Conservation. Les sections 7, 8, 9 et 12 du CGU, ainsi que toute autre mise à disposition de la Convention qui, selon leurs conditions, nécessitent une réalisation après la résiliation de la Convention ou s’appliquent à des événements pouvant survenir après cette résiliation de l’accord, seront conservées après résiliation de la Convention.
Conservation. Les vins sont conservés par Demazet le Cave dans un local propre, sec, aéré et sans odeur à une température située entre 9 et 22°C. Les vins sont maintenus à l’écart de tous produits chimiques, pesticides et plus généralement des produits agricoles ou pétroliers ainsi que les bois traités. L’Acheteur reconnait avoir connaissance des modalités spécifiques de conservation, notamment température et hygrométrique, et de manipulation des vins de Demazet La Cave, et s’engage à respecter ces conditions.
Conservation. Pour l’exécution des Services, Xxxxxx Xxxxxxxxx peut devoir nommer des Tiers correspondants pour la conservation des valeurs mobilières du Client En particulier, lorsqu’un Client émetteur d’Instruments financiers cotés sur un Marché Réglementé signe avec Xxxxxx Xxxxxxxxx un contrat de tenue de marché ou un contrat de liquidité, le Client reconnaît et accepte que Xxxxxx Xxxxxxxxx ne détiendra pas le Compte de valeurs mobilières du Client. Ces valeurs mobilières seront détenues par des Tiers correspondants conservateurs, le conservateur pour les valeurs mobilières françaises étant PAREL SA (Groupe Société Générale). Xxxxxx Xxxxxxxxx ouvrira ensuite un ou plusieurs comptes au nom des Clients dans les livres du conservateur. Les Instruments financiers détenus pour le compte du Client seront enregistrés et crédités aux Comptes détenus par le conservateur (les « Comptes de Conservation »). Le conservateur :
Conservation. 150. La conservation des fichiers faisant l’objet d’un Import et/ou d’un Export est prise en charge par le CASD pendant la durée du présent contrat.
Conservation. 151. La conservation des fichiers faisant l’objet d’un Import et/ou d’un Export est prise en charge pour le GENES par le CASD pendant la durée du présent contrat.
Conservation. 7.1 Le producteur conserve la propriété de la bande- mère (master) et reste titulaire des droits relatifs au don- nées audio et vidéo non utilisées dans l’œuvre. Le pro- ducteur a l’obligation de conserver la bande-mère sans frais et conformément aux normes en vigueur dans le secteur pendant au moins cinq ans à compter de la livrai- son de l'œuvre. Il n’est en revanche pas tenu de conser- ver les données audio et vidéo non utilisées dans l’œuvre.
Conservation. 7.1 Toute œuvre prêtée est accompagnée d'un constat d'état établi par un représentant de la Conservation du musée au moment du départ (conservateur, régisseur, restaurateur, convoyeur, etc.). Ce constat est vérifié, approuvé et signé conjointement par l'emprunteur et le convoyeur à chaque étape de l'exposition.
Conservation. Claris conserve les Journaux de Flux et offre la possibilité de préserver les Données de Flux.
Conservation. Conditions de conservation Congélateur (Min -18°C) Réfrigérateur ( max 7°C) Durée de conservation 12 mois après la date de production 30j à partir de la décongélation du produit Déclaration étiquettage : à consommer de préférence avant le xx/xx/xxxx – jour/mois/année
Conservation. Conformément aux dispositions de l'article L 132-24, dernier alinéa du code de la propriété intellectuelle, le Producteur s'engager à assurer la sauvegarde et la conservation permanente en France du film et des rushes, dans le format suivant : …………………………………….. et dans le lieu suivant : …………………………………………….8. 5 A compléter en chiffres et en lettres. L’échéancier est en général établi au fur et à mesure de l’accomplissement des prestations.