Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. 2.1 Passation de commande - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte de l’expéditeur, et de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser la quantité, la marque, le type et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de la commande donnée par le Ven- deur. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la part de ce dernier. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice de la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2

Commandes. 2.1 Passation Vous pouvez passer commande sur le site Internet : xxx.xxxxx-xxxxxxxxxx.xx ou sur le site xxx.xxxxxxxxxx.xx Les informations relatives aux commandes sont en français. Lors de commande - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte de l’expéditeur, et de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser la quantité, la marque, le type et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation validation de la commande donnée ces informations vous seront confirmées. Si un problème survient, notamment en ce qui concerne l’approvisionnement et Toute commande implique l’adhésion, sans réserve, aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes les autres conditions à l’exception de celles qui ont été expressément acceptées par le Ven- deurvendeur et qui auraient fait l’objet d’un dispositif particulier. Toute commande, pour être prise en compte, doit être passée par écrit et n’est considérée comme parfaite et acceptée qu’après acceptation écrite émise par le Vendeur de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la part de ce dernierdu vendeur. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice L’acceptation de la commande par le vendeur, or internet, résulte de l’établissement de la facture et des conditions générales de vente. L’acceptation, par le vendeur, des commandes passées par internet, résulte de l’envoi de la facture. À compter de cette date, la commande est personnel à l’Acheteur réputée ferme et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeurdéfinitive. Toute Aucune modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur l’acheteur ne peut pourra être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptescompte après le passage d’une commande ferme et définitive. En conséquencecas de changement dans la situation de l’acheteur, si mettant en péril les créances que le Vendeur n’accepte pas débiteur détient vis-à-vis de son créancier, ainsi qu’en cas de force majeure, le vendeur se réserve le droit d’annuler totalement ou partiellement la modification ou l’annulation vente. Une fois enregistrée, la conformation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit et les éléments d’information fournis constitueront la preuve de rétractation légal offert la transaction passée entre la société SPORT INTENDANCE et son client. Le récapitulatif de la commande ainsi que les présentes conditions générales de vente seront communiqués à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2par email.

Commandes. 2.1 Passation de commande - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte implique de l’expéditeur, et plein droit l'acceptation des présentes conditions générales de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser la quantité, la marquevente complétées, le type cas échéant, par nos conditions particulières. Toutes conditions contraires qui pourraient être stipulées par l'acheteur dans ses propres conditions générales d'achat, dans ses bons de commandes, dans sa correspondance sont annulées par les présentes et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieuréputées non écrites à notre égard. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation qui nous sont transmises s'entendent toujours sous réserve de notre acceptation, notre refus devant être motivé dans les trente jours de la réception de commande. Toute commande sera considérée comme définitive 48 heures après l’envoi de l’accusé de réception de la commande donnée par le Ven- deurla société IRATI INGREDIENTS. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur de Par conséquent, en cas d’annulation d’une commande verbale de l’Acheteur rappelant les points passé ce délai n’ayant donné lieu à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de aucune fabrication ni livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par les sommes déjà versées à la société IRATI INGREDIENTS donneront lieu à un écrit contraire de l’Acheteur avoir qui devra être utilisé dans les 24 heures 12 mois. Si aucune nouvelle commande n’est passée dans ce délai, ces sommes seront définitivement acquises à la société IRATI INGREDIENTS En cas d’annulation de sa réceptioncommande, vaut tous les frais engagés par IRATI INGREDIENTS inhérents à ladite commande définitive seront facturés au donneur d’ordre qui s’engage à prendre livraison des composants approvisionnés et des quantités produites avant l’arrêt de la part fabrication. Compte tenu des aléas de ce dernier. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice fabrication liés au niveau de la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition complexité des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernantprocédés industriels, le Ven- deur donneur d’ordre accepte que la quantité livrée puissent fluctuer de plus ou moins 10 % comparativement à la quantité commandée sans que la responsabilité d’IRATI INGREDIENTS ne pouvant pas puisse être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2engagée.

