Durée du contrat de location. Le Contrat de location entre en vigueur à compter de son acceptation par SFR et est conclu pour une durée indéterminée, assorti d’une période minimale de 24 mois. Au terme des 24 mois d’engagement, si le titulaire de la location ne restitue pas son Mobile, le présent Contrat continuera de s’exécuter et les loyers correspondants seront prélevés.
Durée du contrat de location. Le présent contrat est conclu pour une durée de années. Cette durée peut être prorogée par accord des parties, celui-ci devant intervenir mois avant l’arrivée du terme du présent contrat. Cette prorogation fait l’objet d’un avenant au contrat.
Durée du contrat de location. (voir paragraphe 2, CONDITIONS GÉNÉRALES — durée du bail)
Durée du contrat de location. La durée du contrat de location est identique à celle du contrat de vente de lait. La résiliation du contrat de vente de lait entraîne automatiquement la résiliation du contrat de location.
Durée du contrat de location. Je soussigné (locataire), prend en location le matériel cité ci-dessus Du ……… /……… /……… à heures Au ……… /……… /……… à heures Pour une durée de jour(s) D’un montant total de € pour la période Les lieux de remise et la restitution du matériel loué seront déterminés d'un commun accord entre le Propriétaire et le Locataire. Tout dépassement de location de la période initialement prévue sera dû et facturé au tarif de ………………€/jour et devra être réglé par le Locataire.
Durée du contrat de location. Le contrat de location prend effet à la date d’enlèvement du matériel par le client ou à la livraison de ce matériel sur le chantier du client. Il prend fin après la vérification de son bon état par ARTILOC – PJF LOCATION, plein de carburant et autres niveaux faits, après son retour dans nos locaux. La durée de location prend, elle aussi, effet à le date d’enlèvement du matériel par le client ou à la livraison de ce matériel sur le chantier du client. Elle se terminera lors de la restitution du matériel par le client ou à la date de reprise sur le chantier demandé par le client. La location n’est facturée que pour sa durée. La durée de location est comptée suivant les jours calendrier, en ce compris les dimanches ou jours fériés, sauf accord entre les parties. Tout arrêt du chef du client ne suspendra pas le durée de location. Sauf si ARTILOC – PJF LOCATION et le client ont convenu d’une durée de location déterminée, le client peut rendre le matériel à sa meilleure convenance, pendant les heures d’ouverture d’ARTILOC – PJF LOCATION . Toute journée commencée est une journée due. Le client ne peut en aucun cas prétendre que le matériel ne correspond pas à ses besoins pour réduire le montant de la location. Si le matériel ne devait pas convenir, le client ne peut dans ces cas-là que rendre le matériel et arrêter la durée de la location. D’autre part, ARTILOC – PJF LOCATION se réserve, à tout moment, le droit de demander le retour du matériel pour des raisons de sécurité, de mauvais utilisation, ou d’impayés de factures précédentes, sous 48 heures par mise en demeure par lettre recommandée. En cas de non retour dans ce délai, le client reconnaît à ARTILOC – PJF LOCATION le droit de pénétrer sur le chantier du client ou dans le local où se trouve le matériel, pour en effectuer l’enlèvement, accompagné d’un huissier chargé d’en dresser le constat. Les frais occasionnés par l’enlèvement du matériel, son transport, son chargement et les frais d’huissier seront à la charge du client. Si le client refuse, par la force ou tout autre moyen, à ARTILOC – PJF LOCATION l’accès à son matériel, ARTILOC – PJF LOCATION pourra saisir le tribunal de commerce d’Angers comme prévu à l’article 12. La facturation de la location se poursuivra tant que le matériel n’aura pas été rendu à ARTILOC – PJF LOCATION et cela indépendamment d’éventuels dommages et intérêts à l’encontre du client récalcitrant.
Durée du contrat de location. La durée de location des espaces est définie comme suit : La mise à disposition des lieux débutera le jour date mois année à xx h xx, lors de la remise des clés et de l’état des lieux du domaine effectué avec un représentant de la Mairie, et se terminera le jour date mois année à xx h xx, lors de la restitution des clés et de l'état des lieux contradictoire effectué avec le même représentant que celui de l’état des lieux à réception.
Durée du contrat de location. Le droit d'utiliser le véhicule s'applique à partir de la réception et pour la durée mentionnée dans le contrat de location. C'est différent lorsque vous ne réceptionnez pas le véhicule dans les cinq jours ouvrables après la date d'enlèvement prévue. Dans ce cas, la période de leasing prend effet le cinquième jour suivant la notification.
Durée du contrat de location. Le Contrat de location entre en vigueur à compter de son acceptation par SFR et est conclu pour une durée indéterminée, assorti d’une période minimale de 24 mois. Au terme des 24 mois d’engagement, si le titulaire de la location ne restitue pas son Mobile, le présent Contrat continuera de s’exécuter et les loyers correspondants seront prélevés. Au terme des 12 premiers mois de location, le titulaire de la location peut choisir de changer de mobile loué. Dans ce cas, il devra restituer le Mobile en cours de location, s’acquitter des éventuelles pénalités pour le cas où le Mobile restitué ne serait pas en bon état, choisir un nouveau mobile et s’engager pour une nouvelle période de 24 mois au titre de cette loca- tion. Ce changement de mobile loué donnera lieu à un avenant spécifiant les nouvelles conditions de la location (mobile loué, prix du loyer,..). Cette offre de changement du mobile pris en location est réservée uniquement aux titulaires d’une offre SFR éligible à la location, acceptant de s’engager 12 mois minimum au titre de leur abonnement mobile.
Durée du contrat de location. Contrat de location saisonnière - page 2/2 La présente location est conclue pour une durée de X nuits Elle débutera le A PARTIR DE 16 H. Prévoir une arrivée entre 16 H et 17 H en raison du créneau de disponibilité du bailleur. Le locataire préviendra à l’avance si l’arrivée doit être plus tardive, afin qu’une organisation soit trouvée. Elle prendra fin le AVANT 11 H. Le bailleur remettra au locataire la clef et les instructions relatives au logement, à son arrivée. Le locataire restituera la clef, au moment de l'état des lieux, à son départ. Le bailleur conserve un exemplaire de la clef pour les seuls cas où une intervention de sa part revêtirait un caractère d’urgence (perte ou casse de la clef par le locataire, fuite d’eau, prévention risque climatique, etc.).