.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

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