Commandes. Les commandes devront impérativement respecter toutes les directives et procédures communiquées par le Fournisseur, ainsi que les conditions suivantes : 2.1 Passation de commande - Toute La première commande devra être confirmée accompagnée du règlement comptant par écrit virement et porter sur un ensemble de matériels de démonstration et/ou de stocks propre à assurer à l’Acheteur un démarrage normal de son activité de distribution des Produits. Le montant de cette première commande devra représenter au minimum DIX POUR CENT (10%) du niveau d’engagement de chiffre d’affaires annuel HT de l’Acheteur défini à l’Annexe Conditions commerciales. Cette exigence ne s’applique pas aux sociétés qui, antérieurement à la signature du Contrat, entretenaient des relations commerciales régulières et suivies avec le Fournisseur. 2.2 Préalablement à toute première Commande, l’Acheteur devra avoir communiqué au Fournisseur tous les documents et informations nécessaires à l’ouverture de compte. Aucune Commande ne pourra être passée par l’Acheteur sans la confirmation du Fournisseur que son compte est ouvert. 2.3 Pour tout produit acheté (courrier électronique avec identité exacte Matériels ou Consommables), l’Acheteur devra commander par multiples des minima de l’expéditeur, et volumes ou de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser la quantité, la marquevaleur par commande indiqués par le Fournisseur. En tout état de cause, le type Fournisseur pourra refuser toute commande d’un montant inférieur à CINQ MILLE euros (5000€) net Hors Taxes et les références des produits toute commande d’un montant inférieur aux minima communiqués, sauf accord exprès et écrit du Fournisseur. 2.4 Le Fournisseur refusera toute commande non-conforme aux conditions précitées, incorrectement libellée, ainsi que toutes commandes qui lui sembleraient anormales. 2.5 Le refus d’une commande par le prix convenu, le lieu et Fournisseur ne peut donner droit à indemnisation de l’Acheteur sous quelque nature que ce soit. 2.6 Toute commande passée par l’Acheteur au Fournisseur constituera une promesse unilatérale d’achat irrévocable. EPSON FRANCE S.A.S. Siège Social 000 xxx Xxxxxx Xxxx – CS90085 00000 XXXXXXXXX XXXXXX Xxxxx Xxxxxx TEL 0 000 000 000 (9 cts € la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation min) FAX 00 00 00 00 00 xxx.xxxxx.xx X.X.X. xx xxxxxxx xx 0 000 000 x’xxxxx / X.X. Xxxxxxxx X 000 000 000 / XXX 0000X / XX 71692026958 / ISO 9001 / certifié ISO 14001 2.7 Dès l'acceptation de la commande donnée par le Ven- deur. Toute acceptation écrite émise Fournisseur par écrit ou dès le Vendeur commencement de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive l’exécution de la part de ce dernier. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice de commande, la commande est personnel à l’Acheteur vente sera considérée comme ferme et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptesdéfinitive. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la toute annulation, modification ou l’annulation diminution de la commande passée commande, non imputable au Fournisseur ou sauf son accord exprès, constituera une violation par l’Acheteurl’Acheteur de ses obligations contractuelles. Dans ce cas, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur le Fournisseur se réserve le droit de refuser requérir en justice soit l'exécution forcée, soit l'annulation de la commande aux torts et griefs de l’Acheteur. Sans préjudice de ce qui précède, toute annulation, modification, diminution de commande préparée par le Fournisseur autorisera le Fournisseur à facturer une somme de CENT (100) EUROS Hors Taxes au titre des seuls frais administratifs encourus, sans préjudice des autres droits qu’il pourrait faire valoir. 2.8 Le Fournisseur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel qui, dans un litige délai de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs TROIS (3) MOIS à compter de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur la passation de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venantn’aurait pas pu être honorée, notamment à cause du manque d’encours de crédit de l’Acheteur ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour à cause des difficultés de disponibilité des Produits que pourrait rencontrer le compte du Client. Pour toute question relative Fournisseur suite à une commande, rupture temporaire ou prolongée d’approvisionnement des Produits subie par le Fournisseur. 2.9 Le Fournisseur pourra demander à l’Acheteur de mettre en place une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2procédure de traçabilité dans ses entrepôts et magasins.

