Données du Client désigne l’intégralité des logiciels, données (y compris les données personnelles), textes, images, documents audio, documents vidéo, photographies, applications autres que celles d’Oracle ou applications de tiers, et l’intégralité des autres contenus ou matériels, peu importe leur format, fournis par le client ou par tout utilisateur du client, qui sont stockés dans le service infonuagique ou exécutés dans ou par l’entremise du service infonuagique. Le service infonuagique de la présente convention, les logiciels d’Oracle, les autres produits et services d’Oracle, la propriété intellectuelle d’Oracle et toutes les œuvres dérivées de ceux-ci ne sont pas inclus dans la définition du terme « données du client ». Les données du client incluent tout le contenu de tiers apporté par le client dans le service infonuagique dans le cadre de l’utilisation du service infonuagique par le client, ou tous les outils fournis par Oracle.
Données du Client désigne toutes les données ou les renseignements électroniques fournis et stockés par les utilisateurs dans le service infonuagique.
Données du Client désignent les Données à Caractère Personnel et/ou les Données Fiscales du Client ou d’une Personne Rattachée.
Examples of Données du Client in a sentence
Les parties conviennent du fait que les Données du Client, qui sont traitées dans les présentes, ne seront pas considérées comme des Informations confidentielles du Client.
SISW informera le Client dans les plus brefs délais de toute violation de la sécurité des données ou violation des termes des présentes ayant conduit à la divulgation de Données du Client à une tierce partie non autorisée.
Les Identifiants sont destinés à réserver l'accès des Solutions objets du Contrat aux Utilisateurs du Client, à protéger l'intégrité et la disponibilité des Solutions, ainsi que l'intégrité, la disponibilité et la confidentialité des Données du Client telles que transmises par les Utilisateurs.
Le Client accepte d’informer la Banque par écrit et immédiatement, quelles que soient les circonstances, de toute modification des Données du Client remises à la Banque au fil du temps dans un délai de trente jours à compter de cette modification, et en réponse à toute demande adressée par la Banque.
Les Identifiants sont destinés à réserver l’accès des Solutions objets du Contrat aux Utilisateurs du Client, à protéger l’intégrité et la disponibilité des Solutions, ainsi que l’intégrité, la disponibilité et la confidentialité des Données du Client telles que transmises par les Utilisateurs.
More Definitions of Données du Client
Données du Client renvoie à l'ensemble des données chargées dans le Système par le Client ou par quiconque utilise les Services cloud en vertu des Droits du Client, ainsi qu'à toute donné générée par le biais de l'utilisation des Services cloud.
Données du Client. Pour que vos vacances se déroulent bien, nous (et votre agent de voyages, si vous en utilisez un) avons besoin d'utiliser des informations telles que votre nom et votre adresse, vos besoins particuliers, vos exigences alimentaires, etc. Veuillez noter que nous devons le transmettre aux fournisseurs de vos arrangements de voyage, y compris les compagnies aériennes, les hôtels et les sociétés de transport; nous pouvons également les fournir à des sociétés de sécurité ou de vérification de crédit, et à des autorités publiques telles que les douanes et l'immigration. Lorsque vous effectuez cette réservation, vous acceptez que ces informations soient transmises aux personnes concernées. Les informations détenues par votre agent de voyages sont soumises à la politique de protection des données de celle-ci.
Données du Client. Tout contenu, données et informations soumis par le Client ou les Utilisateurs Autorisés à la Plate- forme/Produits, aux Services d'Abonnement, aux Services SaaS pendant la durée du contrat.
Données du Client toute donnée, toute information, tout texte et tout dessin, diagramme ou image incorporés dans tout support électronique ou matériel et qui sont fournis par le Client à Masternaut ou auxquels le Client lui donne accès ;
Données du Client désignent toutes les données électroniques ou toutes les informations soumises à NetSuite CPQ et qui y sont stockées par les utilisateurs.
Données du Client désigne (i) toutes les données transmises par le Client au Prestataire lors de l’exécution des Prestations et/ou (ii) toutes données conservées par le Prestataire pour le compte du Client, dans le cadre du Contrat. Ces données sont confidentielles.
Données du Client désigne les données ou informations fournies au Client ou à ses Utilisateurs autorisés ou téléchargées par celui-ci ou ceux-ci en lien avec les Services ; les Données du Client ne doivent contenir aucun élément contrefaisant, obscène, menaçant ou autrement illicite ou délictuel, y compris aucun élément qui viole le droit au respect de la vie privée ou qui perturbe l’exécution du Service ou les données qui y sont contenues. Entre le Fournisseur de services et le Client, le Client est propriétaire de ses Données du Client et (si les Données du Client contiennent des données à caractère personnel) il est le contrôleur qui a la garde ou le contrôle des Données du Client (au sens des lois et règlements sur la confidentialité et la protection des données) de ces Données du Client. Le Fournisseur de services s’abstiendra d’accéder aux Données du Client, sauf dans la mesure (i) nécessaire pour répondre à des problèmes liés au Service ou autres problèmes techniques, (ii) nécessaire pour fournir ces Données du Client aux Utilisateurs autorisés, (iii) requise pour exécuter ses obligations, (iv) nécessaire pour assurer la prestation des Services, (v) demandée par le Client par écrit, (vi) expressément autorisée de toute autre manière par les dispositions du présent Contrat (y compris ses annexes) ou (vii) par le consentement explicite du Client. Les Parties conviennent que le Client permet explicitement au Fournisseur de services et/ou à ses affiliées : (1) de désidentifier et/ou d’agréger les Données du Client (le Fournisseur de Services agissant à titre d’agent/fournisseur du Client lors de la désentification, au sens des lois applicables); et (2) d’utiliser les Données du Client sous forme anonymisée (c’est-à-dire, sous une forme qui ne peut être reliée à un salarié individuel) afin de développer, de maintenir et d’améliorer les services et produits du groupe de sociétés du Fournisseur de services, de personnaliser des produits et services en fonction des besoins du Client et à des fins d’études de marché pendant la durée du présent Contrat et après celle-ci. Le Fournisseur de services peut accéder aux Données du Client, à ses systèmes, réseaux et dispositifs liés dans la mesure nécessaire pour assurer la prestation des Services et/ou assurer la maintenance et/ou le support à distance tel que décrit plus en détail à l’annexe 1. Il incombe exclusivement au Client d’obtenir tous les consentements et/ou de remettre tous les avis aux individus qui sont concernés par le...