Partie(s). En première page du contrat il faut indiquer tous les renseignements sur les parties : • Dans le cas d'une personne morale, il faut indiquer : la raison sociale, le type de société (à responsabilité limitée, société anonyme, etc.), son adresse complète, son numéro d'identification fiscale et les informations du Registre du commerce et des sociétés. • Dans le cas d'une personne physique professionnelle indépendante (par exemple un agent commercial) il faut indiquer les donnés suivantes : nom complet, profession, adresse et numéro d'identification fiscale.
Partie(s). L’ABONNE est l'unique cocontractant de XANKOM pour l'exécution des présentes conditions et le règlement des sommes dues. L’ABONNE s’engage à exclusivement exploiter le(s) Service(s) pour des besoins personnels et à détenir toute qualité, être titulaire de toute autorisation, agrément, etc… relatif au cadre dans lequel les Services sont exploités, et garantit que toute entité ou toute personne qu’il représente respecte les mêmes obligations. L’ABONNE ne peut en aucun cas transmettre à titre onéreux ou gratuit, totalement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, la convention ou le bénéfice de l'utilisation de la convention, ou substituer un tiers dans l'exécution de ses obligations, sans le consentement express et préalable de XANKOM.
Partie(s). Le Client ou Primeo Energie ou les deux selon le contexte.
Partie(s). Mapp et/ou le Client.
Partie(s). Désigne le Client ou le Fournisseur, ou les deux, selon le contexte.
Partie(s). Le Client ou la RME ou les deux selon le contexte.
Partie(s). Lorsqu'ils sont précédés d'une majuscule, les termes et expressions employés dans le présent contrat ont la signification qui leur est attribuée ci-dessous, à moins qu'il n'en soit précisé autrement.
Partie(s). L’Association Inter-AMC conclut le présent Contrat de Tiers Payant en son nom et au nom et pour le compte de chacun des AMC. Ainsi, par son adhésion à ce Contrat de Tiers Payant, le Centre de Santé contractualise avec chacun des AMC dont la liste est régulièrement mise à jour et mise à disposition par l’Association Inter-AMC. La liste des AMC à la date des présentes figure en annexe.
Partie(s). Ces conditions représentent le Contrat (« Contrat ») qui régit l'achat de services de maintenance auprès de l’entité Hewlett Packard Enterprise identifiée dans la section réservée aux signatures ci-dessous (« HPE ») par le Client identifié ci-dessous (« Client »).
Partie(s). Les présentes conditions constituent le contrat («contrat») qui régit l’achat de services professionnels de la société Hewlett Packard Enterprise identifiée dans la section des signatures ci- dessous («HPE»), telles qu’approuvées par le client également identifié ci-dessous («client»).