Commandes. 2.1 Passation Toute commande, pour être prise en compte, doit être passée par écrit ou par tout moyen technologique équivalent permettant de s’assurer la preuve de l’accord contractuel. Elle doit comporter les mentions suivantes : mention « bon de commande - », indications utiles à la facturation, numéro de TVA intra communautaire le cas échéant, référence et désignation du Produit ou du Service, les spécifications techniques le cas échéant, ainsi que quantité et unité de commande du Produit. La conclusion du contrat de vente ou du contrat de prestations de services n’est parfaite qu'après acceptation expresse du bon de commande par le Fournisseur se matérialisant par l’envoi à l’Acheteur d’un accusé de réception de ladite commande, transmis par courrier, courriel ou tout autre procédé équivalent et du paiement d’un acompte à la commande le cas échéant. Les Produits sont fournis aux tarifs du Fournisseur en vigueur au jour de la passation de la commande, et, le cas échéant, dans la proposition commerciale spécifique adressée à l'Acheteur. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée par le Fournisseur. Toute commande devra acceptée par le Fournisseur ne peut faire l'objet d'une modification ou d'une annulation par l’Acheteur sans l'accord exprès du Fournisseur. Cette modification ou cette annulation doit être confirmée notifiée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte accusé de l’expéditeur, réception dans le délai de 8 jours suivant l’accusé de réception de commande et avant l'expédition des Produits ou le début de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser l’exécution de la quantité, la marque, le type et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date Prestation de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieuServices. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation En cas d’annulation de la commande donnée acceptée par le Ven- deur. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur Fournisseur, une somme correspondant à l’avancement de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points à préciser visés ci-dessus la prestation (quantitéconditionnement, prixdébours et frais engagés, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieudéplacement, etc.)…) sera acquise au Fournisseur et facturée à l’Acheteur, non contredite par un écrit contraire à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi. Ce montant sera communiqué à l’Acheteur dans les 24 heures au moment de l’annulation de sa réception, vaut commande définitive de la part de ce derniercommande. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les En cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice d’annulation de la commande acceptée par le Fournisseur et dans le cas où l’Acheteur aurait versé un acompte, la somme correspondante sera conservée par le Fournisseur. Après l'expédition des Produits ou le début de l’exécution de la prestation de service, toute commande est personnel à l’Acheteur réputée ferme et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeurdéfinitive. Toute modification ou annulation postérieurement à ces évènements obligera l’Acheteur à verser au Fournisseur le prix convenu sans préjudice de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération tous dommages et intérêts que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restituésFournisseur pourrait solliciter. Le Vendeur Fournisseur se réserve le droit d'apporter toutes modifications de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige disposition, de paiement serait en cours forme, de dimensions ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement de matières à ses Produits dont les gravures et les descriptions figurent sur ses imprimés ou partiellement une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs site internet à titre de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2publicité.

Commandes. 2.1 Passation Toute passation de commande - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte de l’expéditeur, emporte adhésion entière et de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser la quantité, la marque, le type et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de la commande donnée par le Ven- deursans réserve aux présentes CGV. Toute acceptation Prestation d’Analyse sollicitée ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite émise par le Vendeur de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points à préciser visés la Société (ci-dessus après dénommée « le Devis » ou « l’Offre ») sur support papier (quantitéfax ou courrier) ou sur support électronique, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite à laquelle sont jointes les présentes CGV ; Le Devis écrit accepté par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la part de ce dernier. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les antérieure à celle résultant des présentes CGV. Le bénéfice paiement ne sera considéré comme effectué que lors de l’encaissement effectif du prix par la Société. En cas de non-paiement à l’échéance de tout ou partie des sommes dues, la Société sera en droit de réclamer, sans qu’une mise en demeure soit nécessaire, une pénalité de retard calculée par application d’un taux d’intérêt égal à 1% (un pour cent) par mois du montant dû, sans qu’il puisse être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal, et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 € (quarante euros), sans préjudice du droit pour la Société de suspendre toutes les commandes en cours, et de solliciter le remboursement de tous les frais occasionnés par le recouvrement, amiable ou contentieux, des sommes dues supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement susvisée. Toute contestation d’une facture par le Client devra être notifiée à la Société par courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de 30 (trente) jours calendaires à compter de la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeur. Toute modification ou annulation date de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédentefacturation. Le Client est seul responsable ne pourra procéder à aucune compensation entre les sommes dues à la Société au titre des informations le concernantPrestations d’Analyse et les sommes qui lui seraient dues par la Société à quelque titre que ce soit et pour quelque cause que ce soit, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur sans l’accord préalable et écrit de la commandeSociété. Une Prestation d’Analyse ou la vente d’un Produit donne lieu à une facturation minimale de 50 € (cinquante euros) HT, quand bien même cet auteur le coût de la Prestation ou du produit serait un intermédiaire inter- venant, inférieur. Toute réédition à la demande du Client d’une facture ou déclaré comme tel, au nom et/d’un rapport d'analyse ou pour le compte du Client. Pour toute question relative d’un rapport d’audit pourra donner lieu à une commande, une annulation, facturation de 15 € (quinze euros) par document. La Société pourra conditionner la validité de l’offre au paiement d'un acompte au jour de l’acceptation du Devis pouvant aller jusqu'à 100% (cent pour cent) du prix de la Prestation d’Analyse ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2Produit vendu.

