Achat. L'achat de licences confère au Client un droit d'utilisation du Produit pendant toute la durée du droit d'auteur.
Achat. Pour autant que le Preneur ne soit pas en Défaut il pourra choisir d’acheter le Produit. Si le Preneur renvoie sa Notification d’Echéance en respect de l’article 15.1 en choisissant cette Option d’Achat, il versera au Bailleur tous les montants dus en vertu du Leasing, y compris toutes les charges afférentes à l’Option d’Achat à l’Echéance. À la réception de tous ces montants, plus aucune Redevance Locative ne sera due pour le Produit ; à ce moment, le Bailleur transférera au Preneur, en l’état, tous ses droits, titres et intérêts sur cet Équipement. Le Bailleur garantira le titre quitte et libre de tout privilège ou charge créé par le (biais du) Bailleur. À défaut de réception dans les délais impartis, du paiement intégral de toutes les sommes, taxes et coûts, l’achat sera nul et non avenu et le Leasing reproduira ses effets rétroactivement à compter de la Date d’Expiration, comme décrit à l’article 15.1.
Achat. Analyse des objectifs (financiers notamment) assignés à la fonction achats Déclinaison de la politique d'achat
Achat. Si et dans la mesure où nous mettons à votre disposition un Logiciel sur Site pour une utilisation il- limitée dans le temps dans votre environnement in- formatique (Achat sur Site), vous obtenez - sous ré- serve du paiement conforme au Contrat de la rémuné- ration convenue - un droit d'utilisation illimité dans le temps du logiciel dans la version convenue au moment de la conclusion du Contrat. Vous n'obtenez des droits d'utilisation de versions actualisées qu’en cas de con- clusion, et pendant la durée d'un Contrat de support et de maintenance du logiciel.
Achat. Pour procéder à un achat via la Boutique PHI, vous devrez fournir certains renseignements, incluant notamment l’information relative à une carte de crédit. Vous convenez de nous fournir seulement des renseignements qui sont vrais, exacts, complets et à jour. En effectuant un achat, vous confirmez et acceptez de payer tous les frais applicables engagés par vous-même ou l’utilisateur de votre carte de crédit relativement à cet achat. Une pièce justificative ou une preuve d’identité pourra être demandée à la personne effectuant l’achat afin de valider l’admissibilité à un tarif spécial, le cas échéant. XXX utilise des efforts raisonnables pour s’assurer que toutes les transactions soient traitées avec précision et sans erreur. Toutefois, malgré ses efforts, PHI ne peut offrir aucune garantie et décline toute responsabilité pour une défaillance ou une erreur de la Boutique PHI à cet égard.
Achat. Il ne sera définitif qu'après: - le paiement complet et la signature du présent contrat par LE CESSIONNAIRE - la validation définitive par LE CEDANT et l'attribution par celui ci du/ou des numéro(s) de part(s) correspondant à son achat.
Achat. Qté Coût unitaire PureStation EP900 1 4 819,00 € Sous total 4 819,00 €
Achat. Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de 70’S SCOOTER PIECES, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8. En cas de vice caché, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le produit contre une diminution de prix. En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez un mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.
Achat. Les Produits sont proposés seuls ou avec la souscription concomitante d’un Abonnement fixe SFR dont les conditions générales d’abonnement et d’utilisation et la durée minimale d’engagement, sont portées à la connaissance du Client en point de vente lors de son achat. Les Produits sont réservés aux particuliers et professionnels domiciliés en France métropolitaine et en Corse. Il est interdit au Client de faire un usage commercial des Produits. Tout achat implique l’acceptation expresse, entière et sans réserve, par le Client, des présentes Conditions Générales de Vente ainsi, le cas échéant, que des Conditions Générales d’Abonnement et d’Utilisation attachées à la formule d’abonnement fixe SFR éventuellement souscrite. Les Produits proposés à tarif prix préférentiel sont conditionnés à la souscription simultanée d’un abonnement SFR avec un engagement de 24 mois. Les Produits peuvent également être acquis sans abonnement, moyennant le versement de la somme stipulée en point de vente.
Achat. Si le Client accepte d'acheter de l'équipement et des fournitures point de vente (“Matériel Informatique”), le Client paie le prix d'achat prévu dans l'Abonnement, y compris les frais d'expédition/manutention, les droits, les frais de courtage, et toute taxe applicable, harmonisée, sur les ventes, l'utilisation, la valeur ajoutée, ou similaires. Le Matériel Informatique sera expédié vers le Client après réception du paiement. Toutes les ventes de Matériel Informatique sont définitives. Le Client doit vérifier dans les cinq (5) jours ouvrables après la réception du Matériel Informatique que l'envoi était correct et complet, à défaut de quoi la garantie du Produit en application de cette section 21 sera inapplicable.