Clauses supplémentaires. Les Parties sont convenues de modifier Sélectionnez comme suit : PSA Conditions générales contractuelles Paraphe de la CPS : Paraphe du Prestataire :
Clauses supplémentaires. DATE ET SIGNATURES
Clauses supplémentaires. Ce contrat tient lieu d’engagement légal entre les deux parties. Le VENDEUR et l’ACQUEREUR reconnaissent avoir lu le contrat, le comprennent entièrement et consentent à le signer. Par le présent contrat, le VENDEUR reconnaît avoir reçu de l’ACQUEREUR la somme mentionnée en page 1 pour l’achat du chaton. L’ACQUEREUR reconnaît avoir pris possession du chaton, ainsi que de toutes les pièces citées dans le contrat. Lieu : …………………………………………………… Date : …………………………………………….. Nom du chaton né le
Clauses supplémentaires. Clé disponible au bureau municipal, 0 xxx Xxxxxxxx, Xx Xxxxxxx. Téléphone : 000-000-0000, poste 5500 ou 5509 Voir annexe pour les directives avant de quitter la salle communautaire.
Clauses supplémentaires. SIGNATURES Signé à , le Locataire 1 Locataire 2
Clauses supplémentaires. Article 1. Ces « Règles relatives à l’hébergement » sont identiques au modèle proposé par le ministère du Territoire, des Infrastructures, des Transports et du Tourisme le 3 mars 2019. Elles ont été adoptées comme Règles relatives à l’hébergement pour notre auberge et entrent en vigueur le même jour.
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