Commandes. 2.1 Passation de commande - Toute commande devra être confirmée par écrit 3.1 Les Commandes passées par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte deviendront opposables au Vendeur uniquement à compter du premier des événements suivants : l’établissement d’une Confirmation de l’expéditeur, et de son représen- tant légal pour les personnes morales, Commande ou télécopie) et préciser à la quantité, la marque, le type et les références livraison des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de la commande donnée par le Ven- deurProduits conformément à l'Article 4.1. Toute acceptation écrite émise modification d’une Commande passée par l’Acheteur sera opposable uniquement à compter du premier des événements suivants : l’établissement par le Vendeur d’une nouvelle Confirmation de commande verbale de Commande ou la livraison des Produits conformément à cette modification. L’annulation par l’Acheteur rappelant les points d’une Commande déjà confirmée par le Vendeur sera toujours soumise à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etcl’acceptation écrite du Vendeur et pourra faire l’objet d’un dédommagement.), non contredite 3.2 Toute Commande passée par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la part et toute livraison réalisée auprès de ce dernierdernier sont soumises, entre autres, à une approbation générale de crédit et à un plafond spécifique de crédit fixé discrétionnairement par le Vendeur pour l’Acheteur. Toute commande ainsi passée constitue Dans l’hypothèse où, à tout moment, l’Acheteur passerait une commande irrévo- cable qui ne peut être remise Commande auprès du Vendeur qui, en cause tant que dans telle ou associée à la valeur de Commandes antérieures dont le règlement n’a pas encore été intégralement perçu par le Vendeur, ou dépasse le ou les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice plafonds de la commande est personnel à crédit fixés par le Vendeur, ce dernier en informera sans délai l’Acheteur et ne peut être cédé sera en droit, à son absolue discrétion et à tout moment, en en informant ainsi l’Acheteur, de suspendre ou d’annuler cette Commande, ou tout ou partie d’une livraison à réaliser dans le cadre de cette Commande, à condition qu'aucune Confirmation de Commande n'ait déjà été envoyée à l'Acheteur, et ce, sans l’accord engager sa responsabilité, dès lors que ce plafond de crédit est dépassé ou jusqu’à ce que l’Acheteur fournisse une garantie acceptable par le Vendeur au titre de tout montant supérieur au plafond de crédit. 3.3 Dans l’hypothèse où l’Acheteur achèterait régulièrement des Produits “fabriqués sur commande” auprès du Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par , l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur informera par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si et moyennant un préavis de trois mois le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2Vendeur

Commandes. 2.1 Passation de Une commande - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur ne devient définitive qu’après (courrier électronique avec identité exacte de l’expéditeur, et de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopiei) et préciser la quantité, la marque, le type et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de la commande donnée par le Ven- deur. Toute acceptation confirmation écrite émise par le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande verbale normalisé émanant de l’Acheteur rappelant l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeur. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les points à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la part de ce dernierproduits expédiés. Toute La commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui acceptée ne peut pourra être remise modifiée partiellement ou totalement en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice de la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou annulation documentation, sans obligation de commande demandée par l’Acheteur modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert effectuée pour un montant total inférieur à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement passe une commande précédenteauprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client est seul responsable reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des informations Produits commandés correspondent tant sur le concernantplan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le Ven- deur tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2sera acceptée.

