Conservation Clauses Exemplaires

Conservation. Les sections 7, 8, 9 et 12 du CGU, ainsi que toute autre mise à disposition de la Convention qui, selon leurs conditions, nécessitent une réalisation après la résiliation de la Convention ou s’appliquent à des événements pouvant survenir après cette résiliation de l’accord, seront conservées après résiliation de la Convention.

Conservation. Pour l’exécution des Services, Xxxxxx Xxxxxxxxx peut devoir nommer des Tiers correspondants pour la conservation des valeurs mobilières du Client En particulier, lorsqu’un Client émetteur d’Instruments financiers cotés sur un Marché Réglementé signe avec Xxxxxx Xxxxxxxxx un contrat de tenue de marché ou un contrat de liquidité, le Client reconnaît et accepte que Xxxxxx Xxxxxxxxx ne détiendra pas le Compte de valeurs mobilières du Client. Ces valeurs mobilières seront détenues par des Tiers correspondants conservateurs, le conservateur pour les valeurs mobilières françaises étant PAREL SA (Groupe Société Générale). Xxxxxx Xxxxxxxxx ouvrira ensuite un ou plusieurs comptes au nom des Clients dans les livres du conservateur. Les Instruments financiers détenus pour le compte du Client seront enregistrés et crédités aux Comptes détenus par le conservateur (les « Comptes de Conservation »). Le conservateur : a) n’est pas tenu d’accepter des Instruments financiers qu’il juge inacceptables pour quelque raison que ce soit dans les Comptes de Conservation ; et b) signera à la fois avec le Client et avec Xxxxxx Xxxxxxxxx un accord distinct et spécifique prévoyant les droits et obligations des parties, et qui sera le seul document régissant leur relation juridique en ce qui concerne les Comptes de Conservation.

Conservation. Les vins sont conservés par Demazet le Cave dans un local propre, sec, aéré et sans odeur à une température située entre 9 et 22°C. Les vins sont maintenus à l’écart de tous produits chimiques, pesticides et plus généralement des produits agricoles ou pétroliers ainsi que les bois traités. L’Acheteur reconnait avoir connaissance des modalités spécifiques de conservation, notamment température et hygrométrique, et de manipulation des vins de Demazet La Cave, et s’engage à respecter ces conditions.

Conservation. Relèvent de la présente Convention les instruments financiers énoncés à l’article L. 211-1 du Code monétaire et financiers. Le Teneur de compte-conservateur se réserve la faculté de refuser d’inscrire en compte certains instruments financiers à risque (tels que contrats financiers, titres étrangers, dérivés non cotés). 7.4.1. Conservation des instruments financiers Les titres peuvent être conservés par tout conservateur ayant conclu un accord de conservation avec le Groupe auquel appartient le Teneur de compte-conservateur, celui-ci étant autorisé à lui communiquer toute information nécessaire à l’accomplissement de sa mission. Les titres, notamment étrangers, dont le Client est propriétaire sont susceptibles d’être détenus par un établissement tiers sur un compte ouvert au nom du Teneur de compte-conservateur. Le Teneur de compte-conservateur informe le Client des risques attachés à ces modes de détention. La responsabilité du Teneur de compte-conservateur ne pourra être recherchée quant aux conséquences d’actions ou omissions de l’établissement tiers. Toutefois, en cas d’incident ou d’insolvabilité de cet établissement tiers, le Teneur de compte-conservateur prendra les mesures nécessaires et défendra les intérêts du Client avec autant de diligence que s’il s’agissait de titres lui appartenant en propre. Le Teneur de compte-conservateur s’interdit de disposer des instruments financiers appartenant au Client sans le consentement de celui-ci, sauf dans l’hypothèse d’un retrait obligatoire ou dans les cas d’annulation des ordres par le Client ou enfin lorsque le Compte-titres ou le Compte espèces est débiteur. Le Teneur de compte-conservateur pourra toutefois, d’office et sans préavis, procéder à la rectification des écritures qu’il aurait passées par erreur.

Conservation. DES TITRES FINANCIERS Nous assurons la tenue de compte-conservation des Titres Financiers inscrits sur votre Compte de Titres et procédons à diverses opérations les affectant au cours de leur vie, telles que le paiement des coupons, le remboursement des titres amortis, l’attribution d’actions nouvelles. Nous pouvons déléguer à un prestataire la conservation des Titres Financiers que vous détenez.

Conservation. La Ville du Mans devra veiller raisonnablement à la garde et la conservation de la Sculpture. Il devra à ce titre tout mettre en œuvre pour s’assurer de la conservation de la Sculpture dans son état d’origine. A cet égard et compte tenu du matériau dans lequel est faite la Sculpture, il devra s’assurer, de façon permanente, que personne ne dégrade physiquement la Sculpture (enfants montant dessus, rayures par exemple), en prenant toutes dispositions nécessaires (en informant le public au moyen d’affichettes, par exemple). Deux constats d’état de la Sculpture seront établis contradictoirement par les Parties moment de son déballage au parc à Fourrage et lors de sa restitution à O2. Il est strictement interdit à la Ville du Mans de procéder à un traitement quelconque de la Sculpture (nettoyage, restauration, vernissage, retouches, prélèvements, etc.). Si la Ville du Mans constate que la Sculpture doit, en raison de son état, être soumise à un traitement quelconque, il est tenu d’en aviser immédiatement et par écrit O2. O2 a, en tout temps, le droit de faire examiner la Sculpture et de faire procéder aux restaurations nécessaires. La Ville du Mans ne pourra valablement invoquer aucune raison pour retarder ou empêcher cet examen ou ces travaux.

Conservation. DONNÉES DES DOCUMENTS ET

Conservation. L´archivage des commandes est effectué par le service Billetterie-Internet de l’Exploitant conformément à l´article L 134-2 du Code de la consommation. Dans ces conditions, le Client peut ainsi accéder à sa commande archivée en en faisant la demande écrite auprès dudit service à l’adresse susvisée.

Conservation. Le prestataire s’engage à conserver les fichiers livrables pendant une durée de 2 mois à compter de la date de facture. Au-delà, les rushes seront détruits. Le Client peut toutefois demander à les récupérer par une demande écrite, les coûts de mise à dispositions étant à sa charge.

Conservation. Google n'est pas tenue de conserver les Données du Client archivées au-delà de la période de conservation indiquée par le Client (sauf en cas de stockage de données à titre conservatoire). Si le Client ne renouvelle pas Google Apps Vault, Google n'est pas tenue de conserver les Données archivées du Client.