ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Part des produits redistribuée à l’Adhérent au titre de l’adhésion.
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Part des produits redistribuée au Souscripteur au titre du contrat.
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES part des produits redistribuée au Souscripteur au titre du contrat.
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Fonds en euros Eurossima :
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. > Fonds en euros Eurossima Les conditions d’affectation et les modalités de calcul et d’attribution de la participation aux bénéfices sont décrites ci-après. Pour le fonds en euros Eurossima et pour l’ensemble des adhésions au contrat Kaori Vie en vigueur au terme de l’exercice : • l’Assureur détermine chaque année un montant de participation aux bénéfices à affecter, conformément aux dispositions de l’article A132-16 du Code des assurances ; • le taux de participation aux bénéfices, est obtenu en rapportant ce montant à la provision mathématique de l’ensemble de ces adhésions, en tenant compte de la durée de présence des sommes sur ces adhésions au titre de l’exercice et des garanties accordées auxdites adhésions. Pour le fonds en euros Eurossima, le taux de participation aux bénéfices attribué ne pourra pas être inférieur au taux minimum garanti annoncé en début d’année pour l’exercice civil en cours. La participation aux bénéfices au titre des montants investis sur le fonds, pour chaque adhésion, est égale au produit du taux de participation aux bénéfices multiplié par la provision mathématique de l’adhésion sur ce fonds, en tenant compte de la durée de présence des sommes sur le fonds au titre de l’exercice. La participation aux bénéfices vient augmenter la valeur atteinte sur ce fonds et est alors définitivement acquise à l’adhésion. Elle sera, elle-même, revalorisée dans les mêmes conditions que les versements effectués sur l’adhésion. La valeur atteinte par l’adhésion sur le fonds en euros Eurossima est calculée quotidiennement, en intérêts composés. La participation aux bénéfices annuelle est versée sur l’adhésion en date de valeur du 31 décembre de chaque exercice, y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, sous réserve que l’adhésion soit toujours en cours au premier (1er) janvier suivant. En cas de dénouement de l’adhésion (par rachat total, décès ou terme) dans l’année en cours, seul le taux minimum garanti annoncé en début d’année sera attribué prorata temporis du premier (1er) janvier de l’année jusqu’à la date de dénouement de l’adhésion. Des frais de gestion de 0,80 % maximum de la provision mathématique sur le fonds en euros, en ce compris l’éventuelle participation aux bénéfices, sont prélevés en date de valeur du 31 décembre de chaque exercice selon un calcul prorata temporis tenant compte des investissements et désinvestissements effectués lors de cet exercice. En outre, en cas de désinvestissement total du fonds...
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. À l’article « ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES » (également dénommé « PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES »), le paragraphe suivant est ajouté :
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Eurossima
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. > Jusqu’au huitième (8ème) anniversaire de la souscription du contrat
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. Part des plus-values redistribuées au Souscripteur au titre du contrat.
ATTRIBUTION DES BÉNÉFICES. > 14.1 Fonds Actif Général de Generali Vie Au début de chaque année, l’Assureur fixe un taux minimum annuel de participation aux bénéfices garanti pour l’exercice civil en cours. En fin d’année, l’Assureur détermine le taux de participation aux bénéfices issu de l’exercice civil. Ce taux ne pourra être inférieur au taux minimum annuel de participation aux bénéfices annoncé en début d’année, et sera appliqué après diminution des frais de gestion de 0,90 point par an. Ce taux de participation aux bénéfices permet de calculer le montant de la participation aux bénéfices issu de l’exercice qui sera attribué aux clients. La participation aux bénéfices est affectée aux contrats conformément aux dispositions de l’article A 331-9 du Code des assurances, sous réserve que ceux-ci soient en cours au moment de la distribution. Cette revalorisation vient augmenter la valeur atteinte de votre contrat et vous est définitivement acquise. Elle sera, elle-même, revalorisée dans les mêmes conditions que vos versements. La valeur atteinte de votre contrat investie sur l'Actif Général de Generali Vie est calculée quotidiennement, en intérêts composés. La participation aux bénéfices annuelle est versée sur votre contrat y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, au prorata temporis de leur présence sur l'Actif Général de Generali Vie, sous réserve que votre contrat soit toujours en vigueur au 1er janvier suivant.