Définition de Options de Logiciel Intégré

Options de Logiciel Intégré désigne des logiciels ou du code programmable incorporés à, installés ou activés sur le matériel qui exigent l’acquisition d’une licence ou plus que vous devez commander séparément et dont vous devez accepter d’assumer les frais additionnels. Tous les éléments de matériel ne contiennent pas nécessairement des options de logiciel intégré; prière de vous reporter aux définitions, aux règles et aux indicateurs d’Oracle relatifs aux licences pour les options de logiciel intégré accessibles au site Web xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx (ci-après les « règles relatives aux licences pour les options de logiciel intégré ») pour prendre connaissance des options de logiciel intégré particulières qui pourraient s’appliquer à des éléments de matériel précis. Oracle se réserve le droit de désigner de nouvelles fonctionnalités de logiciel comme options de logiciel intégré dans les versions subséquentes, et cette désignation sera précisée dans les documents afférents et dans les règles relatives aux licences pour les options de logiciel intégré.

Options de Logiciel Intégré désigne le logiciel ou le code programmable intégré dans le Matériel ou installé ou activé sur le Matériel et qui requiert une ou plusieurs licences unitaires que Vous devez commander séparément et pour lesquelles Vous Vous engagez à payer les redevances supplémentaires. Le Matériel ne contient pas toujours des Options de Logiciel Intégré ; veuillez consulter les Définitions, les Règles et les Métriques relatives aux Licences d’Options de Logiciel Intégré Oracle, disponibles à l’adresse xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx (les « Règles relatives aux Licences d’Options de Logiciel Intégré ») pour les Options de Logiciel Intégré spécifiques qui peuvent s’appliquer au Matériel spécifique. Oracle se réserve le droit de désigner de nouvelles fonctions logicielles comme Options de Logiciel Intégré dans des versions ultérieures et cette désignation sera indiquée dans la documentation applicable et dans les Règles relatives aux Licences d’Options de Logiciel Intégré.

Options de Logiciel Intégré signifie le logiciel ou code programmable intégré dans, installé ou activé sur le Matériel et qui requiert une ou plusieurs licences de composant que Vous devez commander séparément et Vous vous engagez à payer pour les redevances additionnelles. Tous les Matériels ne contiennent pas des Options de Logiciel Intégré ; veuillez-vous référer aux Définitions des Licences d’Options de Logiciel Intégré, Règles et Métriques (Oracle Integrated Software Options License Definitions, Rules and Metrics), accessibles à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx (les « Règles de Licence d’Options de Logiciel Intégré) pour les Options de Logiciel Intégré qui peuvent s’appliquer sur ce type de Matériel. Oracle se réserve le droit de désigner de nouvelles fonctions logicielles comme Options de Logiciel Intégré dans des versions subséquentes et cette désignation sera indiqué dans la documentation applicable aux Règles de Licences d’Option de Logiciel Intégré.

Examples of Options de Logiciel Intégré in a sentence

• A défaut de paiement, Oracle a, de plein droit, la faculté de mettre un terme aux (a) prestations d’Offres de Services (incluant le support technique) relatives au Système d’Exploitation au Logiciel Intégré et aux Options de Logiciel Intégré, (b) licences associées au Système d’Exploitation, Logiciel Intégré et Options de Systèmes Intégré commandées au titre de la présente annexe H et contrat afférent et/ou (c) au présent Contrat-Cadre.

• À condition que Vous ayez maintenu sans interruption le support technique des Options de Logiciel Intégré indiquées, Vous pouvez continuer à télécharger les Options de Logiciel Intégré et la documentation connexe.

• Pour les Options de Logiciel Intégré les plus récentes, Vous devez vérifier la disponibilité pour un téléchargement à l’adresse électronique désignée ci- dessus.

• Veuillez noter que toutes les Options de Logiciel Intégré ne sont pas disponibles pour toutes les combinaisons de Matériel/Système d’Exploitation.

• Vous ne devez supprimer aucune information relative au droit d’auteur ou mention sur le Système d’Exploitation, le Logiciel Intégré ou les Options de Logiciel Intégré.

• Vous n’avez pas le droit de décompiler ou de désassembler le Système d’Exploitation, le Logiciel Intégré ou les Options de Logiciel Intégré.

• À partir de cette adresse Internet, Vous pouvez consulter et télécharger sur Votre site la dernière version de production des Options de Logiciel Intégré et de la documentation connexe des Options de Logiciel Intégré indiquées en vigueur à la date d’effet du Bon de Commande.

• Vous vous engagez à payer dans les 30 jours au plus, suivant notification écrite, toute redevance supplémentaire applicable à votre Système d’Exploitation, Logiciel Intégré et Options de Logiciel Intégré en en cas d’utilisation excédant les droits acquis.

• Après vous avoir prévenu 45 jours à l’avance par écrit, Oracle se réserve le droit d’auditer l’utilisation de Votre Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré.

• Vous convenez qu’Oracle n’a pas d’autre obligation de livraison en ce qui concerne les Options de Logiciel Intégré au titre de la commande en vigueur, sous forme de téléchargement électronique ou autre.