ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Part des produits redistribuée au Souscripteur au titre du contrat.
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Part des produits redistribuée à l’Adhérent au titre de l’adhésion.
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES part des produits redistribuée au Souscripteur au titre du contrat.
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Fonds en euros Eurossima :
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. > Jusqu’au huitième (8ème) anniversaire de la souscription du contrat
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. A - Fonds en euros Eurossima
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. A - Fonds en euros Eurossima M Stratégie Allocation Capitalisation en vigueur au terme de l’exercice :
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. À l’article « ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES » (également dénommé « PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES »), le paragraphe suivant est ajouté :
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Fonds en euros Eurossima Les conditions d’affectation et les modalités de calcul et d’attribution de la participation aux bénéfices sont décrites ci-après. Pour le fonds en euros Eurossima et pour l’ensemble des adhésions au contrat Boursorama Vie en vigueur au terme de l’exercice : • l’Assureur détermine chaque année un montant de participation aux bénéfices à affecter, conformément aux dispositions de l’article A 132-16 du Code des assurances ; • le taux de participation aux bénéfices est obtenu en rapportant ce montant à la provision mathématique de l’ensemble de ces adhésions, en tenant compte de la durée de présence des sommes sur ces adhésions au titre de l’exercice et des garanties accordées auxdites adhésions. Pour le fonds en euros Eurossima, le taux de participation aux bénéfices attribué ne pourra pas être inférieur au taux minimum garanti annoncé en début d’année pour l’exercice civil en cours. La participation aux bénéfices au titre des montants investis sur le fonds, pour chaque adhésion, est égale au produit du taux de participation aux bénéfices multiplié par la provision mathématique de l’adhésion sur ce fonds, en tenant compte de la durée de présence des sommes sur le fonds au titre de l’exercice. La participation aux bénéfices vient augmenter la valeur atteinte sur ce fonds et est alors définitivement acquise à l’adhésion. Elle sera, elle-même, revalorisée dans les mêmes conditions que les versements effectués sur l’adhésion. La valeur atteinte par l’adhésion sur le fonds en euros Eurossima est calculée quotidiennement, en intérêts composés. La participation aux bénéfices annuelle est versée sur l’adhésion en date de valeur du 31 décembre de chaque exercice, y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, sous réserve que l’adhésion soit toujours en cours au 1er janvier suivant. En cas de dénouement de l’adhésion (par rachat total, décès ou terme) dans l’année en cours, seul le taux garanti annoncé en début d’année sera attribué prorata temporis du 1er janvier de l’année jusqu’à la date de dénouement de l’adhésion. Des frais de gestion de 0,75 % maximum de la provision mathématique sur le fonds en euros, en ce compris l’éventuelle participation aux bénéfices, sont prélevés en date de valeur du 31 décembre de chaque exercice selon un calcul prorata temporis tenant compte des investissements et désinvestissements effectués lors de cet exercice. En outre, en cas de désinvestissement total du fonds en euros en cours d’anné...
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Part des plus-values redistribuées au Souscripteur au titre du contrat.