Durée du contrat de location Clauses Exemplaires

Durée du contrat de location. Le Contrat de location entre en vigueur à compter de son acceptation par SFR et est conclu pour une durée indéterminée, assorti d’une période minimale de 24 mois. Au terme des 24 mois d’engagement, si le titulaire de la location ne restitue pas son Mobile, le présent Contrat continuera de s’exécuter et les loyers correspondants seront prélevés.

Durée du contrat de location. Le présent contrat est conclu pour une durée de années. Cette durée peut être prorogée par accord des parties, celui-ci devant intervenir mois avant l’arrivée du terme du présent contrat. Cette prorogation fait l’objet d’un avenant au contrat.

Durée du contrat de location. (voir paragraphe 2, CONDITIONS GÉNÉRALES — durée du bail)

Durée du contrat de location. La durée du contrat de location est identique à celle du contrat de vente de lait. La résiliation du contrat de vente de lait entraîne automatiquement la résiliation du contrat de location.

Durée du contrat de location. Je soussigné (locataire), prend en location la remorque ......................................................................................................................... Du ……… /……… /……… à heures Au ……… /……… /……… à heures Pour une durée de jour(s) D’un montant de ………………€/jour, soit la somme totale de €. Les lieux de remise et la restitution de la remorque louée seront déterminés d'un commun accord entre le Propriétaire et le Locataire. Tout dépassement de location de la période initialement prévue sera dû et facturé au tarif de €/jour et devra être réglé par le Locataire.

Durée du contrat de location. 1.1. Le contrat de location d’une maison de récréation est valable pour la durée et la période mentionnées dans ledit contrat ci-joint. Le contrat de location cesse de plein droit à l'expiration du terme mentionné sans qu'il soit donné de congé.

Durée du contrat de location. Date d'effet du contrat : le , à 16 heures Date d'échéance du contrat : le , à 10 heures

Durée du contrat de location. La durée de location est prévu pour le semestre en cours jusqu’à la fin des examens finaux de ce même semestre prévu par l’administration de l’Université technologique de Compiègne (UTC) Les lieux de remise et la restitution du matériel loué seront déterminés d'un commun accord entre le Propriétaire et le Locataire. Tout dépassement de location de la période initialement prévue sera dû et facturé au tarif journalier classique décrit dans le registre de location et devra être réglé par le Locataire.

Durée du contrat de location. Le droit d'utiliser le véhicule s'applique à partir de la réception et pour la durée mentionnée dans le contrat de location. C'est différent lorsque vous ne réceptionnez pas le véhicule dans les cinq jours ouvrables après la date d'enlèvement prévue. Dans ce cas, la période de leasing prend effet le cinquième jour suivant la notification.

Durée du contrat de location. Contrat de location saisonnière - page 2/2 La présente location est conclue pour une durée de X nuits Elle débutera le A PARTIR DE 16 H. Prévoir une arrivée entre 16 H et 17 H en raison du créneau de disponibilité du bailleur. Le locataire préviendra à l’avance si l’arrivée doit être plus tardive, afin qu’une organisation soit trouvée. Elle prendra fin le AVANT 11 H. Le bailleur remettra au locataire la clef et les instructions relatives au logement, à son arrivée. Le locataire restituera la clef, au moment de l'état des lieux, à son départ. Le bailleur conserve un exemplaire de la clef pour les seuls cas où une intervention de sa part revêtirait un caractère d’urgence (perte ou casse de la clef par le locataire, fuite d’eau, prévention risque climatique, etc.).