Obligation de conseil Clauses Exemplaires

Obligation de conseil. Le Prestataire s’engage à assurer son devoir de conseil envers le CLIENT, conformément aux usages et règles du métier, concernant les éléments nécessaires à la bonne exécution des prestations. Dans le cadre de son obligation de conseil, le Prestataire devra notamment veiller à : Le Prestataire s'engage plus particulièrement à informer le Client immédiatement et par tous moyens dans l'hypothèse de la connaissance d’un incident, d’un défaut, d'un accès réalisé par des tiers non-autorisés, ou d'utilisation non conforme réalisées dès lors qu’il en sera informé et ce, pendant toute l’exécution du Contrat.
Obligation de conseil. Le service de conseil permanent par un spécialiste de la fermeture et du contrôle d'accès constitue un élément essentiel pour la vente des produits Gates France. En raison des spécificités desdits produits et des attentes des consommateurs en terme de sécurité, de qualité et de sérieux, la vente sur internet doit fournir un conseil équivalent au conseil personnalisé et direct, particulièrement en fonction du type de portail de chaque client, ou de la section et de la qualité du câble entre la maison et le produit Gates France placé en extérieur.
Obligation de conseil. Au titre de son devoir de conseil, SDI s’engage à conseiller le Client sur tout choix ou toute demande expressément formulée par le Client, et cela compte tenu de son expertise et de son intervention dans le cadre de l’abonnement souscrit.
Obligation de conseil. Dans le cadre de sa spécialité, le fournisseur a une obligation de conseil. Il est tenu de vérifier les indications portées sur les documents qui lui seront communiqués et de signaler dans l’état actuel connu des connaissances et de la technique toute anomalie, non-concordance et autres qui lui apparaîtraient, sous peine d’en subir seul et de convention expresse, toutes les conséquences. Dans le cadre de cette obligation, le fournisseur est tenu de s’informer sur les répercussions directes des fournitures ou prestations autres que les siennes et de fournir les renseignements relatifs aux répercussions directes de ses fournitures ou prestations sur les autres. Il sera responsable de tout retard apporté à ces informations. Le fournisseur devra demander à PFI tous les renseignements que celui-ci pourrait détenir et qu’il estimerait utiles ou nécessaires à tous les stades de l’opération y compris celui de l’établissement de la proposition. Le fournisseur devra attirer l’attention par écrit de PFI sur les inconvénients qui pourraient résulter des ordres reçus, sur les vices ou les malfaçons que ceux-ci pourraient entraîner soit pour ses propres prestations, soit pour celles des autres fournisseurs ou entrepreneurs.
Obligation de conseil. Dans le cadre de son obligation générale de conseil, le Prestataire devra notamment veiller à : - Informer, conseiller et mettre en garde le Client en ce qui concerne les Prestations et les décisions relatives à l'exécution des Prestations que le Client serait amené à prendre et qui seraient portées à la connaissance du Prestataire, étant entendu que le Client reste seul maître de la décision finale ; - Informer, conseiller et alerter le Client sur la cohérence des objectifs et des choix fixés et pris pendant la durée du Contrat, dans le cadre des informations communiquées par le Client ; - Informer le Client sur les avancées technologiques et des évolutions des Règles de l'art relativement aux Prestations et pouvant intervenir au cours du Contrat ; - Conseiller le Client dans le cas où ce dernier émettrait des demandes complémentaires ou nouvelles. Nonobstant ce qui précède, le Prestataire rappelle au Client qui le reconnaît et l’accepte, qu’il n’est pas un professionnel du domaine d’activité du Client et qu’il ne pourra donc pas donner un quelconque conseil ou recommandation concernant l’adaptation entre le Service Hébergé et les activités spécifiques du Client. En considération de ce qui précède, aucune maintenance réglementaire relative au domaine d’activité du Client ne pourra être exécutée par le Prestataire. Toute modification du Service Hébergé au titre d’une telle évolution réglementaire relative au domaine d’activité du Client pourra faire l’objet d’une demande de développements spécifiques de la part du Client. Le Prestataire pourra proposer un devis au Client.
Obligation de conseil. La Société est tenue d’une obligation de conseil lors de la délivrance de ses Services. Cette obligation sera considérée comme remplie à partir du moment où le Client aura passé Commande. Ainsi, le Client reconnaît que ses compétences et que les démarches effectuées par la Société lui donnent les moyens d’apprécier la portée exacte des caractéristiques du Service. En tout état de cause, une fois le Site Web terminé, le Client ne pourra pas opposer à la Société des arguments subjectifs (de goût) pour justifier le recommencement ou le refus du paiement des Commandes pour lesquelles il s’est engagé.
Obligation de conseil. Le Prestataire est tenu à une obligation de conseil dans les limites et conditions fixées par la loi ou les usages professionnels. Il est expressément convenu entre les parties que le devoir de conseil est une obligation de moyens. La qualité des conseils que peut apporter le Prestataire dépend de la qualité des informations communiquées par le Client. Tout défaut d’information de la part du Client exonère le Prestataire de sa responsabilité. L’obligation de conseil est une obligation spécifique qui ne porte que sur la Prestation commandée. Dans tous les cas, le Client est seul responsable de suivre ou non les conseils qui lui sont apportés par le Prestataire et en assume les conséquences.
Obligation de conseil. Le prestataire est tenu d'une obligation de renseignement et de conseil envers son client.
Obligation de conseil. Pour cela, elle s’informera sur les besoins du Client et / ou Bénéficiaire avant de lui proposer une prestation adaptée. La Consultante / la Coach accompagne et oriente le Client et / ou le Bénéficiaire dans ses choix pour lui proposer la solution de prestation la mieux adaptée à ses besoins.
Obligation de conseil. Étant donné la nature de ses prestations, ARCANGE reste tenue à une obligation de conseil. Ceci nous ouvre le droit de refuser ou d'interrompre la prestation à partir du moment où le Client ne se soumet plus aux conseils prodigués par ARCANGE. Cette obligation de conseil ne saurait être assimilée à une obligation de résultat compte tenu de la diversité des clients potentiels et de leurs connaissances respectives. Cette obligation sera considérée comme remplie à partir du moment où le Client aura accepté expressément le devis. Ainsi, il est convenu, de convention expresse, et après acceptation du devis établi par Nous, que le Client reconnaît que ses compétences et que les démarches effectuées par ARCANGE lui donnent les moyens d'apprécier la portée exacte des caractéristiques de la prestation et de son adaptation à l'usage auquel elle est destinée.