Autres matériels Clauses Exemplaires

Autres matériels. Le locataire et le loueur doivent être couverts, chacun pour sa responsabilité, par une assurance « Responsabilité Civile Entreprise » pour les dommages causés aux tiers par le matériel loué.
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Autres matériels. Le Locataire et le Propriétaire doivent être couverts, chacun pour sa responsabilité, par une assurance « Responsabilité Civile Entreprise » pour les dommages causés aux tiers par le Matériel loué. Le Locataire se conformera aux dispositions des présentes pour effectuer ses déclarations de sinistre.
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Autres matériels. Le locataire et le loueur doivent être couverts, chacun pour sa responsabilité, par une assurance « Responsabilité Civile Entreprise » ou «
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Autres matériels. 12.2.1 Le Locataire est responsable des dommages provoqués par le matériel loué pendant toute la durée de la location. 12.2.2 Le Locataire est tenu de souscrire auprès d’une compagnie notoirement solvable une assurance dite « Responsabilité Civile Entreprise » afin de garantir l’ensemble des dommages causés aux tiers ainsi qu’au Locataire et/ou ses préposés par le matériel loué et/ou ses accessoires. Le Locataire est tenu de posséder et doit présenter au Loueur, sur simple demande de celui-ci, en amont ou pendant la durée du contrat de location une copie de l’attestation d’assurance en vigueur. A défaut, le Loueur est en droit d’exiger la résiliation immédiate du contrat de location sans préavis ni indemnité due au Locataire à quelque titre que ce soit, sans faire application des dispositions de l’article 18 des présentes. Cette attestation doit notamment comporter l'engagement pris par la compagnie d'assurances du Locataire de verser l'indemnité entre les mains du Loueur, les références du contrat souscrit par le Locataire, le montant des garanties et des franchises. Le contrat d’assurance souscrit par le Locataire doit comporter une clause de renonciation à recours au profit du Loueur et de sa compagnie d’assurances. Les éventuelles limites, exclusions et/ou franchises d'indemnisation résultant du contrat d'assurance souscrit par le Locataire sont inopposables au Loueur. 12.2.3 Le Locataire est tenu de déclarer au Loueur, par tout moyen écrit, dans les quarante-huit (48) heures de sa survenance tout accident causé par le matériel loué ou dans lequel le matériel loué est impliqué.
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Autres matériels. Le locataire et le loueur doivent être couverts, chacun pour sa responsabilité, par une assurance « Responsabilité Civile Entreprise » pour les dommages causés aux tiers par le matériel loué. Le locataire se conformera aux dispositions de l’article 12.1 ci-après pour effectuer ses déclarations de sinistre. 11.2-1 Lorsque le locataire, à l'aide du matériel loué, utilise des équipements annexes, autres que ceux faisant l'objet d'un contrat de location avec BRAND 11.2-2 Pour l'usage des machines de hautes performances en location permettant à des entreprises de réaliser des chantiers d'importance inhabituelle, il appartient au locataire de vérifier que les garanties de son assurance RC Exploitation sont en rapport avec les risques corporels, matériels, immatériels, consécutifs ou non consécutifs, encourus à l'occasion de chaque chantier.
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  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.