Assureur la SOCIETE MUTUALISTE D’ASSURANCES “MLOZ Insurance”, entreprise d’assurances agréée par l’Office de contrôle des mutualités et des Unions nationales de mutualités, Xxxxxx xx x’Xxxxxxxxxx, 0 - 0000 Xxxxxxxxx par décision du 24 juin 2013 pour offrir des assurances maladie au sens de la branche 2 de l’annexe 1 de l’arrêté royal du 22 février 1991 portant règlement général relatif au contrôle des entre- prises d’assurances, ainsi que pour couvrir, à titre complémentaire, des risques qui appartiennent à l’assistance telle que visée dans la branche 18 de l’annexe 1 de l’arrêté royal précité, sous le numéro de code OCM 750/01.
Assureur a) en ce qui concerne les risques définis au titre I du présent contrat : Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes RCS Le Mans 775 652 126 Société anonyme, au capital de 000 000 000 euros RCS Le Mans 440 048 882 Sièges sociaux : 00 xxxxxxxxx Xxxxx xx Xxxxxxxxx Xxxx - 72030 Le Mans CEDEX 9 Entreprises régies par le Code des assurances Ces sociétés sont dénommées ensemble MMA, l’assureur ou nous dans les présentes Conditions Générales.
Assureur. XL INSURANCE COMPANY SE, Succursale Française Représentée par XL Xxxxxx Services SE, Succursale Française XL INSURANCE COMPANY SE, société d’assurance enregistrée en Irlande sous le numéro 641686, sis XL HOUSE 0 XX XXXXXXX’X XXXXX HOUSE DUBLIN 2 (Irlande), contrôlée par la Central Bank of Ireland (xxx.xxxxxxxxxxx.xx) agissant aux fins des présentes à travers sa succursale française domiciliée au 00 xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxxxx - 75832 Paris Cedex 17, France et enregistrée au RCS sous le numéro 419 408 927.
Assureur. SERENIS Assurances – Société Anonyme au capital de 16 422 000 €, entreprise régie par le Code des Assurances sise 00 xxx xx Xxxxxxx Xxxxx Xxxx, 26000 VALENCE. Le terme « Nous », « Notre Société » ou « l’Assureur », désigne SERENIS ASSURANCES.
Assureur. Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, Société d’assurance mutuelle à cotisations variables. Entreprise régie par le Code des Assurances, Siège social : 00 xxx xx Xxxxxxxxxx - 00000 Xxxxx, Adresse postale : 00000 Xxxxx Xxxxx 1.
Assureur. Pour les garanties "annulation", "interruption de séjour" et "frais de recherche et de sauvetage", l'assureur est : GALIAN Courtage 00, xxx Xx Xxxxxx 00000 XXXXX Toutes les informations recueillies par l’Assureur sont nécessaires à la gestion du dossier. Elles ne sont utilisées par l’Assureur ou les organismes professionnels que pour les seules nécessités de cette gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Souscripteur dispose, auprès du siège social de l’Assureur, d’un droit d’accès pour rectification de toutes informations le concernant et figurant sur tout fichier à l’usage des sociétés d’assurances, de leurs mandataires des réassureurs et des organismes professionnels concernés.
Assureur. Gan Assurances IARD, « Nous » dans le texte. Document constatant une modification du contrat et dont il fait partie intégrante.
Assureur. Royal & Sun Alliance du Canada, société d'assurances
Assureur. Le réparateur n’ayant aucun lien de droit avec l’assureur du client, ce dernier demeure seul responsable du paiement des travaux, même si le coût de la prestation doit être couvert totalement ou partiellement par l’assureur auquel le réparateur communiquera tous renseignements disponibles avec l’accord de l’assuré.
Assureur. Xxxxx Xxxxxx Insurance Limited est le souscripteur et le co-concepteur de cette police. Xxxxx Xxxxxx Insurance Limited (numéro d’entreprise: C 85380) est agréée par l’Autorité des services financiers de Malte (MFSA). Son siège social est situé au Dragonara Business Centre 5th Floor, Dragonara Road St Julians, STJ 3141 Malta. L’enregistrement xx Xxxxx Xxxxxx Insurance Limited auprès de la MFSA peut être vérifié sur le site xxx.xxxx.xxx.xx.