Début du contrat Clauses Exemplaires

Début du contrat. Xxxx acceptez ce contrat à la date la plus proche entre : a) la date à laquelle vous en recevez une copie; b) la date du début de l’installation; ou c) la date à laquelle vous accédez aux services ou les utilisez.
Début du contrat. Durée du contrat :
Début du contrat. Xxxx acceptez ce contrat à la date la plus proche entre : a) la date à laquelle vous en recevez une copie;
Début du contrat. L‘employée entre le au service du salon de coiffure La période d‘essai est de mois (max. 3 mois possible).
Début du contrat. La première visite de maintenance est réalisée dans le 12ème mois suivant la mise en service. 2.5Résiliation du contrat :
Début du contrat. Le Contrat de Création de Site et/ou de Services prend effet lorsque le Client mandate DD pour créer ou exécuter toute prestation en rapport avec son Site, au plus tard lors de la signature, par le Client, du Contrat ou de tout autre document incluant par référence les présentes CG.
Début du contrat. Une réservation est confirmée lorsque la confirmation de réservation a été émise par SLK.
Début du contrat. La présente relation contractuelle entre en vigueur au terme du processus d’enregistrement sur la plateforme et à l’acceptation des présentes CG.

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  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.