Common use of Audit Clause in Contracts

Audit. Sur notification écrite quarante-cinq (45) jours à l’avance, Oracle se réserve le droit d’auditer Votre utilisation du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré. Vous Vous engagez à coopérer dans le cadre de l’audit d’Oracle et à fournir une assistance raisonnable et un accès aux informations. Un tel audit ne doit pas interférer de manière déraisonnable avec Vos opérations internes normales. Vous acceptez de payer dans un délai de trente (30) jours suivant la notification écrite, toutes les redevances supplémentaires applicables à Votre utilisation du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré en cas d’utilisation excédant Vos droits de licence. Si Vous ne payez pas, Oracle peut mettre fin (a) aux Offres de Services (y compris le support technique) liées au Système d’Exploitation, au Logiciel Intégré et aux Options de Logiciel Intégré, (b) aux licences du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré commandés en vertu de la présente Annexe H et des contrats associés et/ou (c) au Contrat-Cadre. Vous convenez qu’Oracle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des frais que Vous pourrez encourir en coopérant à l’audit.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Audit. Sur notification écrite quarante-cinq (45) Après vous avoir prévenu au moins 45 jours à l’avancel’avance par écrit, Oracle se réserve le droit d’auditer l’utilisation de Votre utilisation du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré. Vous Vous vous engagez à coopérer dans le cadre de avec l’audit d’Oracle et à fournir une assistance aide raisonnable et un accès l’accès aux informations. Un tel audit ne doit pas interférer de manière déraisonnable avec Vos opérations internes normales. Vous acceptez de vous engagez à payer dans un délai maximum de trente (30) jours 30 jours, suivant la notification écrite, toutes les redevances supplémentaires applicables toute redevance supplémentaire applicable à Votre utilisation du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré en cas d’utilisation excédant Vos les droits acquis. À défaut de licence. Si Vous ne payez paspaiement, Oracle peut a, de plein droit, la faculté de mettre fin un terme aux (a) aux Offres prestations d’Offres de Services (y compris incluant le support technique) liées relatives au Système d’Exploitation, d’Exploitation au Logiciel Intégré et aux Options de Logiciel Intégré, (b) aux licences du associées au Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Systèmes Intégré commandés en vertu commandées au titre de la présente Annexe annexe H et des contrats associés contrat afférent et/ou (c) au Contrat-présent Contrat- Cadre. Vous convenez qu’Oracle ne pourra en aucun cas doit pas être tenue tenu pour responsable des de Vos frais que Vous pourrez encourir encourus en coopérant participant à l’audit.

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Samples: General Terms and Conditions, Conditions Générales