Commandes. 2.1 Passation 4.1 Il est expressément rappelé et accepté par l’Utilisateur que le Site est strictement une plateforme de mise en relation en ligne par laquelle Tilli permet aux Clients de rentrer en relation avec des Prestataires en vue de passer des commandes de Services. Les contrats passés via le Site pour les besoins d’une commande de Service sont conclus directement entre le Client et le Prestataire. La responsabilité de Tilli ne pourra donc en aucun cas être recherchée du fait d’un quelconque dommage survenant à l'occasion, en relation ou à la suite de l’exécution des Services Commandés. 4.2 Conformément aux dispositions de l'article 1126 du Code civil, l’Utilisateur accepte expressément l'usage du courrier électronique pour la communication de toutes informations nécessaires ou demandées en vue de la conclusion du Contrat ou celles qui sont adressées au cours de son exécution. 4.3 Pour pouvoir effectuer une Commande, le Client doit remplir le Formulaire Client conformément à la procédure décrite à l’Article 5.1 des Conditions Générales d’Utilisation et accepter les Conditions Générales de Vente conformément à l’Article 5.2 des Conditions Générales d’Utilisation. 4.4 En fonction du pôle de compétence impliqué par la Commande ainsi confirmée par le Client, Tilli adressera au Prestataire un bon de commande - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte correspondant aux Services Commandés, comprenant notamment le Service sollicité, le Prix Total, le montant de l’expéditeurla commission due à Tilli conformément à l’article 10 ci-après, et de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser la quantitél’adresse, la marquedate, l’heure du rendez-vous, etc.. 4.5 Le contrat entre le type Client et les références des produits ainsi le Prestataire est formé dès que le prix convenu, le lieu Prestataire accepte d’exécuter la Commande. 4.6 Il est expressément prévu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de la commande donnée accepté par le Ven- deur. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la part de ce dernier. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui Client qu’aucune Commande ne peut être remise en cause que passée dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice de un délai inférieur à 2 heures avant la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition date souhaitée pour la réalisation des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur Services. 4.7 Tilli se réserve le droit de refuser de mettre en relation un Client et un Prestataire s’agissant de toute commande d’un Commande qui lui paraîtrait litigieuse ou frauduleuse et toute Commande par un Client avec lequel il existerait un litige de paiement serait toute nature, passé ou en cours ou avec et notamment un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une litige relatif au paiement d'une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2antérieure.

Commandes. 2.1 Passation lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de commande - Toute commande devra être confirmée Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par écrit par l’Acheteur le Client (courrier électronique avec identité exacte de l’expéditeur, Colissimo (La Poste) ou DHL) et de son représen- tant légal pour l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les personnes moralescas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou télécopie) et préciser la quantité, la marquedes Colis à l’Entrepôt, le type et Client pourra visualiser les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de la commande donnée par le Ven- deur. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points Colis reçus à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la part de ce dernier. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice de la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédentel’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client est seul responsable pourra commander les Services de réexpédition du ou des informations Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le concernantprix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs Client devra payer le montant de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la commandeCommande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venantle Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2des Colis.

Commandes. 2.1 Passation Les commandes passées par téléphone, mail, fax ou via le site internet de la société Labo 144 engagent le client dès réception. La réception des marchandises vaut notification de commande. La société Labo 144 étant une société de distribution, il appartient au client de définir lui-même ses besoins et de vérifier les compatibilités des produits commandés. Le client est donc seul responsable des choix de matérielset de logicielsy répondant. Les clients peuvent commander par l’intermédiaire du site internet de la société Labo 144 qui est mis à leur disposition ; ce service est gratuit. Les identifiants, codes d’accès sont strictement confidentiels et ne doivent en aucun cas être remis à des tiers. Le client est seul responsable de la gestion de ces accès et en cas d’usurpation d’accès la société Labo 144 décline toute responsabilité. En cas d’erreur dans la transcription (affichage) des prix sur le site de la Société Labo 144, la vente sera réputée ne pas avoir été conclue au prix erroné. Le client recevra un rectificatif de commande - Toute commande (avant ou après la livraison des marchandises, afin de régulariser l’erreur d’affichage du prix). Le client devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte valider le rectificatif auprès de l’expéditeurla société Labo 144 à réception de celui-ci. La Société Labo 144 se réserve le droit, et à compter de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser la quantité, la marque, le type et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation réception de la commande donnée sous quelque forme qu’elle soit, de l’accepter, d’émettre des réserves ou la rejeter. L’indisponibilité d’un produit, dû soit à une rupture de stock, soit à sa suppression de notre catalogue, soit à l’arrêt du produit par le Ven- deur. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur fabricant, ne pourra entraîner aucune annulation de la commande verbale de l’Acheteur rappelant les points globale et ne donnera droit à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive aucune indemnité de la part de ce dernierla société Labo 144. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui Seuls les produits disponibles seront donc livrés et facturés. La société Labo 144 ne peut être remise en cause que dans gérant pas les cas limitativement prévus dans reliquats les présentes CGV. Le bénéfice de la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne produits non disponibles seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur considérés comme définitivement supprimés de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venantcharge au client de donner ordre à la société Labo 144 de le remplacer, ou déclaré comme telpas, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour toute question relative à une commande, une annulation, ou par un échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). 2.2autre matériel de son choix et de modifier en conséquence la commande initiale