Convocations. L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président du Conseil d’Administration, ou dans les conditions prévues à l'article L. 114-8 du Code de la mutualité.
Convocations. Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du Président et au moins trois fois par an. Sauf en cas d'urgence, la convocation est adressée aux membres du Conseil d’Administration, aux dirigeants salariés et aux représentants des salariés dix jours francs au moins avant la date prévue pour la réunion. L'ordre du jour, établi par le Président, est joint à la convocation. Le Président est tenu de convoquer le Conseil d’Administration lorsque cela lui est demandé par le quart au moins des membres du Conseil.
Convocations. Le Bureau se réunit sur convocation du Président et au moins trimestriellement. Les dirigeants salariés assistent aux réunions du Bureau sans voix délibérative. La convocation est obligatoire quand elle est demandée par la moitié au moins des membres du Bureau. Sauf en cas d'urgence, la convocation est adressée aux membres du Bureau et aux dirigeants salariés dix jours francs au moins avant la date prévue pour la réunion. L'ordre du jour, établi par le Président, est joint à la convocation.
Convocations. Les convocations aux assemblées générales sont faites par lettres recommandées adressées aux Associés quinze (15) jours au moins à l'avance et indiquant l'ordre du jour de telle sorte que le contenu et la portée des questions qui y sont inscrites apparaissent clairement. L'assemblée peut même se réunir sur convocation verbale, sans délai, si tous les Associés sont présents ou représentés.
Convocations. Forme des convocations
Convocations. Invitations
Convocations. Les joueurs sélectionnés recevront une convocation individuelle lors de l'entraînement précédant la compétition. Cette convocation mentionnera l'heure du rendez-vous, le lieu de la compétition, ainsi que l'équipe au sein de laquelle est retenu le joueur. - Afin de permettre aux entraîneurs de préparer au mieux leur composition et stratégie de match, il est demandé d'avertir au moins 48h à l'avance en cas d'absence dans la mesure du possible. - Chaque joueur convoqué doit se présenter en civil et autant que possible revêtu du survêtement du club - Le temps de jeu lors des matchs est à la discrétion de l'entraîneur et dépend des facteurs suivants : Effort au jeu, assiduité et performance à l'entraînement, état physique, aptitudes, discipline et attitude générale du joueur.
Convocations. Les assemblées sont normalement convoquées soit par le président, soit par les membres du ou des organes collégiaux, soit par le ou les dirigeants selon le cas, ou soit par toute personne habilitée à cet effet, au moyen d'un avis inséré dans un support habilité à recevoir des annonces légales dont la compétence s'étend au département du siège social, ou par lettre simple ou recommandée postée au moins quinze jours avant la date prévue pour la réunion sur première convocation ou six jours sur deuxième convocation. Les convocations sont adressées au dernier domicile connu de chaque actionnaire. Toute assemblée irrégulièrement convoquée peut être annulée ; toutefois, l'action en nullité n'est pas recevable lorsque tous les actionnaires étaient présents ou représentés. Toutefois, pour chaque assemblée générale, un ou plusieurs actionnaires représentant au moins 5 % du capital social pourront s'opposer à ce qu'il soit recouru exclusivement aux modalités de participation à l'assemblée telles que définies ci- dessus. Ce droit d’opposition devra s’exercer avant OU après la convocation selon les modalités mentionnées aux articles R.225-61-1 et suivants du Code de commerce.
Convocations. 30.1. Détenteurs de titres nominatifs
Convocations. La convocation de l'assemblée a lieu dans les conditions prévues à l'article 8 du décret.