Définition de Fonds en euros Eurossima
Fonds en euros Eurossima. Le fonds Eurossima est constitué d’actifs diversifiés (obligations, actions, immobiliers et trésorerie). Les sommes versées sont investies nettes de frais dans le fonds Eurossima géré par l’Assureur. Elles sont investies, conformément au Code des assurances, sur les marchés financiers et immobiliers suivant les modalités prévues à l’article « Dates de valeur ». Les résultats de ce fonds sont arrêtés pour chaque exercice civil.
Fonds en euros Eurossima. Les conditions d’affectation et les modalités de calcul et d’attribution de la participation aux bénéfices sont décrites ci-après. Pour le fonds en euros Eurossima et pour l’ensemble des adhésions au contrat Bourse Direct Horizon en vigueur au terme de l’exercice : • l’Assureur détermine chaque année un montant de participation aux bénéfices à affecter, conformément aux dispositions de l’article A132-16 du Code des assurances ; • le taux de participation aux bénéfices, est obtenu en rapportant ce montant à la provision mathématique de l’ensemble de ces adhésions, en tenant compte de la durée de présence des sommes sur ces adhésions au titre de l’exercice et des garanties accordées auxdites adhésions. Pour le fonds en euros Eurossima, le taux de participation aux bénéfices attribué ne pourra pas être inférieur au taux minimum garanti annoncé en début d’année pour l’exercice civil en cours. La participation aux bénéfices au titre des montants investis sur le fonds, pour chaque adhésion, est égale au produit du taux de participation aux bénéfices multiplié par la provision mathématique de l’adhésion sur ce fonds, en tenant compte de la durée de présence des sommes sur le fonds au titre de l’exercice. La participation aux bénéfices vient augmenter la valeur atteinte sur ce fonds et est alors définitivement acquise à l’adhésion. Elle sera, elle-même, revalorisée dans les mêmes conditions que les versements effectués sur l’adhésion. La valeur atteinte par l’adhésion sur le fonds en euros Eurossima est calculée quotidiennement, en intérêts composés. La participation aux bénéfices annuelle est versée sur l’adhésion en date de valeur du 31 décembre de chaque exercice, y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, sous réserve que l’adhésion soit toujours en cours au 1er janvier suivant. En cas de dénouement de l’adhésion (par rachat total, décès ou terme) dans l’année en cours, seul le taux minimum garanti annoncé en début d’année sera attribué prorata temporis du 1er janvier de l’année jusqu’à la date de dénouement de l’adhésion. Des frais de gestion de 0,75 % maximum de la provision mathématique sur le fonds en euros, en ce compris l’éventuelle participation aux bénéfices, sont prélevés en date de valeur du 31 décembre de chaque exercice selon un calcul prorata temporis tenant compte des investissements et désinvestissements effectués lors de cet exercice. En outre, en cas de désinvestissement total du fonds en euros en cours d’année, des fra...
Fonds en euros Eurossima. Le fonds Eurossima est constitué d’actifs diversifiés (obligations, actions, immobiliers et trésorerie) combi- nant prudence et rendement grâce à une exposition obligataire en majorité. Les sommes versées sont inves- ties nettes de frais dans le fonds Eurossima géré par l’Assureur. Elles sont investies, conformément au Code sélectionné sous réserve quel’investissement minimum soit de 20 000 euros sur le Mandat sélectionné.Ces versements sont investis dans unesélection de diffé- reste de l’épargne sera investi sur des supports moné- taires, obligataires ou alternatifs, et sur l’actif en euros du contrat. Les risques de perte en capital et de volati- des assurances, sur les marchés financiers et immobi- rentes unités de compte dont vous trouverez la lité sont importants mais l’espérance de rendement est liers suivant les modalités prévues à l’article « Dates de valeur ». Les résultats de ce fonds sont arrêtés pour chaque exercice civil.
Examples of Fonds en euros Eurossima in a sentence
Fonds en euros Eurossima Les conditions d’affectation et les modalités de calcul et d’attribution de la participation aux bénéfices sont décrites ci-après.
A - Fonds en euros Fonds en euros Eurossima Le fonds Eurossima est constitué d’actifs diversifiés (obligations, actions, immobiliers et trésorerie).