BREVETS Clauses Exemplaires
BREVETS. L'architecte informe le maître d'ouvrage des inventions brevetables mises au point à l'occasion de l'exécution du présent contrat, et lui demande de ne pas les divulguer. Le maître d'ouvrage, dès lors qu'il a été informé par l'architecte des inventions brevetables mises au point à l'occasion du présent contrat, ne saurait prétendre à aucun droit sur ces inventions et s'interdit de les divulguer.
BREVETS. Un ou plusieurs brevets détenus par Amazon s'appliquent à ce site internet et aux fonctionnalités et services accessibles via le site internet. Des parties de ce site internet fonctionnent sous licences d'un ou plusieurs brevets. Cliquer ici pour voir une liste non exhaustive des brevets détenus par Amazon et des licences de brevets applicables.
BREVETS. L’Acheteur protègera et indemnisera le Vendeur contre toute action survenant en matière de brevets, dessins et modèles, secrets commerciaux, droits d’auteur ou marques concernant des produits manufacturés en totalité ou partiellement selon les dessins et spécifications de l’Acheteur, cette indemnisation couvrant tous les coûts, frais, pertes, honoraires d’avocats, accord transactionnel ou dommages et intérêts. 15.
BREVETS. Le vendeur accorde par la présente et convient d’accorder à l’acheteur, comme éléments de la contrepartie pour ce bon de commande et sans frais supplémentaires pour l’acheteur ou pour les clients de l’acheteur, si ce dernier le demande, une licence irrévocable et non-exclusive, libre de toute restriction ou royautés, pour utiliser, vendre, fabriquer ou faire fabriquer des produits incorporant la totalité ou toute partie des inventions et découvertes faites, conçues, ou appliquées concrètement à l’occasion de la réalisation de ce bon de commande.
BREVETS. Le prestataire garantira à l’ONDA contre toute réclamation des tiers relative à la contrefaçon ou à l'exploitation non autorisée d'une marque commerciale ou de droit de création industrielle résultant de l'emploi des fournitures ou d'un de leurs éléments
BREVETS. Certains produits et procédés utilisés sur les Sites peuvent être protégés par ou faire l’objet d’un ou plusieurs brevets, ou être couverts par le secret des affaires ou faire l’objet de droits de propriété appartenant à Beazley, à ses fournisseurs de services, à ses sociétés affiliées et à ses partenaires commerciaux. Xxxx acceptez de ne pas violer ou contrefaire ces droits, ni de décompiler, analyser par ingénierie inverse ou désassembler tout produit ou procédé se trouvant sur les Sites.
BREVETS. Un ou plusieurs des brevets que nous détenons s’appliquent à nos services ainsi qu’aux fonctionnalités et aux services qui sont accessibles via ces derniers.
BREVETS. Il est entendu que l’Acheteur assumera l’entière responsabilité, dégagera Vestshell de toute responsabilité en cas de pertes et l’exonérera de toute réclamation pour contrefaçon de brevets ou pour infractions aux droits de la propriété intellectuelle découlant de la fabrication de pièces effectuée en conformité avec les dessins et les modèles fournis par l’Acheteur.
BREVETS. En cas de réclamation introduite à l’encontre de l’Acheteur au motif que les Marchandises violent ou leur utilisation viole un droit de propriété intellectuelle d’un tiers, le Vendeur indemnisera l’Acheteur de tout préjudice subi par lui dans le cadre de cette réclamation, à supposer que le Vendeur ait le contrôle total de la procédure et que l’Acheteur apporte son entière coopération à cette procédure.
BREVETS. LE FOURNISSEUR garantit que les marchandises couvertes par le Contrat et que leur vente ou leur utilisation, seules ou en combinaison avec d’autres produits conformément aux spécifications ou aux recommandations du FOURNISSEUR, le cas échéant, n’enfreignent aucun brevet Américain ou étranger, droits d’auteurs, droits relatifs aux signes distinctifs de la marque, et marque de commerce. LE FOURNISSEUR garantit par ailleurs que les marchandises visées aux présentes ainsi que leur vente ou leur utilisation, seules ou en association avec d’autres produits conformément aux spécifications ou aux recommandations du FOURNISSEUR, n’enfreindront le secret commercial d’aucun particulier ou personne morale. Dans l’hypothèse où les marchandises enfreindraient un brevet, des droits d’auteurs ou une marque de commerce ou créeraient une situation de concurrence déloyale et où, par voie de conséquence, leur utilisation serait interdite, l’ACHETEUR se réserve le droit, à sa seule discrétion, d’exercer tous recours auxquels il pourrait être habilité en droit ou en équité, notamment exiger du FOURNISSEUR, soit qu’il obtienne, pour l’ACHETEUR, le droit de continuer à utiliser les marchandises, soit qu’il les modifie de manière à ce qu’elles n’enfreignent plus les droits susmentionnés ou qu’il les reprenne et en rembourse la totalité.