Conservation. Les sections 7, 8, 9 et 12 du CGU, ainsi que toute autre mise à disposition de la Convention qui, selon leurs conditions, nécessitent une réalisation après la résiliation de la Convention ou s’appliquent à des événements pouvant survenir après cette résiliation de l’accord, seront conservées après résiliation de la Convention.
Conservation. Les vins sont conservés par Demazet le Cave dans un local propre, sec, aéré et sans odeur à une température située entre 9 et 22°C. Les vins sont maintenus à l’écart de tous produits chimiques, pesticides et plus généralement des produits agricoles ou pétroliers ainsi que les bois traités. L’Acheteur reconnait avoir connaissance des modalités spécifiques de conservation, notamment température et hygrométrique, et de manipulation des vins de Demazet La Cave, et s’engage à respecter ces conditions.
Conservation. Pour l’exécution des Services, Xxxxxx Xxxxxxxxx peut devoir nommer des Tiers correspondants pour la conservation des valeurs mobilières du Client En particulier, lorsqu’un Client émetteur d’Instruments financiers cotés sur un Marché Réglementé signe avec Xxxxxx Xxxxxxxxx un contrat de tenue de marché ou un contrat de liquidité, le Client reconnaît et accepte que Xxxxxx Xxxxxxxxx ne détiendra pas le Compte de valeurs mobilières du Client. Ces valeurs mobilières seront détenues par des Tiers correspondants conservateurs, le conservateur pour les valeurs mobilières françaises étant PAREL SA (Groupe Société Générale). Xxxxxx Xxxxxxxxx ouvrira ensuite un ou plusieurs comptes au nom des Clients dans les livres du conservateur. Les Instruments financiers détenus pour le compte du Client seront enregistrés et crédités aux Comptes détenus par le conservateur (les « Comptes de Conservation »). Le conservateur :
Conservation. 151. La conservation des fichiers faisant l’objet d’un Import et/ou d’un Export est prise en charge pour le GENES par le CASD pendant la durée du présent contrat.
Conservation. La Ville du Mans devra veiller raisonnablement à la garde et la conservation de la Sculpture. Il devra à ce titre tout mettre en œuvre pour s’assurer de la conservation de la Sculpture dans son état d’origine. A cet égard et compte tenu du matériau dans lequel est faite la Sculpture, il devra s’assurer, de façon permanente, que personne ne dégrade physiquement la Sculpture (enfants montant dessus, rayures par exemple), en prenant toutes dispositions nécessaires (en informant le public au moyen d’affichettes, par exemple). Deux constats d’état de la Sculpture seront établis contradictoirement par les Parties moment de son déballage au parc à Fourrage et lors de sa restitution à O2. Il est strictement interdit à la Ville du Mans de procéder à un traitement quelconque de la Sculpture (nettoyage, restauration, vernissage, retouches, prélèvements, etc.). Si la Ville du Mans constate que la Sculpture doit, en raison de son état, être soumise à un traitement quelconque, il est tenu d’en aviser immédiatement et par écrit O2.
Conservation. Le prestataire s’engage à conserver les fichiers livrables pendant une durée de 2 mois à compter de la date de facture. Au-delà, les rushes seront détruits. Le Client peut toutefois demander à les récupérer par une demande écrite, les coûts de mise à dispositions étant à sa charge.
Conservation. Claris conserve les Journaux de Flux et offre la possibilité de préserver les Données de Flux.
Conservation. Les données à caractère personnel recueillies pour l’exécution des présentes sont conservées pour la durée du séjour.
Conservation. Conformément aux dispositions de l'article L 132-24, dernier alinéa du code de la propriété intellectuelle, le Producteur s'engager à assurer la sauvegarde et la conservation permanente en France du film et des rushes, dans le format suivant : …………………………………….. et dans le lieu suivant : …………………………………………….8. 5 A compléter en chiffres et en lettres. L’échéancier est en général établi au fur et à mesure de l’accomplissement des prestations.
Conservation. 7.1 Toute œuvre prêtée est accompagnée d'un constat d'état établi par un représentant de la Conservation du musée au moment du départ (conservateur, régisseur, restaurateur, convoyeur, etc.). Ce constat est vérifié, approuvé et signé conjointement par l'emprunteur et le convoyeur à chaque étape de l'exposition.