CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurances voyages, ne sont jamais couvert au titre de l’ACCIDENT CORPOREL : Veuillez-vous référer aux CONDITIONS GÉNÉRALES et aux EXCLUSIONS GÉNÉRALES
CE QUI N’EST PAS COUVERT. Le présent plan ne couvre pas les produits qui :
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurances voyages, ne sont jamais couvert au titre de la RESPONSABILITE CIVILE, les indemnisations ou les frais de procédure découlant de : La responsabilité que vous avez assumée dans le cadre d'un accord, sauf si votre responsabilité était implicite en l'absence d'un tel accord. Un incident survenant dans le cadre de votre activité professionnelle ou commerciale, de votre travail bénévole rémunéré ou non, de votre emploi ou occupation ou de la prestation de services ou fourniture de biens. La possession ou l'utilisation de toute arme à feu, tout véhicule terrestre et tout appareil de navigation aérienne ou nautique (autre que les surfs et les canots, barques et canoës à propulsion manuelle). La transmission d'un virus ou d'une maladie contagieuse. La possession ou l'occupation d'un terrain ou d'immeubles (sauf s'il s'agit de l'occupation d'une résidence temporaire de villégiature pour laquelle nous ne paierons pas les premiers 250 € par demande d'indemnisation et par incident). Les actes criminels, intentionnels ou délibérés de votre part. Les dommages exemplaires ou punitifs Veuillez-vous référer aux CONDITIONS GÉNÉRALES et aux EXCLUSIONS GÉNÉRALES.
CE QUI N’EST PAS COUVERT. Les litiges résultant
5.1 - D’une infraction ou de l’existence d’un préjudice dont le fait générateur* est connu de vous avant la date d’effet du contrat.
5.2 - D’une rixe, de tromperies ou de faits intentionnels qui vous sont imputables, autrement dit, le non respect, en dehors de tout motif légitime, d’une disposition légale ou réglementaire ou d’une obligation contractuelle.
5.3 - De votre participation à la vie publique, à la défense d’intérêts collectifs ou à l’expression d’opinions politiques ou syndicales.
CE QUI N’EST PAS COUVERT. Le présent contrat ne couvre pas les éléments suivants :
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assistance voyages, ne sont jamais couvert au titre du DEPART RETARDE :
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurances voyages, ne sont jamais couvert au titre de la garantie :
CE QUI N’EST PAS COUVERT. Les litiges résultant
5.1 - D’une infraction ou de l’existence d’un préjudice dont le fait générateur* est connu de vous avant la date d’effet du contrat.
5.2 - D’une rixe, de tromperies ou de faits intentionnels qui vous sont imputables, autrement dit, le non respect, en dehors de tout motif légitime, d’une disposition légale ou réglementaire ou d’une obligation contractuelle.
5.3 - De votre participation à la vie publique, à la défense d’intérêts collectifs ou à l’expression d’opinions politiques ou syndicales.
5.4 - Des domaines suivants :
5.5 - De votre responsabilité civile lorsqu’elle est recherchée et qu’elle est couverte par un contrat d’assurance.
5.6 - D’une situation dans laquelle vous seriez en infraction avec une obligation légale d’assurance (assurance automobile, dommages-ouvrage, ...).
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurance voyages, ne sont jamais couverts au titre de l’ANNULATION : paragraphe CE QUI EST COUVERT
CE QUI N’EST PAS COUVERT. En complément des Exclusions communes à toutes les garanties et des Exclusions communes aux garanties d’assurances voyages, ne sont jamais couvert au titre de PERTE, VOL OU DETERIORATION DE BAGAGES: spiritueux et d’une manière générale les produits alimentaires ; sauf s’ils sont détériorés dans le cadre d’un Accident corporel grave ; musique; conditions suivantes : clos, couvert et fermé à clé ; les rongeurs, les insectes et la vermine ; similaires, à moins qu’elle ne résulte d’un vol ou d'une tentative de vol ; toute autorité publique.