CE QUI N’EST PAS COUVERT. Le présent plan ne couvre pas les produits qui :
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurance voyages, ne sont jamais couverts au titre de l’ANNULATION : paragraphe CE QUI EST COUVERT
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurances voyages, ne sont jamais couvert au titre de l’ACCIDENT CORPOREL : Veuillez-vous référer aux CONDITIONS GÉNÉRALES et aux EXCLUSIONS GÉNÉRALES
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurances voyages, ne sont jamais couvert au titre de l’AIDE JURIDIQUE A L’ETRANGER Veuillez-vous référer aux CONDITIONS GÉNÉRALES et aux EXCLUSIONS GÉNÉRALES.
CE QUI N’EST PAS COUVERT. Les litiges résultant
5.1 - D’une infraction ou de l’existence d’un préjudice dont le fait générateur* est connu de vous avant la date d’effet du contrat.
5.2 - D’une rixe, de tromperies ou de faits intentionnels qui vous sont imputables, autrement dit, le non respect, en dehors de tout motif légitime, d’une disposition légale ou réglementaire ou d’une obligation contractuelle.
5.3 - De votre participation à la vie publique, à la défense d’intérêts collectifs ou à l’expression d’opinions politiques ou syndicales.
5.4 - Des domaines suivants :
5.5 - De votre responsabilité civile lorsqu’elle est recherchée et qu’elle est couverte par un contrat d’assurance.
5.6 - D’une situation dans laquelle vous seriez en infraction avec une obligation légale d’assurance (assurance automobile, dommages-ouvrage, ...).
CE QUI N’EST PAS COUVERT. Les litiges résultant
5.1 - D’une infraction ou de l’existence d’un préjudice dont le fait générateur* est connu de vous avant la date d’effet du contrat.
5.2 - D’une rixe, de tromperies ou de faits intentionnels qui vous sont imputables, autrement dit, le non respect, en dehors de tout motif légitime, d’une disposition légale ou réglementaire ou d’une obligation contractuelle.
5.3 - De votre participation à la vie publique, à la défense d’intérêts collectifs ou à l’expression d’opinions politiques ou syndicales.
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assistance voyages, ne sont jamais couvert au titre de l’INTERRUPTION paragraphe CE QUI EST COUVERT
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assistance voyages, ne sont jamais couvert au titre du DEPART RETARDE :
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurances voyages, ne sont jamais couvert au titre des FRAIS MEDICAUX D’URGENCE : correspondant pas à la définition d’une URGENCE MEDICALE ;
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurances voyages, ne sont jamais couvert au titre de l’HOSPITALISATION Veuillez-vous référer aux CONDITIONS GÉNÉRALES et aux EXCLUSIONS GÉNÉRALES